Fourniture de quincailleries

Les prestations consistent en la fourniture et la livraison d'articles de quincaillerie et de petite maintenance. Sont concernées les fournitures de quincaillerie, de serrurerie et éléments de menuiserie, fixation avec ou sans perçage, consommables de maintenance, accessoires d'ameublements, petite signalétique non personnalisée, accessoires de levage et de manutention, robinetterie, accessoires …

CPV: 44316400 Artículos de ferretería, 44500000 Herramientas, cerraduras, llaves, bisagras, elementos de sujeción, cadenas y muelles, 44531510 Pernos y tornillos
Lugar de ejecución:
Fourniture de quincailleries
Organismo adjudicador:
Communauté d'agglomération du Cotentin
Número de premio:
DACP-24-06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'agglomération du Cotentin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de quincailleries
Description : Les prestations consistent en la fourniture et la livraison d'articles de quincaillerie et de petite maintenance. Sont concernées les fournitures de quincaillerie, de serrurerie et éléments de menuiserie, fixation avec ou sans perçage, consommables de maintenance, accessoires d'ameublements, petite signalétique non personnalisée, accessoires de levage et de manutention, robinetterie, accessoires pour sanitaires, plomberie, fumisterie, gaz et chauffage pour les besoins des services de l'agglomération du Cotentin. Le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents (demande de devis). Minimum annuel de commandes : 5 000 euro(s) HT et maximum annuel : 70 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 15eb9a5a-e6ed-48b1-bd80-b6d1c30e147d
Identifiant interne : DACP-24-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531510 Boulons et vis

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bon de commande d'une durée d'un an reconductible trois fois par période d'un an
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de quincailleries
Description : Les prestations consistent en la fourniture et la livraison d'articles de quincaillerie et de petite maintenance. Sont concernées les fournitures de quincaillerie, de serrurerie et éléments de menuiserie, fixation avec ou sans perçage, consommables de maintenance, accessoires d'ameublements, petite signalétique non personnalisée, accessoires de levage et de manutention, robinetterie, accessoires pour sanitaires, plomberie, fumisterie, gaz et chauffage pour les besoins des services de l'agglomération du Cotentin. Le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents (demande de devis). Minimum annuel de commandes : 5 000 euro(s) HT et maximum annuel : 70 000 euro(s) HT
Identifiant interne : F-PF-1445347

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531510 Boulons et vis

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre indiquée dans l'avis est une date prévisionnelle. Le marché public court à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra ensuite être reconduit trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas d'atteinte du maximum avant la fin de la période en cours, le marché pourra être reconduit de manière anticipée

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique, jugée sur 30 points et sur la base des informations renseignées par le candidat dans le questionnaire
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement durable, jugée sur 20 points et sur la base des informations renseignées par le candidat dans le questionnaire
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 280 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FOUSSIER
Offre :
Identifiant de l’offre : FOUSSIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : K24128
Titre : Fourniture de quincailleries
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d’enregistrement : 20006720500019
Adresse postale : 8 rue des Vindits
Ville : Cherbourg en Cotentin
Code postal : 50130
Pays : France
Point de contact : MARGUERITTE David
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0250791610
Adresse internet : http://lecotentin.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublicsmanche.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 882419
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FOUSSIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue Du Chatelet
Ville : Allonnes
Code postal : 72700
Pays : France
Adresse électronique : administratif.marches@foussier.fr
Téléphone : 02 43 50 65 92
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 93ed8d03-60e9-4caa-804a-401befbec295 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2024 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00496673-2024
Numéro de publication au JO S : 160/2024
Date de publication : 19/08/2024