Fourniture de prothèses endocanalaires pour les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille pour la période du 1er juillet 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2028.

Fourniture de prothèses endocanalaires pour les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille pour la période du 1er juillet 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2028. La consultation est composée de 23 lots. Voir CCTP et le Catalogue des Besoins.

CPV: 33184000 Artículos y aparatos de prótesis, 33168000 Aparatos de endoscopia y endocirugía
Plazo:
23 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de prothèses endocanalaires pour les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille pour la période du 1er juillet 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2028.
Organismo adjudicador:
Centre hospitalier de Cornouaille
Número de premio:
AO 2025-006

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier de Cornouaille
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de prothèses endocanalaires pour les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille pour la période du 1er juillet 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2028.
Description : Fourniture de prothèses endocanalaires pour les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille pour la période du 1er juillet 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2028.
Identifiant de la procédure : 301bbf52-24cd-4bae-a499-86563c20dabb
Identifiant interne : AO 2025-006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 630 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de prothèses endocanalaires
Description : La consultation est composée de 23 lots. Voir CCTP et le Catalogue des Besoins.
Identifiant interne : LOT-0001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 630 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rennes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Cornouaille -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Cornouaille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes -

8. Organisations

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre hospitalier de Cornouaille
Numéro d’enregistrement : 26290361000018
Adresse postale : 14 avenue Yves Thépot
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : z.reis@ch-cornouaille.fr
Téléphone : 0298526361
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 02 23 21 28 28
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1125c0e2-3e22-40aa-ba13-7fa3b45160e3 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/03/2025 11:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00177171-2025
Numéro de publication au JO S : 55/2025
Date de publication : 19/03/2025