Fourniture de produits diététiques, pour le CHUM ainsi que les sites parties composant le GHT Martinique

Fourniture de produits diététiques, pour le CHUM ainsi que les sites parties composant le GHT Martinique Céréales : 14 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Céréales instantanées 5 céréales boîte de 400gr : 6 001 Unités Céréales instantanées biscuité boîte de 400gr : 6 001 Unités Céréales instantanées …

CPV: 15321000 Zumos de frutas, 15613310 Cereales preparados para desayuno, 15882000 Productos dietéticos, 15894300 Bandejas de comida preparada
Plazo:
27 de enero de 2025 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de produits diététiques, pour le CHUM ainsi que les sites parties composant le GHT Martinique
Organismo adjudicador:
CHU DE LA MARTINIQUE
Número de premio:
DCE-2024-024-JV

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE LA MARTINIQUE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits diététiques, pour le CHUM ainsi que les sites parties composant le GHT Martinique
Description : Fourniture de produits diététiques, pour le CHUM ainsi que les sites parties composant le GHT Martinique
Identifiant de la procédure : ccbdd7b6-2e4b-4520-8d1c-6c529fb5d5b8
Identifiant interne : DCE-2024-024-JV
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15613310 Céréales pour petit déjeuner
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15321000 Jus de fruits

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Céréales : 14 sous-lots
Description : Céréales : 14 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Céréales instantanées 5 céréales boîte de 400gr : 6 001 Unités Céréales instantanées biscuité boîte de 400gr : 6 001 Unités Céréales instantanées cacao boîte de 400gr : 6 001 Unités Céréales instantanées caramel boîte de 400gr : 6 001 Unités Céréales instantanées miel boîte de 400gr : 6 001 Unités Céréales instantanées vanille boîte de 400gr : 6 001 Unités Céréales instantanées autres parfums boîte de 400gr environ : 6 001 Unités Corn flakes dose boîte 30gr : 6 805 Unités Flan chocolat sans sucre sans aspartam boîte de 600gr : 1 441 Unités Flan vanille sans sucre sans aspartam boîte de 600gr : 1 441 Unités Galette de riz paquet 100gr : 1 445 Unités Cérélac boite 1 kg : 3 500 Unités Céréales instantanées biscuité boîte de 1kg : 60 Unités Céréales instantanées vanille boîte de 1 kg : 60 Unités
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15613310 Céréales pour petit déjeuner
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/01/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Produits diététiques sans gluten : 9 sous-lots
Description : Produits diététiques sans gluten : 9 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Biscuits sans gluten (cookies, sablés…) sachet de 150gr : 45 Unités Brioche aux pépites de chocolat sans gluten 200gr environ : 45 Unités Farine sans gluten sachet 1kg : 40 KG Pain sans gluten : 65 Unités Pâtes sans gluten sachet de 1kg : 40 KG Tartines craquantes multi céréales sans gluten : 65 Unités purée d'amandes 300grs : 4 Unités purée de cacahuetes 300grs : 4 Unités Arrow root (équivalent toloman) 250grs : 4 Unités
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/01/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Produits diététiques divers : 6 sous-lots
Description : Produits diététiques divers : 6 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Boisson à base de lait de soja nature enrichi en calcium 1 litre : 50 Unités Boisson à base de lait de soja nature enrichi en calcium 200ml: 600 Unités Eau gélifié sucrée - pot 100 à 125g - divers parfums : 2 005 Unités Poudre épaississante instantanée - boîte de 200 à 300gr : 7 001 Unités Purée de pomme de terre sans lactose - boîte de 4kg à 5kg : 62 KG Sucre de régime sans aspartam : 2 000 Unités
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/01/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Plats complets pour Bébé et enfant de 12 mois : 8 sous-lots
Description : Plats complets pour Bébé et enfant de 12 mois : 8 sous-lots :Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Petits pots ou petits plats légumes mixes lisse pour BB dès 4 mois : 421 Unités Petits pots ou petits plats produits locaux mixes lisse pour BB dès 4 mois : 421 Unités Petits pots ou petits plats mixes lisse pour BB de 6 mois : 1951 Unités Petits pots ou petits plats mixes produits locaux lisse pour BB de 6 mois : 1951 Unités Petits pots ou petits plats mixes lisse pour BB de 8 mois : 6 001 Unités Petits pots ou petits plats avec petits morceaux pour BB de 8 mois : 721 Unités Petits pots ou petits plats produits locaux avec petits morceaux pour BB de 8 mois : 721 Unités Petits plats avec petits morceaux pour enfants de 12 mois : 51 Unités
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/01/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Produits et jus diététiques sans sucre : 4 sous-lots
Description : Produits et jus diététiques sans sucre : 4 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Jus d'ananas sans sucre ajouté 20cl pure fruit à teneur garantie en vitamine C pack de 24 : 8 600 Unités Jus de pomme sans sucre ajouté 20cl pure fruit à teneur garantie en vitamine C pack de 24 : 8 600 Unités Jus de raisin sans sucre ajouté 20cl pure fruit à teneur garantie en vitamine C pack de 24 : 8 600 Unité Jus d'orange sans sucre ajouté 20cl pure fruit à teneur garantie en vitamine C pack de 24 : 8 600 Unités
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15321000 Jus de fruits
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/01/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Jus de fruits frais : 2 sous-lots
Description : Jus de fruits frais : 2 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Jus de fruits frais tous parfums 1litre : 28 000 Unités Jus de fruits frais tous parfums dose de 25cl : 4 800 Unités
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15321000 Jus de fruits
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/01/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LA MARTINIQUE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE LA MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement : 20003452800014
Adresse postale : LA MEYNARD
Ville : Fort-de-france
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Point de contact : direction des Achats
Adresse électronique : ravillon.chum@outlook.fr
Téléphone : +596552120
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1e4bb871-b2f5-4403-ace2-0dd823e6f23b - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/12/2024 12:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00746039-2024
Numéro de publication au JO S : 238/2024
Date de publication : 06/12/2024