Fourniture de produits diététiques, complémentation nutritionnelle orale et nutrition entérale

La consultation concerne la fourniture de produits diététiques, complémentation nutritionnelle orale et nutrition entérale pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) des Vosges et les établissements qui y sont associés. Nutrition entérale normoprotéinée isocalorique ou hypercalorique avec ou sans fibre Nutrition entérale hypercalorique < ou = 750 kcal hyperprotéinée avec …

CPV: 15882000 Productos dietéticos, 33692300 Productos de nutrición enteral
Plazo:
26 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de produits diététiques, complémentation nutritionnelle orale et nutrition entérale
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Número de premio:
2024-019

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Durkheim
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits diététiques, complémentation nutritionnelle orale et nutrition entérale
Description : La consultation concerne la fourniture de produits diététiques, complémentation nutritionnelle orale et nutrition entérale pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) des Vosges et les établissements qui y sont associés.
Identifiant de la procédure : 8b2efc7d-b815-4aa8-ab01-fc80ba3ab21d
Identifiant interne : 2024-019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33692300 Produits d'alimentation entérale

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 50
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 50

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nutrition entérale normoprotéinée isocalorique ou hypercalorique avec ou sans fibre
Description : Nutrition entérale normoprotéinée isocalorique ou hypercalorique avec ou sans fibre
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Nutrition entérale hypercalorique < ou = 750 kcal hyperprotéinée avec ou sans fibre
Description : Nutrition entérale hypercalorique < ou = 750 kcal hyperprotéinée avec ou sans fibre
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Nutrition entérale hypercalorique > ou = 1000 kcal hyperprotéinée avec ou sans fibre
Description : Nutrition entérale hypercalorique > ou = 1000 kcal hyperprotéinée avec ou sans fibre
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Nutrition entérale à petits peptides- osmolarité
Description : Nutrition entérale à petits peptides- osmolarité
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Nutrition entérale enrichie en immuno-nutriments
Description : Nutrition entérale enrichie en immuno-nutriments
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Nutrition entérale , avec glucides à faible index glycémique, adaptée aux troubles glycémiques
Description : Nutrition entérale , avec glucides à faible index glycémique, adaptée aux troubles glycémiques
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Nutrition entérale adaptée aux troubles gastro-intestinaux normoprotéiné, hypercalorique contenant GGPH
Description : Nutrition entérale adaptée aux troubles gastro-intestinaux normoprotéiné, hypercalorique contenant GGPH
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Nutrition entérale normoprotéinée hypercalorique (> ou = 1000 kcal) avec fibres
Description : Nutrition entérale normoprotéinée hypercalorique (> ou = 1000 kcal) avec fibres - poche de 500 ml
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Nutrition entérale enrichie en arginine
Description : Nutrition entérale enrichie en arginine
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Nutrition entérale hypercalorique, hyperprotéinée avec fibres, 100% végétal
Description : Nutrition entérale hypercalorique, hyperprotéinée avec fibres, 100% végétal
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Poche d'hydratation non stérile - entre 1000 ml et 1500 ml
Description : Poche d'hydratation non stérile - entre 1000 ml et 1500 ml
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 200 ml, sans fibre, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. Kcalories entre 1,5 Kcal/ml et 2 kcal/ml
Description : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 200 ml, sans fibre, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. Kcalories entre 1,5 Kcal/ml et 2 kcal/ml
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 200 ml, avec fibre, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. Kcalories entre 1,5 Kcal/ml et 2 kcal/ml
Description : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 200 ml, avec fibre, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. Kcalories entre 1,5 Kcal/ml et 2 kcal/ml
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 200 ml, avec fibre, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. kcalories > à 2 Kcal/ml
Description : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 200 ml, avec fibre, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. kcalories > à 2 Kcal/ml
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 200 ml, sans fibre, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. kcalories > à 2 Kcal/ml
Description : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 200 ml, sans fibre, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. kcalories > à 2 Kcal/ml
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 125 ml, sans fibre, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. Kcalories ? 2 Kcal/ml
Description : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 125 ml, sans fibre, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. Kcalories ? 2 Kcal/ml
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Préparation liquide hypercalorique normoprotéinée pour complémentation orale 200ml sans fibres, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. Kcalories > ou = 1,5kcal/ml
Description : Préparation liquide hypercalorique normoprotéinée pour complémentation orale 200ml sans fibres, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. Kcalories > ou = 1,5kcal/ml
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 200 ml, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. 100% végétal- Kcalories entre 1,5 Kcal/ml et 2 kcal/mll
Description : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale 200 ml, sans lactose, sans gluten. Prêt à l'emploi. 100% végétal- Kcalories entre 1,5 Kcal/ml et 2 kcal/ml
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Crème hyperprotéinée avec lactose 125 g. Sans gluten. Prêt à l'emploi
Description : Crème hyperprotéinée avec lactose 125 g. Sans gluten. Prêt à l'emploi
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Crème hyperprotéinée sans lactose 125 g. Sans gluten. Prêt à l'emploi
Description : Crème hyperprotéinée sans lactose 125 g. Sans gluten. Prêt à l'emploi
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Préparation liquide hyperprotéinée édulcorée pour complémentation orale 200 ml sans gluten. Prêt à l'emploi
Description : Préparation liquide hyperprotéinée édulcorée pour complémentation orale 200 ml sans gluten. Prêt à l'emploi
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Crème hyperprotéinée édulcorée 125 g. Sans gluten. Prêt à l'emploi
Description : Crème hyperprotéinée édulcorée 125 g. Sans gluten. Prêt à l'emploi
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Boisson fruitée protéinée non lactée sans gluten Prêt à l'emploi pour complémentation orale 200ml
Description : Boisson fruitée protéinée non lactée sans gluten Prêt à l'emploi pour complémentation orale 200ml
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée enrichie en arginine Prêt à l'emploi pour complémentation orale 200 ml.
Description : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée enrichie en arginine Prêt à l'emploi pour complémentation orale 200 ml.
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Crème hyperprotéinée enrichie en arginine > ou = à 100 g. Sans gluten. Prêt à l'emploi
Description : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée enrichie en arginine Prêt à l'emploi pour complémentation orale 200 ml.
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Préparation liquide pour complémentation orale hypercalorique hyperprotéinée enrichie en immuno-nutriments (arginine, oméga 3, nucléotides) Sans gluten. Prêt à l'emploi
Description : Préparation liquide pour complémentation orale hypercalorique hyperprotéinée enrichie en immuno-nutriments (arginine, oméga 3, nucléotides) Sans gluten. Prêt à l'emploi
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Biscuit moelleux non fourré hyperproteiné prêt à consommer
Description : Biscuit moelleux non fourré hyperproteiné prêt à consommeri
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Biscuit sec hyperprotéiné prêt à consommer
Description : Biscuit sec hyperprotéiné prêt à consommer
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Pain brioché enrichi en proteines
Description : Pain brioché enrichi en proteines
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Biscuit fourré hyperprotéiné prêt à consommer
Description : Biscuit fourré hyperprotéiné prêt à consommer
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Purée de fruit enrichie en fibres en ration individuelle de 100 à 130 g. Fibres ? 5g /ration, sans sorbitol.
Description : Purée de fruit enrichie en fibres en ration individuelle de 100 à 130 g. Fibres ? 5g /ration, sans sorbitol.
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Purée de fruit enrichie en fibres en ration individuelle de 100 à 130 g. Fibres ? 5g /ration, avec sorbitol.
Description : Purée de fruit enrichie en fibres en ration individuelle de 100 à 130 g. Fibres ? 5g /ration, avec sorbitol.
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : Préparation céréalière hyperprotéinée pour petit déjeuner
Description : Préparation céréalière hyperprotéinée pour petit déjeuner
Identifiant interne : 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : Compote de fruits hyperprotéinée en ration individuelle
Description : Compote de fruits hyperprotéinée en ration individuelle
Identifiant interne : 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : Poudre de fibres 100% solubles
Description : Poudre de fibres 100% solubles
Identifiant interne : 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : Eau gélifiée prête à consommer, sucrée et édulcorée
Description : Eau gélifiée prête à consommer, sucrée et édulcorée
Identifiant interne : 36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037

Titre : Eau gélifiée à reconstituer, sucrée et édulcoré
Description : Eau gélifiée à reconstituer, sucrée et édulcoré
Identifiant interne : 37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038

Titre : Eau gélifiée prête à consommer en format gourde
Description : Eau gélifiée prête à consommer en format gourde
Identifiant interne : 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039

Titre : Epaississant goût neutre, sans amidon
Description : Epaississant goût neutre, sans amidon
Identifiant interne : 39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040

Titre : Dextrine maltose
Description : Dextrine maltose
Identifiant interne : 40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041

Titre : Poudre de protéines base laitière soluble à chaud et à froid
Description : Poudre de protéines base laitière soluble à chaud et à froid
Identifiant interne : 41

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042

Titre : Poudre de protéines non laitière soluble à chaud et à froid
Description : Poudre de protéines non laitière soluble à chaud et à froid
Identifiant interne : 42

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043

Titre : Poudre de proteines végétales goût neutre
Description : Poudre de proteines végétales goût neutre
Identifiant interne : 43

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044

Titre : Nutrition entérale isocalorique et hypercalorique avec ou sans fibres pour enfant de plus de 1 an
Description : Nutrition entérale isocalorique et hypercalorique avec ou sans fibres pour enfant de plus de 1 an
Identifiant interne : 44

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045

Titre : Nutrition isocalorique complète pour enfant de moins de 1 an
Description : Nutrition isocalorique complète pour enfant de moins de 1 an
Identifiant interne : 45

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046

Titre : Boisson hyper énergétique avec fibre pour enfant de 1 à 10 ans
Description : Boisson hyper énergétique avec fibre pour enfant de 1 à 10 ans
Identifiant interne : 46

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047

Titre : Laitage type yaourt brassé ou fromage blanc hypercalorique hyperprotéiné en pot de 200 g, sans gluten, avec lactose
Description : Laitage type yaourt brassé ou fromage blanc hypercalorique hyperprotéiné en pot de 200 g, sans gluten, avec lactose
Identifiant interne : 47

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049

Titre : Boisson liquide à base de glucides utilisation pré opératoire
Description : Boisson liquide à base de glucides utilisation pré opératoire - 200 ml
Identifiant interne : 48

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051

Titre : Préparation à base de glucides utilisation pré-opératoire à reconstituer
Description : Préparation à base de glucides utilisation pré-opératoire à reconstituer - Conditionnement sachet
Identifiant interne : 49

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052

Titre : Plats prêt à l'emploi sans allergènes majeurs, prêt à l'emploi
Description : Plats prêt à l'emploi sans allergènes majeurs, prêt à l'emploi, à conservation à température ambiante - Conditionnement plat individuel
Identifiant interne : 50

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir informations dans le Règlement de la Consultation (RC)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d’enregistrement : 20002944500109
Adresse postale : 2 avenue robert schuman
Ville : EPINAL
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : marie-pierre.petot@ch-ed.fr
Téléphone : +33 329861602
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 PLACE DE LA CARRIERE
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5a97741e-970e-4983-9c3f-5fbeb3994c2f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2024 15:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00502231-2024
Numéro de publication au JO S : 162/2024
Date de publication : 21/08/2024