Fourniture de produits, de petit matériel d'entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy-.

La présente consultation concerne la fourniture de produits, de petit matériel d’entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy. Dans le cadre général de l’entretien des locaux communaux, les prestations objet de ce marché sont destinées au fonctionnement courant des principaux services suivants, la liste n’étant pas exhaustive …

CPV: 39800000 Productos de limpieza y pulido, 39224300 Escobas y cepillos y otros artículos de limpieza del hogar, 39830000 Productos de limpieza, 33141117 Algodón en rama
Plazo:
2 de diciembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de produits, de petit matériel d'entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy-.
Organismo adjudicador:
Ville de Nancy
Número de premio:
VDN_2024-010_AP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Nancy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits, de petit matériel d'entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy-.
Description : La présente consultation concerne la fourniture de produits, de petit matériel d’entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy. Dans le cadre général de l’entretien des locaux communaux, les prestations objet de ce marché sont destinées au fonctionnement courant des principaux services suivants, la liste n’étant pas exhaustive : - Direction des Moyens Généraux pour l’entretien des bâtiments communaux ; - Direction Jeunesse et Sport pour l’entretien des gymnases ; - Direction des Politiques Educatives pour l’entretien des écoles primaires, des crèches et multi-accueils. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Lieux d'exécution : Les livraisons auront lieu sur tout le territoire de la Ville de Nancy. Les lieux de livraison seront précisés au bon de commande.
Identifiant de la procédure : 6a355d44-334e-424c-9f1a-0eb713cbddbb
Identifiant interne : VDN_2024-010_AP
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Petit matériel et accessoires d'entretien
Description : Petit matériel et accessoires d'entretien
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Renouvelable tacitement 3 fois pour un maximum de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service - Commande Publique - Achat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits d'entretien et de nettoyage
Description : Produits d'entretien et de nettoyage
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Renouvelable tacitement 3 fois pour un maximum de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service - Commande Publique - Achat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Ouate
Description : Ouate
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141117 Ouate

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Renouvelable tacitement 3 fois pour un maximum de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service - Commande Publique - Achat

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Nancy
Numéro d’enregistrement : 21540395700016
Adresse postale : Place Stanislas
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : ludovic.lang@grandnancy.eu
Téléphone : 0383853000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Service - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrement : FRF3154035
Adresse postale : Place Stanislas
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : alice.larcher@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918251
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Service - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrement : FRF3154035
Adresse postale : Place Stanislas
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : alice.larcher@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918251
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Service - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrement : FRF3154035
Adresse postale : Place Stanislas
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : alice.larcher@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918251
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 285d58eb-2de1-45f9-a5b0-ae299af17ee3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2024 14:23 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00661446-2024
Numéro de publication au JO S : 212/2024
Date de publication : 30/10/2024