Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, produits alimentaires et hygiène cuisine et petits matériels 2 lots

Fourniture de produits d'entretien d'hygiène, produits d'entretien alimentaires et hygiène cuisine et petits matériels en groupement de commandes - 2 lots Lot n° 01 - Petits matériels Lot n° 02 - Produits d'entretien d'hygiène, produits d'entretien alimentaire et hygiène cuisine Petits matériels pour l'entretien des locaux (brosserie, gants, éponges, pelle …

CPV: 39224300 Escobas y cepillos y otros artículos de limpieza del hogar, 39812100 Ceras para pisos, 42933100 Máquinas automáticas distribuidoras de productos sanitarios
Plazo:
28 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, produits alimentaires et hygiène cuisine et petits matériels 2 lots
Organismo adjudicador:
Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
Número de premio:
2025BT002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, produits alimentaires et hygiène cuisine et petits matériels 2 lots
Description : Fourniture de produits d'entretien d'hygiène, produits d'entretien alimentaires et hygiène cuisine et petits matériels en groupement de commandes - 2 lots Lot n° 01 - Petits matériels Lot n° 02 - Produits d'entretien d'hygiène, produits d'entretien alimentaire et hygiène cuisine
Identifiant de la procédure : 74b8ff67-72fb-4664-a2b6-6d1f899e4219
Identifiant interne : 2025BT002
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42933100 Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 358 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Marché en groupement de commandes Demande d'échantillons
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Petits matériels
Description : Petits matériels pour l'entretien des locaux (brosserie, gants, éponges, pelle ...)
Identifiant interne : 2025BT002-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 44 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 358 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de fournitures similaires
Description : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration des effectifs
Description : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : ATTESTATION D'ASSURANCE
Description : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Performance en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : l'attestation d'assurance
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes VENDEE GRAND LITTORAL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de communes VENDEE GRAND LITTORAL -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits d'entretien et d'hygiène et alimentaire
Description : Produits d'entretien et d'hygiène et alimentaire
Identifiant interne : 2025BT002-2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 314 400 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 358 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Référence de fournitures similaires
Description : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Autre
Nom : attestation d'assurance
Description : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Effectifs
Description : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Performance en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : L'attestation d'assurance
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes VENDEE GRAND LITTORAL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de communes VENDEE GRAND LITTORAL -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
Numéro d’enregistrement : 20007190000019
Adresse postale : 5 rue de l'hôtel de ville
Ville : Talmont Saint Hilaire
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Téléphone : +33 024441803
Télécopieur : +33 251906092
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.cc-talmondais.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communauté de communes VENDEE GRAND LITTORAL
Numéro d’enregistrement : 20007190000019
Adresse postale : 5 rue de l'hôtel de ville
Ville : TALMONT SAINT HILAIRE
Code postal : 85440
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Téléphone : +33 244418037
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e73e6fcd-3e73-4f84-bcb7-2e07bbba8020 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/03/2025 16:04 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00208485-2025
Numéro de publication au JO S : 64/2025
Date de publication : 01/04/2025