Fourniture de prestations de service d'agence de voyages au profit de l'Ensosp

La présente consultation a pour objet de fournir des prestations de service d'agence de voyages relatives aux déplacements professionnels (individuels et de groupe) des agents de l'Ensosp ainsi que toute personne étrangère, agent public ou personne privée, voyageant sur décision et aux frais de l'École nationale conformément aux prescriptions déclinées …

CPV: 63510000 Servicios de agencias de viajes y servicios similares, 63520000 Servicios de compañía de transporte, 63700000 Servicios complementarios para el transporte terrestre, marítimo y aéreo
Plazo:
15 de mayo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de prestations de service d'agence de voyages au profit de l'Ensosp
Organismo adjudicador:
Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Número de premio:
2024-26

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de prestations de service d'agence de voyages au profit de l'Ensosp
Description : La présente consultation a pour objet de fournir des prestations de service d'agence de voyages relatives aux déplacements professionnels (individuels et de groupe) des agents de l'Ensosp ainsi que toute personne étrangère, agent public ou personne privée, voyageant sur décision et aux frais de l'École nationale conformément aux prescriptions déclinées dans le CCTP
Identifiant de la procédure : 202b7492-2d74-4ba4-8fee-f1867be3cf08
Identifiant interne : 2024-26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63520000 Services d'agences de transport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63700000 Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de prestations de service d'agence de voyages au profit de l'Ensosp
Description : La présente consultation a pour objet de fournir des prestations de service d'agence de voyages relatives aux déplacements professionnels (individuels et de groupe) des agents de l'Ensosp ainsi que toute personne étrangère, agent public ou personne privée, voyageant sur décision et aux frais de l'École nationale conformément aux prescriptions déclinées dans le CCTP
Identifiant interne : S-PF-1621478

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63520000 Services d'agences de transport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63700000 Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à compter de la notification du marché

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/05/2025 14:00 +02:00
Lieu : Ensosp
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 408C0B28-EE8D-3B15-88E1E8436F6FFB7D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Numéro d’enregistrement : 49877
Adresse postale : 1070 rue du Lieutenant Parayre
Ville : Aix En Provence
Code postal : 13798
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : KIHL Laurent
Adresse électronique : DAAJ.Commande-PUBLIQUE@ensosp.fr
Téléphone : 0442390400
Adresse internet : https://www.ensosp.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 408C0B47-AFFA-6A71-15D98D80CAEB4A7D
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d004925f-ab4c-4301-921e-7b2d4e630a4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2025 17:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00199342-2025
Numéro de publication au JO S : 62/2025
Date de publication : 28/03/2025