Fourniture de poissons frais, crustacés et mollusque frais, ainsi que de produits de la mer transformés à destination des Restaurants et Cafétérias du Crous de l'académie de Versailles.

Fourniture de poissons frais, crustacés et mollusque frais, ainsi que de produits de la mer transformés à destination des Restaurants et Cafétérias du Crous de l'académie de Versailles. LOT UNIQUE

CPV: 03310000 Pescado, crustáceos y productos acuáticos
Plazo:
22 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de poissons frais, crustacés et mollusque frais, ainsi que de produits de la mer transformés à destination des Restaurants et Cafétérias du Crous de l'académie de Versailles.
Organismo adjudicador:
CROUS de Versailles
Número de premio:
2025001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CROUS de Versailles
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de poissons frais, crustacés et mollusque frais, ainsi que de produits de la mer transformés à destination des Restaurants et Cafétérias du Crous de l'académie de Versailles.
Description : Fourniture de poissons frais, crustacés et mollusque frais, ainsi que de produits de la mer transformés à destination des Restaurants et Cafétérias du Crous de l'académie de Versailles.
Identifiant de la procédure : 0cec27ac-a258-4ee9-97c7-59ee9d1ff138
Identifiant interne : 2025001
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT UNIQUE
Description : LOT UNIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/01/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat  Référé contractuel prévu aux articles L5551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA  Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CROUS de Versailles
Numéro d’enregistrement : 18780008100486
Adresse postale : 145 bis boulevard de la Reine
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande publique
Adresse électronique : achat@crous-versailles.fr
Téléphone : 0139245200
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 177 800 059 00012
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 603b4096-450a-4db3-b54c-4174624a3ff0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/12/2024 15:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00769058-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024