Fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement

Fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement FOURNITURE DE CANALISATION D'EAU POTABLE EN FONTE FOURNITURE DE RACCORDS A EMBOITEMENT POUR CANALISATION D'EAU POTABLE FOURNITURE DE PIECES A BRIDES POUR CANALISATION D'EAU POTABLE FOURNITURE DE VANNES ET RACCORDS FOURNITURES DE COLLIERS DE PRISES EN CHARGES, ROBINETS, PIECES LAITONS, …

CPV: 44163000 Tuberías y accesorios, 44165100 Mangueras, 44163230 Racores para tuberías, 44212382 Compuertas de descarga, 42130000 Grifos, llaves, válvulas y aparatos similares, 41110000 Agua potable, 38421100 Contadores de agua, 31310000 Redes de distribución, 44482200 Bocas de incendio
Plazo:
24 de marzo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement
Organismo adjudicador:
SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Número de premio:
2025-STOCK

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement
Description : Fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement
Identifiant de la procédure : cad82707-6899-405b-bc0d-b6329d6e3e8c
Identifiant interne : 2025-STOCK
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT N°1 : TUYAU FONTE
Description : FOURNITURE DE CANALISATION D'EAU POTABLE EN FONTE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44165100 Tuyaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT N°2 : RESEAU : RACCORDS EMBOITEMENT
Description : FOURNITURE DE RACCORDS A EMBOITEMENT POUR CANALISATION D'EAU POTABLE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163230 Raccords pour tuyaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT N°3 : RESEAU : PIECES A BRIDES
Description : FOURNITURE DE PIECES A BRIDES POUR CANALISATION D'EAU POTABLE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163230 Raccords pour tuyaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT N°4 : RESEAU : VANNES ET RACCORDS
Description : FOURNITURE DE VANNES ET RACCORDS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212382 Vannes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT N°5 : BRANCHEMENTS
Description : FOURNITURES DE COLLIERS DE PRISES EN CHARGES, ROBINETS, PIECES LAITONS, PIECES ELECTRO SOUDABLES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT N°6 : REGARDS ET SUPPORTS
Description : FOURNITURES DE RAGARDS COMPTEURS D'EAU POATBLE ET SUPPORTS COMPTEURS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 41110000 Eau potable

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT N°7.1 : COMPTEURS ABONNES 1
Description : FOURNITURE DE COMPTEURS DN 15mm A DN 40mm ET FOURNITURES DE MODULES RADIO

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT N°7.2 : COMPTEURS ABONNES 2
Description : FOURNITURES DE COMPTEURS DN 50mm A DN 150 mm ET FOURNITURES DE MODULES RADIO

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT N°7.3 : COMPTEURS RESEAU
Description : FOURNITURES DE COMPTEURS RESEAU (ULTRASON, ELECTROMAGNETIQUE) DN 40mm A DN 200 mm ET FOURNITURES DE TETES EMETTRICES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT N°8 : PEHD - PVC
Description : FOURNITURE DE CANALISATION PEHD ET PVC

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31310000 Canalisations

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT N°9 : INCENDIE
Description : FOURNITURE DE POTEAUX INCENDIE ET ACCESSOIRES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44482200 Bouches d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT N°10.1 : PROTECTION
Description : FOURNITURE D'ACCESSOIRES DE PROTECTION EAU PTABLE (VENTOUSES, CLAPETS, BOITES A CREPINES)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 41110000 Eau potable

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT N°10.2 : REGULATION 1
Description : FOURNITURE DE REDUCTEURS DE PRESSION ET ROBINETS ALTIMETRIQUES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 41110000 Eau potable

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT-PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : LOT N°10.3 : REGULATION 2
Description : APPAREILS DE REGULATION EAU POTABLE PILOTES MULTIFONCTIONS, ROBINETS A FLOTTEURS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 41110000 Eau potable

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : LOT N°11 : OUVRAGES BETONS
Description : FOURNITURE DE REGARDS BETON, REHAUSSES DE REGARDS BETON, TAMPONS FONTE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 41110000 Eau potable

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORG
Ville : SAINT PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : le présent marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour deux périodes de 12 mois.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/03/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SYNDICAT MIXTE DE SIOULE ET MORGE
Numéro d’enregistrement : 20008730200036
Adresse postale : MONTEIPDON
Ville : SAINT-PARDOUX
Code postal : 63440
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@sioule-morge.fr
Téléphone : +33 463858383
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement : 176 300 051 00024
Adresse postale : 6 COURS SABLON
Ville : CLERMONT FERRAND
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b869bba7-944c-4cb0-8382-4e108b9c1d5f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/02/2025 16:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00127482-2025
Numéro de publication au JO S : 40/2025
Date de publication : 26/02/2025