Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels (20 lots) RELANCE Lots 2, 8, 14, 18, et 20

La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un minimum et un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 …

CPV: 34300000 Partes y accesorios para vehículos y sus motores, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento, 50100000 Servicios de reparación, mantenimiento y servicios asociados de vehículos y equipo conexo, 50112111 Servicios de chapistería
Lugar de ejecución:
Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels (20 lots) RELANCE Lots 2, 8, 14, 18, et 20
Organismo adjudicador:
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Número de premio:
24052

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels (20 lots) RELANCE Lots 2, 8, 14, 18, et 20
Description : La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un minimum et un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et de trois périodes de reconduction d'un an. Les lots n°1, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 15, 16, 17 et 19 ont été attribués lors d'une précédente consultation. Montant maximum annuel: 230 000 euros HT
Identifiant de la procédure : 5f4bc88d-4774-434a-99b3-c2e224fae23e
Avis précédent : 683a07a7-1389-4004-b0a5-fbd156d67676-01
Identifiant interne : 24052
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112111 Services de réparation de carrosserie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique Plat Rio - 70 boulevard de la République
Ville : ANNEZIN
Code postal : 62 232
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique - Zone industrielle du nº1 rue Lavoisier
Ville : LABOURSE
Code postal : 62113
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Plate-forme de broyage de déchets verts - rue du Rabat
Ville : 62 400
Code postal : BETHUNE
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne d'Isbergues - Place Jean-Jaurès
Ville : Isbergues
Code postal : 62330
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne de Lillers - 7, rue de la Haye
Ville : Lillers
Code postal : 62190
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : tout autre site de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane dans un rayon de 30 km autour de Béthune
Ville : Béthune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 920 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Prochaine période prévisionnelle de renouvellement : Juin 2028
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture et réalisation de flexibles en caoutchouc et de leurs accessoires
Description : La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 20 concerne la fourniture et réalisation de flexibles en caoutchouc et de leurs accessoires Montant minimum annuel: 10 000eurosHT Montant maximum annuel: 40 000eurosHT
Identifiant interne : Lot 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique Plat Rio - 70 boulevard de la République
Ville : ANNEZIN
Code postal : 62 232
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique - Zone industrielle du nº1 rue Lavoisier
Ville : LABOURSE
Code postal : 62113
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Plate-forme de broyage de déchets verts - rue du Rabat
Ville : BETHUNE
Code postal : 62 400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne d'Isbergues - Place Jean-Jaurès
Ville : Isbergues
Code postal : 62330
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne de Lillers - 7, rue de la Haye
Ville : Lillers
Code postal : 62190
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : sur tout autre site de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane dans un rayon de 30 km autour de Béthune
Ville : Béthune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Prochaine période prévisionnelle de renouvellement : Juin 2028

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (L'offre la moins disante / l'offre du candidat) *75 Ce critère sera analysé au regard du Total du détail estimatif : 100 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Est analysé au travers du cadre de mémoire technique, de la manière suivante : - Organisation du Service Après-Vente. (livraison, disponibilité, moyens, stock, etc) : 5 points - Description de l'équipement technique et des infrastructures qui seront utilisés pour l'exécution des prestations : 5 points - Toutes informations permettant de juger de la qualité des fournitures et ou des prestations proposées par le candidat (fiches techniques, certification des fournitures, etc) De plus, la description de l'habilitation du candidat à fournir et à effectuer des prestations certifiées d'origine et à couvrir la garantie (concessionnaire, distributeur, fabricant : joindre le document en cours de validité et attestant la demande) ou de tout document faisant foi. : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de garantie
Description : (L'offre du candidat / l'offre la mieux disante) *10 Cette formule s'appliquera suivant le lot en fonction du nombre de garanties pour lesquelles ils sont concernés (article 11 de l'acte d'engagement). La totalité des points obtenus sera ensuite divisée par le nombre de garanties concernées par le lot. S'agissant du critère « durée de garantie », lorsque le candidat propose les durées minimales inscrites à l'acte d'engagement, 0 point lui sera attribué. Si le candidat ne complète pas la rubrique « durée de garantie », dans ce cas, la durée minimale de garantie (pour le critère garantie) sera prise en compte et 0 point lui sera attribué.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Mercedes - Fuso Poids Lourds
Description : présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules etmatériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 2 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origineMercedes-Fuso Poids Lourds. Montant minimum annuel: 10 000eurosHT Montant maximum annuel: 70 000eurosHT
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Quantité : 280 000

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique Plat Rio - 70 boulevard de la République
Ville : ANNEZIN
Code postal : 62 232
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique - Zone industrielle du nº1 rue Lavoisier
Ville : LABOURSE
Code postal : 62113
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Plate-forme de broyage de déchets verts - rue du Rabat
Ville : BETHUNE
Code postal : 62 400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne d'Isbergues - Place Jean-Jaurès
Ville : Isbergues
Code postal : 62330
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne de Lillers - 7, rue de la Haye
Ville : Lillers
Code postal : 62190
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : tout autre site de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane dans un rayon de 30 km autour de Béthune
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Prochaine période prévisionnelle de renouvellement: Juin 2028

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'offre la moins disante / l'offre du candidat) *75 Ce critère sera analysé au vu du Bordereau des prix unitaires : Taux de remise sur les tarifs catalogue(s) du constructeur : 75 % Taux de main d'oeuvre horaire : 10 % Forfait de déplacement pour dépannage sur les sites de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : 5 % Coût « global de l'opération » tel que précisé à l'article 7-2-1 du présent règlement de consultation : 10% Si le candidat propose plusieurs remises et taux de main-d'œuvre, une moyenne sera effectuée sur l'ensemble des remises et coûts proposés.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Est analysé au travers du cadre de mémoire technique, de la manière suivante : - Organisation du Service Après-Vente. (livraison, disponibilité, moyens, stock, etc) : 5 points - Description de l'équipement technique et des infrastructures qui seront utilisés pour l'exécution des prestations : 5 points - Toutes informations permettant de juger de la qualité des fournitures et ou des prestations proposées par le candidat (fiches techniques, certification des fournitures, etc) De plus, la description de l'habilitation du candidat à fournir et à effectuer des prestations certifiées d'origine et à couvrir la garantie (concessionnaire, distributeur, fabricant : joindre le document en cours de validité et attestant la demande) ou de tout document faisant foi. : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de garantie
Description : (L'offre du candidat / l'offre la mieux disante) *10 Cette formule s'appliquera suivant le lot en fonction du nombre de garanties pour lesquelles ils sont concernés (article 11 de l'acte d'engagement). La totalité des points obtenus sera ensuite divisée par le nombre de garanties concernées par le lot. S'agissant du critère « durée de garantie », lorsque le candidat propose les durées minimales inscrites à l'acte d'engagement, 0 point lui sera attribué. Si le candidat ne complète pas la rubrique « durée de garantie », dans ce cas, la durée minimale de garantie (pour le critère garantie) sera prise en compte et 0 point lui sera attribué.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations de décapage et de peinture sur caisson de déchetteries
Description : La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules etmatériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 18 concerne des prestations de décapage et de peinture sur caisson dedéchetteries. Montant minimum annuel: 10 000eurosHT Montant maximum annuel: 50 000eurosHT
Identifiant interne : Lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112111 Services de réparation de carrosserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique Plat Rio - 70 boulevard de la République
Ville : ANNEZIN
Code postal : 62 232
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique - Zone industrielle du nº1 rue Lavoisier
Ville : LABOURSE
Code postal : 62113
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Plate-forme de broyage de déchets verts - rue du Rabat
Ville : BETHUNE
Code postal : 62 400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne d'Isbergues - Place Jean-Jaurès
Ville : Isbergues
Code postal : 62330
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne de Lillers - 7, rue de la Haye
Ville : Lillers
Code postal : 62190
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : sur tout autre site de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane dans un rayon de 30 km autour de Béthune
Ville : Bethune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Prochaine période prévisionnelle de renouvellement: Juin 2028

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (L'offre la moins disante / l'offre du candidat) *75 Ce critère sera analysé au regard du Total du détail estimatif : 80 % Coût « global de l'opération » tel que précisé à l'article 7-2-1 du présent règlement de consultation : 20%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Est analysé au travers du cadre de mémoire technique, de la manière suivante : - Description de l'équipement technique et des infrastructures qui seront utilisés pour l'exécution des prestations : 10 points - Type de peintures utilisées (article 4-1 du CCTP) o Solution 1 : 2 points o Solution 2 : 0 point Toutes informations permettant de juger de la qualité des fournitures et ou des prestations proposées par le candidat (fiches techniques, certification des fournitures, etc…) ( 3 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de garantie
Description : (L'offre du candidat / l'offre la mieux disante) *10 Cette formule s'appliquera suivant le lot en fonction du nombre de garanties pour lesquelles ils sont concernés (article 11 de l'acte d'engagement). La totalité des points obtenus sera ensuite divisée par le nombre de garanties concernées par le lot. S'agissant du critère « durée de garantie », lorsque le candidat propose les durées minimales inscrites à l'acte d'engagement, 0 point lui sera attribué. Si le candidat ne complète pas la rubrique « durée de garantie », dans ce cas, la durée minimale de garantie (pour le critère garantie) sera prise en compte et 0 point lui sera attribué.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Packmat
Description : La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules etmatériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 8 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées originePackmat Montant minimum annuel: 2 000eurosHT Montant maximum annuel: 30 000eurosHT
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique Plat Rio - 70 boulevard de la République
Ville : ANNEZIN
Code postal : 62 232
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique - Zone industrielle du nº1 rue Lavoisier
Ville : LABOURSE
Code postal : 62113
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Plate-forme de broyage de déchets verts - rue du Rabat
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne d'Isbergues - Place Jean-Jaurès
Ville : Isbergues
Code postal : 62330
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne de Lillers - 7, rue de la Haye
Ville : Lillers
Code postal : 62190
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : sur tout autre site de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane dans un rayon de 30 km autour de Béthune.
Ville : Béthune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Prochaine période prévisionnelle de renouvellement : Juin 2028

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (L'offre la moins disante / l'offre du candidat) *75 Ce critère sera analysé au vu du bordereau des prix unitaires : Taux de remise sur les tarifs catalogue(s) du constructeur : 75 % Taux de main d'œuvre horaire : 15 % Forfait de déplacement pour dépannage sur les sites de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Est analysé au travers du cadre de mémoire technique, de la manière suivante : - Organisation du Service Après-Vente. (livraison, disponibilité, moyens, stock, etc…) : 5 points - Description de l'équipement technique et des infrastructures qui seront utilisés pour l'exécution des prestations : 5 points - Toutes informations permettant de juger de la qualité des fournitures et ou des prestations proposées par le candidat (fiches techniques, certification des fournitures, etc…) De plus, la description de l'habilitation du candidat à fournir et à effectuer des prestations certifiées d'origine et à couvrir la garantie (concessionnaire, distributeur, fabricant : joindre le document en cours de validité et attestant la demande) ou de tout document faisant foi. : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de garantie
Description : (L'offre du candidat / l'offre la mieux disante) *10 Cette formule s'appliquera suivant le lot en fonction du nombre de garanties pour lesquelles ils sont concernés (article 11 de l'acte d'engagement). La totalité des points obtenus sera ensuite divisée par le nombre de garanties concernées par le lot. S'agissant du critère « durée de garantie », lorsque le candidat propose les durées minimales inscrites à l'acte d'engagement, 0 point lui sera attribué. Si le candidat ne complète pas la rubrique « durée de garantie », dans ce cas, la durée minimale de garantie (pour le critère garantie) sera prise en compte et 0 point lui sera attribué.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Manitou
Description : La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules etmatériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 14 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origineManitou Montant minimum annuel: 5 000eurosHT Montant maximum annuel: 40 000eurosHT
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique Plat Rio - 70 boulevard de la République
Ville : ANNEZIN
Code postal : 62 232
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique - Zone industrielle du nº1 rue Lavoisier
Ville : LABOURSE
Code postal : 62113
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Plate-forme de broyage de déchets verts - rue du Rabat
Ville : BETHUNE
Code postal : 62 400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne d'Isbergues - Place Jean-Jaurès
Ville : Isbergues
Code postal : 62330
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay - Antenne de Lillers - 7, rue de la Haye
Ville : Lillers
Code postal : 62190
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : sur tout autre site de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane dans un rayon de 30 km autour de Béthune.
Ville : Béthune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Prochaine période prévisionnnelle de renouvellement: Juin 2028

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (L'offre la moins disante / l'offre du candidat) *75 Ce critère sera analysé au vu du bordereau des prix unitaires : Taux de remise sur les tarifs catalogue(s) du constructeur : 75 % Taux de main d'oeuvre horaire : 15 % Forfait de déplacement pour dépannage sur les sites de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Est analysé au travers du cadre de mémoire technique, de la manière suivante : - Organisation du Service Après-Vente. (livraison, disponibilité, moyens, stock, etc) : 5 points - Description de l'équipement technique et des infrastructures qui seront utilisés pour l'exécution des prestations : 5 points - Toutes informations permettant de juger de la qualité des fournitures et ou des prestations proposées par le candidat (fiches techniques, certification des fournitures, etc) De plus, la description de l'habilitation du candidat à fournir et à effectuer des prestations certifiées d'origine et à couvrir la garantie (concessionnaire, distributeur, fabricant : joindre le document en cours de validité et attestant la demande) ou de tout document faisant foi. : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de garantie
Description : (L'offre du candidat / l'offre la mieux disante) *10 Cette formule s'appliquera suivant le lot en fonction du nombre de garanties pour lesquelles ils sont concernés (article 11 de l'acte d'engagement). La totalité des points obtenus sera ensuite divisée par le nombre de garanties concernées par le lot. S'agissant du critère « durée de garantie », lorsque le candidat propose les durées minimales inscrites à l'acte d'engagement, 0 point lui sera attribué. Si le candidat ne complète pas la rubrique « durée de garantie », dans ce cas, la durée minimale de garantie (pour le critère garantie) sera prise en compte et 0 point lui sera attribué.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 280 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 280 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PACKMAT SYSTEM SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre PACKMAT SYSTEM SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 8
Titre : Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Packmat
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/09/2024
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS DABER FLEXIBLES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAS DABER FLEXIBLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 20
Titre : Fourniture et réalisation de flexibles en caoutchouc et de leurs accessoires
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/09/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Numéro d’enregistrement : 20007246000013
Département : 62
Adresse postale : 100 Avenue de Londres
Ville : Béthune cédex
Code postal : 62411
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bethunebruay.fr
Téléphone : 0362614607
Adresse internet : www.bethune-bruay.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PACKMAT SYSTEM SAS
Numéro d’enregistrement : 50242454200046
Département : 70
Adresse postale : 18 Rue du Chêne Sec ZA DES GUINNOTTES II
Ville : HERICOURT
Code postal : 70400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Adresse électronique : kbecarevic@packmat.fr
Téléphone : 03 84 46 75 31
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS DABER FLEXIBLES
Numéro d’enregistrement : 432 666 923 000 37
Département : 59
Adresse postale : 132 rue des Bourreliers
Ville : HALLENNES LEZ HAUBOURDIN
Code postal : 59320
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : intervention@daber.fr
Téléphone : 0321670440
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de NANCY
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Département : 54
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 410352e7-894e-4099-977d-2d0567defd06 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/12/2024 10:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00793841-2024
Numéro de publication au JO S : 250/2024
Date de publication : 24/12/2024