Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés

Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque YAMAHA Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque PIAGGIO Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque SUPER SOCO Fourniture de pièces …

CPV: 34411000 Partes y accesorios para motocicletas
Plazo:
22 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés
Organismo adjudicador:
VILLE DE PARIS - DFA - SDA
Número de premio:
2500061

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE PARIS - DFA - SDA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés
Description : Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés
Identifiant de la procédure : fb6fd683-fe90-44fb-9135-163f9a809252
Identifiant interne : 2500061
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour chaque lot, la durée du marché est de 36 mois à compter de sa date de notification, laquelle devrait intervenir à titre prévisionnel fin juin - début juillet 2025. La durée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque YAMAHA
Description : Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque YAMAHA
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 50 000 euros HT et un montant maximum de 150 000 euros HT pour la durée du marché. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites au CCAP.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque PIAGGIO
Description : Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque PIAGGIO
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 20 000 euros HT et un montant maximum de 100 000 euros HT pour la durée du marché. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites au CCAP.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque SUPER SOCO
Description : Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque SUPER SOCO
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 35 000 euros HT et un montant maximum de 140 000 euros HT pour la durée du marché. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites au CCAP.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque KEEWAY
Description : Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque KEEWAY
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 20 000 euros HT et un montant maximum de 75 000 euros HT pour la durée du marché. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites au CCAP.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE PARIS - DFA - SDA
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dfa-bmEP@paris.fr
Téléphone : 0100000000
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8df98c3d-1e5e-406c-a4cd-a00dabf4d9c8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/03/2025 15:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00190166-2025
Numéro de publication au JO S : 59/2025
Date de publication : 25/03/2025