FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES D'ORIGINE, D'ÉCHANGE STANDARD, ADAPTABLES DE QUALITE, POUR LE CHARROI DE L'INTERCOMMUNALE BEP ENVIRONNEMENT

Le présent marché consiste à : 1. la fourniture de pièces détachées : - d'origine ; - d'échange standard ; - adaptables homologuées ; pour l'ensemble des véhicules de BEP Environnement dont le parc est actuellement composé de : - de véhicules poids lourds de marques RENAULT et SCANIA ; …

CPV: 34300000 Partes y accesorios para vehículos y sus motores
Plazo:
22 de enero de 2025 a las 08:30
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES D'ORIGINE, D'ÉCHANGE STANDARD, ADAPTABLES DE QUALITE, POUR LE CHARROI DE L'INTERCOMMUNALE BEP ENVIRONNEMENT
Organismo adjudicador:
BEP Environnement
Número de premio:
PPP0Y3-1469/4478/CDC pièces 2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BEP Environnement
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES D'ORIGINE, D'ÉCHANGE STANDARD, ADAPTABLES DE QUALITE, POUR LE CHARROI DE L'INTERCOMMUNALE BEP ENVIRONNEMENT
Description : Le présent marché consiste à : 1. la fourniture de pièces détachées : - d'origine ; - d'échange standard ; - adaptables homologuées ; pour l'ensemble des véhicules de BEP Environnement dont le parc est actuellement composé de : - de véhicules poids lourds de marques RENAULT et SCANIA ; - de remorques de marque KAISER et MOL. 2. la fourniture des produits consommables et la visserie. Les pièces de rechange automobile sont dans leur quasi intégralité soumises à des normes strictes, relatives aux performances et à la sécurité des pièces comme de leurs composants. Les pièces fournies devront répondre aux normes relatives à leurs spécificités. Dans tous les cas les produits proposés seront conformes aux normes européennes telles que définies à la directive CE 1400/02 article 81 § 3. Les fournitures proposées entrant dans la catégorie du freinage doivent répondre à la norme ECE R90. Les pièces détachées et accessoires sont scindés en plusieurs familles. Les familles de pièces sont des groupes d’organes ayant une fonctionnalité d’ensemble identiques. Les familles de pièces sont définies ci-dessous. Pièces d’usure et d’entretien courant : Plaquettes de frein, disques de frein, garnitures de frein, tambour de frein. Courroies et kits de courroies avec galets et tendeurs : toutes courroies de transmission mécaniques (typiquement : courroies de distribution, d’alternateurs, d’accessoires, de pompes de direction assisté, roulement et galets tendeurs, kits distribution, kits courroies d’accessoires). Pièces d’usure d’embrayage : disques d’embrayages, butées, mécanismes, kits embrayages. Éléments tournants et coulisseaux : tout type de roulements et de paliers lisses. Joints d’étanchéité : tout type de joints (typiquement à lèvres, plats, souples ou semi rigides etc,…). Filtration et kits d’entretien : tout type de filtres (typiquement à air, à huile, hydraulique, pneumatique, d’habitacle,…) et tout kits d’entretien s’y référant. Câbles mécaniques : câbles d’accélérateur, d’embrayage, de frein à main. Motorisation : Pièces moteur neuves : collecteurs, carters, volants moteur, pochettes joints moteur, visserie moteur, pompes à injection, injecteurs, etc… Système d’alimentation en carburant : réservoirs à carburant, pompes d’alimentation, tuyaux et durites, fixations, bouchons, robinets… Système d’échappement : silencieux, catalyseurs, tubes rigides et flexibles, colliers et silentblocs de fixation, écrans thermiques… Système de refroidissement : radiateur, échangeur suralimentation, durites, pompe à eau, thermostat, ventilateur et buse... Transmission : Arbre de transmission, cardan, calier de cardan, arbre de roue…
Identifiant de la procédure : d1b94530-d628-45e0-a1d6-0a16c571731f
Identifiant interne : PPP0Y3-1469/4478/CDC pièces 2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : (voir DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pièces détachées neuves d'origine, d'échange standard, adaptables de qualité, pour poids lourds "RENAULT VI D WIDE
Description : Fourniture de pièces détachées neuves d'origine, d'échange standard, adaptables de qualité, pour poids lourds "RENAULT VI D WIDE
Identifiant interne : CDC pièces 2024_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Philippeville ( BE353 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le soumissionnaire peut, le cas échéant, faire valoir les capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux-mêmes et ces entités. Il doit, dans ce cas, prouver à l'adjudicateur que, pour l'exécution du marché, il disposera des moyens nécessaires par la production de l'engagement de ces entités de mettre de tels moyens à sa disposition. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit attester la liste : - pour le lot 1 de : 104 livraisons annuelles ; - pour le lot 2 de : 52 livraisons annuelles ; - pour le lot 3 de : 12 livraisons annuelles ; - pour le lot 4 de : 104 livraisons annuelles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Taux de satisfaction : retour sur les précédentes collaborations avec des entités similaires (flotte de 100 poids lourds minimum).Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire devra fournir une liste d’au moins trois références clients récents, comprenant les coordonnées des responsables. Le soumissionnaire devra également démontrer un taux de satisfaction (évaluations de qualité, ponctualité et réactivité en cas d'urgence) de ces clients d’au moins 80 %, attesté par des lettres de recommandation ou des enquêtes spécifiques.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Indicateurs de performance : taux de respect des délais, taux de réclamations ou retours.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire devra démontrer un taux de respect des délais de livraison d’au moins 95 % sur les 12 derniers mois. Les preuves seront présentées sous forme d'un tableau ou d'un rapport de performance. Le soumissionnaire devra démontrer un taux de réclamations ou de retours inférieur à 5 % sur les 12 derniers mois. Les preuves seront présentées sous forme de rapports internes ou externes attestant des taux mentionnés. Ces données doivent être chiffrées et vérifiables.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit avoir réalisé, pour chacun des trois derniers exercices comptables clôturés : un chiffre d’affaires global annuel, d’au moins : - pour le lot 1 : 197.000 € ; - pour le lot 2 : 59.000 € ; - pour le lot 3 : 4.500 € ; - pour le lot 4 : 42.000 € ; et un chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité, d'au moins : - pour le lot 1 : 99.000 € ; - pour le lot 2 : 30.000 € ; - pour le lot 3 : 2.000 € ; - pour le lot 4 : 21.000 €.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût global
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de garantie des pièces du lot
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1469/Y3/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 22/01/2025 08:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/01/2025 08:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEP Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation : BEP Environnement
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pièces détachées neuves d'origine, d'échange standard, adaptables de qualité, pour poids lourds "SCANIA - P450
Description : Fourniture de pièces détachées neuves d'origine, d'échange standard, adaptables de qualité, pour poids lourds "SCANIA - P450
Identifiant interne : CDC pièces 2024_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Philippeville ( BE353 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le soumissionnaire peut, le cas échéant, faire valoir les capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux-mêmes et ces entités. Il doit, dans ce cas, prouver à l'adjudicateur que, pour l'exécution du marché, il disposera des moyens nécessaires par la production de l'engagement de ces entités de mettre de tels moyens à sa disposition. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit attester la liste : - pour le lot 1 de : 104 livraisons annuelles ; - pour le lot 2 de : 52 livraisons annuelles ; - pour le lot 3 de : 12 livraisons annuelles ; - pour le lot 4 de : 104 livraisons annuelles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Indicateurs de performance : taux de respect des délais, taux de réclamations ou retours.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire devra démontrer un taux de respect des délais de livraison d’au moins 95 % sur les 12 derniers mois. Les preuves seront présentées sous forme d'un tableau ou d'un rapport de performance. Le soumissionnaire devra démontrer un taux de réclamations ou de retours inférieur à 5 % sur les 12 derniers mois. Les preuves seront présentées sous forme de rapports internes ou externes attestant des taux mentionnés. Ces données doivent être chiffrées et vérifiables.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit avoir réalisé, pour chacun des trois derniers exercices comptables clôturés : un chiffre d’affaires global annuel, d’au moins : - pour le lot 1 : 197.000 € ; - pour le lot 2 : 59.000 € ; - pour le lot 3 : 4.500 € ; - pour le lot 4 : 42.000 € ; et un chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité, d'au moins : - pour le lot 1 : 99.000 € ; - pour le lot 2 : 30.000 € ; - pour le lot 3 : 2.000 € ; - pour le lot 4 : 21.000 €.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût global
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de garantie des pièces du lot
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1469/Y3/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 22/01/2025 08:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/01/2025 08:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEP Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation : BEP Environnement
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pièces détachées neuves d’origine, d’échange standard, adaptables de qualité, pour "REMORQUE ESSIEUX GIGANT et MOL
Description : Fourniture de pièces détachées neuves d’origine, d’échange standard, adaptables de qualité, pour "REMORQUE ESSIEUX GIGANT et MOL
Identifiant interne : CDC pièces 2024_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Philippeville ( BE353 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le soumissionnaire peut, le cas échéant, faire valoir les capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux-mêmes et ces entités. Il doit, dans ce cas, prouver à l'adjudicateur que, pour l'exécution du marché, il disposera des moyens nécessaires par la production de l'engagement de ces entités de mettre de tels moyens à sa disposition. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit attester la liste : - pour le lot 1 de : 104 livraisons annuelles ; - pour le lot 2 de : 52 livraisons annuelles ; - pour le lot 3 de : 12 livraisons annuelles ; - pour le lot 4 de : 104 livraisons annuelles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit avoir réalisé, pour chacun des trois derniers exercices comptables clôturés : un chiffre d’affaires global annuel, d’au moins : - pour le lot 1 : 197.000 € ; - pour le lot 2 : 59.000 € ; - pour le lot 3 : 4.500 € ; - pour le lot 4 : 42.000 € ; et un chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité, d'au moins : - pour le lot 1 : 99.000 € ; - pour le lot 2 : 30.000 € ; - pour le lot 3 : 2.000 € ; - pour le lot 4 : 21.000 €.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût global
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de garantie des pièces du lot
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1469/Y3/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/01/2025 08:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/01/2025 08:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEP Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation : BEP Environnement
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture des "PRODUITS CONSOMMABLES" et de la "BOULONNERIE VISSERIE
Description : Fourniture des "PRODUITS CONSOMMABLES" et de la "BOULONNERIE VISSERIE
Identifiant interne : CDC pièces 2024_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de la Lache, 4
Ville : Floreffe
Code postal : 5150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Philippeville ( BE353 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : BEP Environnement - Site intégré Gestion Déchets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le soumissionnaire peut, le cas échéant, faire valoir les capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux-mêmes et ces entités. Il doit, dans ce cas, prouver à l'adjudicateur que, pour l'exécution du marché, il disposera des moyens nécessaires par la production de l'engagement de ces entités de mettre de tels moyens à sa disposition. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit attester la liste : - pour le lot 1 de : 104 livraisons annuelles ; - pour le lot 2 de : 52 livraisons annuelles ; - pour le lot 3 de : 12 livraisons annuelles ; - pour le lot 4 de : 104 livraisons annuelles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit avoir réalisé, pour chacun des trois derniers exercices comptables clôturés : un chiffre d’affaires global annuel, d’au moins : - pour le lot 1 : 197.000 € ; - pour le lot 2 : 59.000 € ; - pour le lot 3 : 4.500 € ; - pour le lot 4 : 42.000 € ; et un chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité, d'au moins : - pour le lot 1 : 99.000 € ; - pour le lot 2 : 30.000 € ; - pour le lot 3 : 2.000 € ; - pour le lot 4 : 21.000 €.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût global
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de garantie des pièces du lot
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1469/Y3/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 22/01/2025 08:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/01/2025 08:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEP Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation : BEP Environnement
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : BEP Environnement
Numéro d’enregistrement : BE 0201.400.209
Adresse postale : Avenue Sergent Vrithoff 2
Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Point de contact : Vincent Cao
Adresse électronique : vca@bep.be
Téléphone : +32 81718216
Télécopieur : +32 81718250
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE 0931.814.266
Adresse postale : Rue de la Science, 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Adresse internet : http://conseildetat.be/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ca1a4fc9-7878-4f27-8f07-525cdff1d25d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 19/12/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00787573-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024