Fourniture de petits équipements et matériel de restauration, de vaisselles et de produits de restauration à usage unique

Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Ils doivent …

CPV: 39221000 Equipo de cocina, 39221100 Utensilios de cocina, 39221110 Loza, 39222100 Artículos desechables para catering
Lugar de ejecución:
Fourniture de petits équipements et matériel de restauration, de vaisselles et de produits de restauration à usage unique
Organismo adjudicador:
Ville de Courbevoie
Número de premio:
24S0025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Courbevoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de petits équipements et matériel de restauration, de vaisselles et de produits de restauration à usage unique
Description : Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Ils doivent impérativement remettre une offre distincte par chaque lot auquel ils répondent. L'accord-cadre prendra effet le 14 novembre 2024 ou, à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans
Identifiant de la procédure : e3c88242-224c-40ae-bca4-ce7619d3a465
Identifiant interne : 24S0025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 072 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du service de la Commande Publique (Fax : 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de produits de restauration à usage unique
Description : L'accord-cadre prendra effet le 14 novembre 2024 ou, à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre prendra effet le 14 novembre 2024 ou, à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de vaisselle non jetable de restauration
Description : L'accord-cadre prendra effet le 14 novembre 2024 ou, à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre prendra effet le 14 novembre 2024 ou, à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de petits équipements de restauration
Description : L'accord-cadre prendra effet le 14 novembre 2024 ou, à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre prendra effet le 14 novembre 2024 ou, à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de produits de restauration à usage unique « haut de gamme »
Description : L'accord-cadre prendra effet le 14 novembre 2024 ou, à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre prendra effet le 14 novembre 2024 ou, à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 072 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGEMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOGEMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 340 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m091
Titre : Fourniture de produits de restauration à usage unique
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGEMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOGEMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 308 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m092
Titre : Fourniture de vaisselle non jetable de restauration
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE COMPTOIR
Offre :
Identifiant de l’offre : GROUPE COMPTOIR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 264 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m093
Titre : Fourniture de petits équipements de restauration
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLIA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOLIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m094
Titre : Fourniture de produits de restauration à usage unique « haut de gamme »
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B46F27BC-A9DE-B282-553505E33F6FC4F3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Courbevoie
Numéro d’enregistrement : 28518
Adresse postale : Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Ville : Courbevoie
Code postal : 92401
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone : 0171057000
Télécopieur : 0171057340
Profil de l’acheteur : http://www.ville-courbevoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Courbevoie
Numéro d’enregistrement : 1725163
Adresse postale : Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin
Ville : Courbevoie
Code postal : 92401
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone : (33)171057000
Télécopieur : (33)171057340
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : B46F27EF-AD96-7BAF-BDC6B43437F5D456
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d’enregistrement : B46F2802-0B04-091C-B1612749CAD6A277
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : B46F2814-D1BE-F00D-AE8FDAD23D47D4CD
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SOGEMAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1486188-1-1-1
Adresse postale : 29 Avenue des Grenots
Ville : Evry (Etampes)
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.sogemat@matferbourgeat.com
Téléphone : 0160803636
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SOGEMAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1486188-1-2-1
Adresse postale : 29 Avenue des Grenots
Ville : Evry (Etampes)
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.sogemat@matferbourgeat.com
Téléphone : 0160803636
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel : GROUPE COMPTOIR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1486188-1-3-1
Adresse postale : 17 Boulevard du Trieux - Z.A Concerté Les Touches
Ville : Pace
Code postal : 35740
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : infobretagne@groupecomptoir.com
Téléphone : 0299852100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SOLIA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1486188-1-4-1
Adresse postale : 18 Avenue de Romani
Ville : Rivesaltes
Code postal : 66600
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : jauza@solia.fr
Téléphone : 0468642222
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 18ce444b-036c-41e7-bce3-4b4a0f2a522f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 13:15 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00784078-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024