Fourniture de papier blanc pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de papiers spéciaux et de bobines traceurs à l'université de Pau et des pays de l'Adour

Le présent marché a pour objet l'achat de papier blanc pour matériels d'impressions laser et jet d'encre, de papiers spéciaux et de bobines traceurs à l'université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA). Cette consultation porte sur l'accord-cadre 2024-1279 et les marchés subséquents 2024-1279-A-1 et 2024-1279-B-1. Achat de papier …

CPV: 30197600 Papel y cartón elaborados
Lugar de ejecución:
Fourniture de papier blanc pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de papiers spéciaux et de bobines traceurs à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Organismo adjudicador:
Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Número de premio:
2024-1279

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de papier blanc pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de papiers spéciaux et de bobines traceurs à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Description : Le présent marché a pour objet l'achat de papier blanc pour matériels d'impressions laser et jet d'encre, de papiers spéciaux et de bobines traceurs à l'université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA). Cette consultation porte sur l'accord-cadre 2024-1279 et les marchés subséquents 2024-1279-A-1 et 2024-1279-B-1.
Identifiant de la procédure : 6b53a57b-8d0f-4898-af72-99abe3d91411
Avis précédent : df21d5d2-b8bc-470a-850b-898c9c3dfb66-01
Identifiant interne : 2024-1279
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197600 Papier et carton traités

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Différents lieux d'exécution sur les 5 sites de l'université : Pau (64), Bayonne (64), Anglet (64), Mont de Marsan (40), Tarbes (65).

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : - Lots 1 et 2 multi-attributaires à marchés subséquents : le titulaire classé en première position au titre du marché subséquent ou, s'agissant du 1er marché subséquent, au titre du lot de l'accord-cadre, est attributaire de toutes les commandes. S'il n'est pas en capacité d'exécuter une commande, l'université s'adressera au titulaire classé en deuxième position. Si ce dernier n'est pas disponible la commande sera adressée au troisième titulaire. - Les documents demandés pour la candidature sont : DC1, DC2 (ou DUME), présentation de l'entreprise. - Les documents demandés pour l'offre sont : acte d'engagement du MS, BPU, DQE, fiches techniques, cadre de réponse technique, et pour le lot 1 les échantillons de papier. - Remise d'échantillons obligatoire dans le cadre du lot 1. - Variante autorisée dans le cadre du lot 2. - Le présent avis est rédigé en français.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Papier blanc
Description : Achat de papier blanc recyclé ou éco-responsable (papier vierge issu de forêts gérées durablement labellisé FSC et EU Ecolabel) pour l'UPPA
Identifiant interne : 2024-1279-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197600 Papier et carton traités
Options :
Description des options : MARCHES DE FOURNITURES COMPLEMENTAIRES : Conformément à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet : des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductibles 3 fois 12 mois à compter de sa date de notification. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 360 000 euros HT (300 000 euros HT pour le lot 1). Remise d'échantillons obligatoire dans le cadre du lot 1.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère qualité est divisé entre valeur technique (30%) et valeur environnementale (20%). Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché : Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Papiers spéciaux (couleurs, grammages épais) et bobines traceurs
Description : Achat de papiers spéciaux (couleurs, grammages épais) et bobines traceurs pour l'UPPA
Identifiant interne : 2024-1279-2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197600 Papier et carton traités
Options :
Description des options : MARCHES DE FOURNITURES COMPLEMENTAIRES Conformément à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet : des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductibles 3 fois 12 mois à compter de sa date de notification. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 360 000 euros HT (60 000 euros HT pour le lot 2). Variantes autorisées dans le cadre du lot 2.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère qualité est divisé entre valeur technique (30%) et valeur environnementale (20%). Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 360 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LYRECO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LYRECO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1279-LOT1_1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2024
Date de conclusion du marché : 24/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FIDUCIAL BUREAUTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE FIDUCIAL BUREAUTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1279-LOT1_3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2024
Date de conclusion du marché : 24/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INAPA FRANCE SASU
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE INAPA FRANCE SASU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1279-LOT1_2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2024
Date de conclusion du marché : 24/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Ville : Pau cedex
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : +33 559849440
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Numéro d’enregistrement : 19640251500270
Adresse postale : DAPID - Avenue de l'université - BP 576
Ville : Pau cedex
Code postal : 64012
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et du pilotage de la dépense (DAPID)
Adresse électronique : achats-publics@univ-pau.fr
Téléphone : +33 559407514
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : Organe chargé des procédures de médiation
Adresse postale : Direccte Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - 118 cours du Maréchal Juin - TSA 10001
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33075
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : na.polec@direccte.gouv.fr
Téléphone : +33 556692745
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : FIDUCIAL BUREAUTIQUE
Numéro d’enregistrement : 95551002900718
Adresse postale : 7, Allée de Saint-Cloud - BP 40096
Ville : VILLERS LES NANCY Cedex
Code postal : 54 601
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : fos.cofma@fiducial.net
Téléphone : +33383388888
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : INAPA FRANCE SASU
Numéro d’enregistrement : 33044098300055
Adresse postale : 11 rue de la Nacelle
Ville : Corbeil-Essonnes
Code postal : 91814
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@inapa.fr
Téléphone : +33160899091
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LYRECO FRANCE
Numéro d’enregistrement : 57172266900264
Adresse postale : Rue Alphonse Terroir
Ville : MARLY CEDEX
Code postal : 59584
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.fortier@lyreco.com
Téléphone : +33327236400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9b8682b2-13e8-463b-988e-91b34f9a9baf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 15:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00541439-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024