Fourniture de pains frais et pâtisseries 7 jours sur 7 - 2025-2029

Le présent marché porte sur la fourniture de pains frais et de pâtisseries fraîches suivant bon de commande 7 jours sur 7 pour une durée de 4 ans. Ce lot concerne les sites de Ciney Ce lot concerne le site de Mons.

CPV: 15612500 Productos de panadería, 15811100 Pan
Plazo:
21 de enero de 2025 a las 09:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de pains frais et pâtisseries 7 jours sur 7 - 2025-2029
Organismo adjudicador:
Les Foyers des Pauvres Sœurs ASBL
Número de premio:
PPP0OW-1349/4058/2024-179

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Les Foyers des Pauvres Sœurs ASBL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pains frais et pâtisseries 7 jours sur 7 - 2025-2029
Description : Le présent marché porte sur la fourniture de pains frais et de pâtisseries fraîches suivant bon de commande 7 jours sur 7 pour une durée de 4 ans.
Identifiant de la procédure : bc54c26a-303c-491c-baad-fa62f61e82c8
Identifiant interne : PPP0OW-1349/4058/2024-179
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 979,85 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : (voir DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pain et pâtisseries - Ciney
Description : Ce lot concerne les sites de Ciney
Identifiant interne : 2024-179_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue du Tienne à la Justice 24
Ville : Ciney
Code postal : 5590
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Les Foyers des Pauvres Soeurs, site Les Chemins d'Ariane

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue d'Omalius, 40
Ville : Ciney
Code postal : 5590
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Les Foyers des Pauvres Soeurs - site La Séniorie d'Omalius

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 241 134 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal de commande pour ce lot est limité à 110 % de l'estimation pour ce lot.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons similaires effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur date et leurs destinataires.Niveau(x) minimal(aux): Au moins deux clients livrés quotidiennement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : En ce qui concerne les produits à fournir, par des échantillons, descriptions et/ou photographies, un contrôle effectué par le pouvoir adjudicateur et laissé à sa discrétion ; ce contrôle s'établit sous forme d'un test gustatif le cas échéant.Niveau(x) minimal(aux): Livraison d'au moins 90% des produits à tester demandés. L'absence d'échantillon, en cas de demande du Pouvoir Adjudicateur, entraînera la non sélection de l'offre.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Au moins 200.000 € par an.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1349/OW/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/01/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/01/2025 09:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de première instance Hainaut - division Mons
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Foyers - Service des achats
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Foyers - Service des achats
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pains et pâtisseries - Mons
Description : Ce lot concerne le site de Mons.
Identifiant interne : 2024-179_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 22 rue de Bertaimont
Ville : Mons
Code postal : 7000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Les Foyers des Pauvres Soeurs - site MR-MRS Pauvres sœurs de Mons

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 28/02/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 119 845,85 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal de commande pour ce lot est limité à 110 % de l'estimation pour ce lot.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons similaires effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur date et leurs destinataires.Niveau(x) minimal(aux): Au moins deux clients livrés quotidiennement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : En ce qui concerne les produits à fournir, par des échantillons, descriptions et/ou photographies, un contrôle effectué par le pouvoir adjudicateur et laissé à sa discrétion ; ce contrôle s'établit sous forme d'un test gustatif le cas échéant.Niveau(x) minimal(aux): Livraison d'au moins 90% des produits à tester demandés. L'absence d'échantillon, en cas de demande du Pouvoir Adjudicateur, entraînera la non sélection de l'offre.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Au moins 100.000 € par an.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1349/OW/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/01/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/01/2025 09:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de première instance Hainaut - division Mons
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Foyers - Service des achats
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Foyers - Service des achats
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Les Foyers des Pauvres Sœurs ASBL
Numéro d’enregistrement : 412435684
Adresse postale : Rue de Bertaimont 22
Ville : Mons
Code postal : 7000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Point de contact : David Liénard
Adresse électronique : achats@lesfoyers.org
Téléphone : +32 83232211
Adresse internet : http://www.imsciney.be/
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Les Foyers - Service des achats
Numéro d’enregistrement : 412.435.684
Adresse postale : Tienne à la Justice, 24
Ville : Ciney
Code postal : 5590
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Point de contact : Virginie Scohier
Adresse électronique : v.scohier@lesfoyers.org
Téléphone : +32 83232266
Adresse internet : http://www.imsciney.be/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de première instance Hainaut - division Mons
Numéro d’enregistrement : BE 0308357753
Adresse postale : rue de Nimy, 35
Ville : MONS
Code postal : 7000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : secretariat.tpi.mons@just.fgov.be
Téléphone : +32 65356566
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f3f900b5-c5b4-4aed-8671-417d0feb6639 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/12/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 18/12/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00784856-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024