Fourniture de pains et viennoiseries

Fourniture de pains et viennoiseries Centre hospitalier de CONFOLENS Centre hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD Centre hospitalier de RUFFEC Centre hospitalier de Camille CLAUDEL Hôpitaux de Sud Charente

CPV: 15811100 Pan
Plazo:
20 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de pains et viennoiseries
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Angoulème
Número de premio:
2024-E-108

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pains et viennoiseries
Description : Fourniture de pains et viennoiseries
Identifiant de la procédure : a4897b93-2618-4d40-94bb-4be611aff0f7
Identifiant interne : 2024-E-108
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Centre hospitalier de CONFOLENS
Description : Centre hospitalier de CONFOLENS
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Qualité
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Critère :
Type : Autre
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1-Qualité 1.1-Analyse de la fiche technique 1.2-Résultats des tests des échantillons
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 2-Prix des prestations
Critère :
Type : Coût
Nom : Développement durable
Description : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Centre hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD
Description : Centre hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Qualité
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Critère :
Type : Autre
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1-Qualité 1.1-Analyse de la fiche technique 1.2-Résultats des tests des échantillons
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 2-Prix des prestations
Critère :
Type : Coût
Nom : Développement durable
Description : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Centre hospitalier de RUFFEC
Description : Centre hospitalier de RUFFEC
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Qualité
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Critère :
Type : Autre
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1-Qualité 1.1-Analyse de la fiche technique 1.2-Résultats des tests des échantillons
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 2-Prix des prestations
Critère :
Type : Coût
Nom : Développement durable
Description : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Centre hospitalier de Camille CLAUDEL
Description : Centre hospitalier de Camille CLAUDEL
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Qualité
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Critère :
Type : Autre
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1-Qualité 1.1-Analyse de la fiche technique 1.2-Résultats des tests des échantillons
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 2-Prix des prestations
Critère :
Type : Coût
Nom : Développement durable
Description : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Hôpitaux de Sud Charente
Description : Hôpitaux de Sud Charente
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Qualité
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Critère :
Type : Autre
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1-Qualité 1.1-Analyse de la fiche technique 1.2-Résultats des tests des échantillons
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 2-Prix des prestations
Critère :
Type : Coût
Nom : Développement durable
Description : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement : 26160034000010
Adresse postale : ROND POINT DE GIRAC
Ville : ANGOULEME
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : antoine.benoit@ch-angouleme.fr
Téléphone : +33 545242517
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 178 600 045 00011
Adresse postale : 15 rue Blossac
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 66ce78f1-3d37-46e4-83ed-8a11bb3488e3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/12/2024 17:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00785241-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024