Fourniture de moteurs de traction thermiques pour les bus IVECO et HEULIEZ du parc TISSEO

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 1 050 000 euro(s) H.T. Les prestations sont réglées par des …

CPV: 16730000 Motores de tracción
Lugar de ejecución:
Fourniture de moteurs de traction thermiques pour les bus IVECO et HEULIEZ du parc TISSEO
Organismo adjudicador:
Tisséo Voyageurs
Número de premio:
24-017

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de moteurs de traction thermiques pour les bus IVECO et HEULIEZ du parc TISSEO
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 1 050 000 euro(s) H.T. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : fc32bbf4-8f45-4684-a898-0e60fca2c91b
Identifiant interne : 24-017
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16730000 Moteurs de traction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16730000 Moteurs de traction

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 050 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Le montant maximum toutes périodes confondues est de 1 050 000 euro(s) sur la durée totale du marché. Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de moteurs de traction thermiques pour les bus IVECO et HEULIEZ du parc TISSEO
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 1 050 000 euro(s) H.T. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : F-PF-1439531

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16730000 Moteurs de traction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16730000 Moteurs de traction

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TISSEO VOYAGEURS
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 050 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MOTOROP BRM INDUSTRIES PAR ABREVIATION M.B.I
Offre :
Identifiant de l’offre : MOTOROP BRM INDUSTRIES PAR ABREVIATION M.B.I
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 1 050 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M240058
Titre : Fourniture de moteurs de traction thermiques pour les bus Iveco et Heuliez du parc Tisseo
Date de conclusion du marché : 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement : 52080787600039
Adresse postale : 4 Impasse Paul Mesplé
Ville : Toulouse
Code postal : 31081
Pays : France
Point de contact : WISCHNEWSKI Thierry
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0562112622
Adresse internet : https://www.tisseo.fr/
Profil de l’acheteur : http://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TISSEO VOYAGEURS
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 4 impasse Paul Mesplé
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Pays : France
Point de contact : Marjorie Mourat
Adresse électronique : marjorie.mourat@tisseo.fr
Téléphone : 0581918412
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 668158
Adresse postale : 2, Allée Jules Guesde
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Pays : France
Adresse électronique : accueil1.tj-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337070
Télécopieur : 0561337113
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MOTOROP BRM INDUSTRIES PAR ABREVIATION M.B.I
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1356 Rue Louise Michel
Ville : Riorges
Code postal : 42153
Pays : France
Adresse électronique : contact@m-b-i.fr
Téléphone : 0477442500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d4fb6757-4057-47c4-a8fb-6f6c50b6d958 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2024 09:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00506258-2024
Numéro de publication au JO S : 164/2024
Date de publication : 23/08/2024