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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Rouen-Normandie

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie

Description : Le marché a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie.

Identifiant de la procédure : 374fe238-73b4-434e-8a2e-d068c4f008b6

Avis précédent : f6d6e7ae-ed6e-4be0-b9b3-5045cfbb5871-01

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Mobilier de bureau neuf

Description : Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau neuf. Le mobilier proposé devra être de qualité standard, et présenter le meilleur rapport qualité/prix. Il sera proposé un seul catalogue pour l'ensemble des produits. Les candidats proposeront le catalogue le plus adapté au regard des besoins de la personne publique.

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Voir Règlement de la Consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Mobilier de bureau ergonomique

Description : Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau adapté aux agents en situation de handicap / ergonomique

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Voir Règlement de la Consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Mobilier de bureau recyclé, issu du réemploi ou de la réutilisation

Description : Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau issu du réemploi, de la réutilisation ou intégrant majoritairement des matières recyclées.

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Voir Règlement de la Consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de Consultation

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 0 Euro

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 6 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Burosys

Offre :

Identifiant de l’offre : Burosys - Lot 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 1

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 12/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Ergosante Ouest

Offre :

Identifiant de l’offre : Ergosante Ouest - Lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 0 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 12/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Burodoc

Offre :

Identifiant de l’offre : Burodoc - Lot 3

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 0 Euro

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 3

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 12/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fc77ac9e-73c5-4133-8816-4152a9092342 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 05/12/2024 17:35 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00749972-2024

Numéro de publication au JO S : 239/2024

Date de publication : 09/12/2024