Fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie

Le marché a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie. Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau neuf. Le mobilier proposé devra être de qualité standard, et présenter le meilleur rapport qualité/prix. Il sera proposé un seul catalogue pour l'ensemble des produits. …

CPV: 39130000 Muebles de oficina, 39110000 Asientos, sillas y productos conexos y piezas correspondientes, 39120000 Mesas, armarios, escritorios y librerías, 39150000 Mobiliario y equipo diverso
Plazo:
23 de septiembre de 2024 a las 11:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie
Organismo adjudicador:
Université de Rouen-Normandie
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Rouen-Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie
Description : Le marché a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie.
Identifiant de la procédure : 374fe238-73b4-434e-8a2e-d068c4f008b6
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Mobilier de bureau neuf
Description : Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau neuf. Le mobilier proposé devra être de qualité standard, et présenter le meilleur rapport qualité/prix. Il sera proposé un seul catalogue pour l'ensemble des produits. Les candidats proposeront le catalogue le plus adapté au regard des besoins de la personne publique.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Mobilier de bureau ergonomique
Description : Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau adapté aux agents en situation de handicap / ergonomique
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Mobilier de bureau recyclé, issu du réemploi ou de la réutilisation
Description : Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau issu du réemploi, de la réutilisation ou intégrant majoritairement des matières recyclées.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Rouen-Normandie
Numéro d’enregistrement : 19761904200017
Adresse postale : null
Ville : Mont-saint-aignan
Code postal : null
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@univ-rouen.fr
Téléphone : 0235147006
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Ville : Rouen
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 02 32 08 12 70
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 130 029 283 00012
Ville : Nantes Cedex 1
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f6d6e7ae-ed6e-4be0-b9b3-5045cfbb5871 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2024 10:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00498850-2024
Numéro de publication au JO S : 161/2024
Date de publication : 20/08/2024