Fourniture de métaux précieux, or, argent, platine et palladium, destinés à la fabrication de bijoux, médailles et objets divers assimilés

Fourniture de métaux précieux, or, argent, platine et palladium, destinés à la fabrication de bijoux, médailles et objets divers assimilés Fourniture d'or au titre minimum de 999,9 ‰ Fourniture d'argent au titre minimum de 999 ‰ Fourniture de platine et palladium au titre minimum de 999,5 %

CPV: 14520000 Piedras preciosas y semipreciosas; piedra pómez; esmeril; abrasivos naturales; otros minerales y metales preciosos, 14523200 Oro, 14523300 Plata, 14790000 Niobio, osmio, renio y paladio
Plazo:
7 de octubre de 2024 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de métaux précieux, or, argent, platine et palladium, destinés à la fabrication de bijoux, médailles et objets divers assimilés
Organismo adjudicador:
Monnaie de Paris
Número de premio:
AOO 14-24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Monnaie de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de métaux précieux, or, argent, platine et palladium, destinés à la fabrication de bijoux, médailles et objets divers assimilés
Description : Fourniture de métaux précieux, or, argent, platine et palladium, destinés à la fabrication de bijoux, médailles et objets divers assimilés
Identifiant de la procédure : af5fe3e3-fad0-42cb-9920-928313e0d61c
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14520000 Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'or au titre minimum de 999,9 ‰
Description : Fourniture d'or au titre minimum de 999,9 ‰
Identifiant interne : AOO 14-24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14523200 Or

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les critères de sélection sont définis dans le Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://monnaiedeparis.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://monnaiedeparis.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture d'argent au titre minimum de 999 ‰
Description : Fourniture d'argent au titre minimum de 999 ‰
Identifiant interne : AOO 24-14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14523300 Argent

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les critères sont définis dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://monnaiedeparis.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://monnaiedeparis.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de platine et palladium au titre minimum de 999,5 %
Description : Fourniture de platine et palladium au titre minimum de 999,5 %
Identifiant interne : AOO 24-14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14790000 Niobium, osmium, rhénium et palladium

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont définis dans le règlement e la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://monnaiedeparis.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://monnaiedeparis.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Monnaie de Paris
Numéro d’enregistrement : : 160 020 012 00011
Adresse postale : 11 Quai Conti
Ville : Paris
Code postal : 75006
Pays : France
Téléphone : 0140465510
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177500055
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : Cedex 04 75181
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 90072451-dd8f-4863-be59-309aa0fc6ca2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2024 11:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00513349-2024
Numéro de publication au JO S : 166/2024
Date de publication : 27/08/2024