Fourniture de menuiseries (portes, grilles de ventilation et impostes) de capots, d'échelles, d'escaliers, de plateforme, de garde-corps et de porte en aluminium pour les besoins du SMDEA (Ariège 09)

Fourniture de menuiseries (portes, grilles de ventilation et impostes) de capots, d'échelles, d'escaliers, de plateforme, de garde-corps et de porte en aluminium pour les besoins du SMDEA (Ariège 09) Menuiseries, portes, grilles de ventilation et impostes Capots, échelles, escaliers, plateformes et garde-corps

CPV: 44220000 Trabajos de ebanistería para la construcción, 44233000 Escaleras, 44316300 Rejillas, 44423200 Escaleras de mano
Lugar de ejecución:
Fourniture de menuiseries (portes, grilles de ventilation et impostes) de capots, d'échelles, d'escaliers, de plateforme, de garde-corps et de porte en aluminium pour les besoins du SMDEA (Ariège 09)
Organismo adjudicador:
Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Número de premio:
24F-CAPOTS PORTES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de menuiseries (portes, grilles de ventilation et impostes) de capots, d'échelles, d'escaliers, de plateforme, de garde-corps et de porte en aluminium pour les besoins du SMDEA (Ariège 09)
Description : Fourniture de menuiseries (portes, grilles de ventilation et impostes) de capots, d'échelles, d'escaliers, de plateforme, de garde-corps et de porte en aluminium pour les besoins du SMDEA (Ariège 09)
Identifiant de la procédure : a2449f43-23bc-4c95-b3ba-355540069332
Identifiant interne : 24F-CAPOTS PORTES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44233000 Escaliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316300 Grilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423200 Échelles

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Menuiseries, portes, grilles de ventilation et impostes
Description : Menuiseries, portes, grilles de ventilation et impostes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44233000 Escaliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316300 Grilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423200 Échelles

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMDEA
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Capots, échelles, escaliers, plateformes et garde-corps
Description : Capots, échelles, escaliers, plateformes et garde-corps
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423200 Échelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44233000 Escaliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316300 Grilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423200 Échelles

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMDEA
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JEAN MARC MORERE
Offre :
Identifiant de l’offre : JEAN MARC MORERE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24014
Titre : Menuiseries, portes, grilles de ventilation et impostes
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JEAN MARC MORERE
Offre :
Identifiant de l’offre : JEAN MARC MORERE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24015
Titre : Capots, échelles, escaliers, plateformes et garde-corps
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Numéro d’enregistrement : 25090187300019
Adresse postale : Rue du Bicentenaire
Ville : Saint Paul De Jarrat
Code postal : 09000
Pays : France
Point de contact : la Présidente
Adresse électronique : jl.bedel@smdea09.fr
Téléphone : 0561040900
Télécopieur : 0561029585
Adresse internet : http://smdea09.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SMDEA
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue du Bicentenaire
Ville : Saint-Paul-De-Jarrat
Code postal : 09000
Pays : France
Point de contact : Questions à poser via "Correspondre avec l'acheteur" de la plateforme AWS
Adresse électronique : marches.publics@smdea09.fr
Téléphone : 0561040900
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 269683
Adresse postale : 68 rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : JEAN MARC MORERE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 20 Che Lateral
Ville : Montgailhard
Code postal : 09330
Pays : France
Adresse électronique : contact@chaudronnerie-morere.fr
Téléphone : 0561650455
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : JEAN MARC MORERE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 20 Che Lateral
Ville : Montgailhard
Code postal : 09330
Pays : France
Adresse électronique : contact@chaudronnerie-morere.fr
Téléphone : 0561650455
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 388ba2bf-2764-4612-9339-b461d977821c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2024 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00496481-2024
Numéro de publication au JO S : 160/2024
Date de publication : 19/08/2024