Fourniture de matériels de signalisations lumineuses tricolores-.

Dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, les prestations concernent tous les besoins relatifs à la fourniture de matériels de signalisations lumineuses tricolores. Références à la nomenclature européenne (CPV) : Lot n°1 Objet principal : 34928471-0 Matériel de signalisation Lot …

CPV: 34928471 Materiales de señalización, 38431000 Aparatos detectores
Lugar de ejecución:
Fourniture de matériels de signalisations lumineuses tricolores-.
Organismo adjudicador:
Commune de Troyes
Número de premio:
202404101533

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Troyes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériels de signalisations lumineuses tricolores-.
Description : Dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, les prestations concernent tous les besoins relatifs à la fourniture de matériels de signalisations lumineuses tricolores. Références à la nomenclature européenne (CPV) : Lot n°1 Objet principal : 34928471-0 Matériel de signalisation Lot n°2 Objet principal : 34928472-7 - Poteaux de signalisation Lot n°3 Objet principal : 38431000-5 - Appareils de détection
Identifiant de la procédure : e052d8db-d5f6-4343-b887-4eea45102f3b
Identifiant interne : 202404101533
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Fourniture de signalisations lumineuses tricolores
Description : Lot n°1 : Fourniture de signalisations lumineuses tricolores
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L’accord-cadre sera reconductible trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si chaque entité du groupement décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandée avec accusé de réception,

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Pertinence et Qualité de l’offre technique, notées sur 10 points, pondération 40%, jugée au regard d
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Prix des prestations, noté sur 10 points, pondération de 60%, jugé au regard du Détail Quantitatif E
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°3 : Fourniture de magnétomètres et de radars de détection sans fil
Description : Lot n°3 : Fourniture de magnétomètres et de radars de détection sans fil
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38431000 Appareils de détection

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L’accord-cadre sera reconductible trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si chaque entité du groupement décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandée avec accusé de réception,

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description :  Pertinence et Qualité de l’offre technique, notées sur 10 points, pondération 30%, jugée au regard
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description :  Prix des prestations, noté sur 10 points, pondération de 70%, jugé au regard du Détail Quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 380 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMUM PRODUITS ELECTRONIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : 128197
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 25 000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240697/1
Titre : Lot n°1 : Fourniture de signalisations lumineuses tricolores
Date de conclusion du marché : 26/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KARRUS KARRUS ITS
Offre :
Identifiant de l’offre : 128320
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 10 000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240699/2
Titre : Lot n°3 : Fourniture de magnétomètres et de radars de détection sans fil
Date de conclusion du marché : 26/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Troyes
Numéro d’enregistrement : 21100374400011
Adresse postale : Place Alexandre Israël
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.lacaille@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : AXIMUM PRODUITS ELECTRONIQUES
Numéro d’enregistrement : 38376579900085
Adresse postale : 17 AVENUE ROGER LAPEBIE CS 70028
Ville : VILLENAVE D ORNON CEDEX
Code postal : 33882
Pays : France
Adresse électronique : ao-ape@aximum.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : KARRUS KARRUS ITS
Numéro d’enregistrement : 52018301300025
Adresse postale : 26 RUE COLONEL DUMONT
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38000
Pays : France
Adresse électronique : denis.jacquet@karrus.com
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b033b721-0059-42b3-bb26-ab7238888b6f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2024 09:48 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00519674-2024
Numéro de publication au JO S : 168/2024
Date de publication : 29/08/2024