Fourniture de matériel de piste aéroportuaire

Accord cadre multi attributaires Tracteur de piste électrique Escalier d'embarquement pour les passagers électrique Tapis bagages de soute électrique Chariot Porte conteneur Groupe de démarrage à air (ASU) Groupe de démarrage à air (ASU) Convertisseur 400Hz et 28VDC sur batterie Chariot élévateur électrique Rampe d'embarquement pour passagers Conversion électrique de …

CPV: 34960000 Equipo aeroportuario, 34969000 Pasarelas y escaleras de embarque de pasajeros para aeronaves
Plazo:
14 de octubre de 2024 a las 16:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de matériel de piste aéroportuaire
Organismo adjudicador:
SPL Aéroportuaire Régionale
Número de premio:
SPLAR 2024-02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL Aéroportuaire Régionale
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités aéroportuaires

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériel de piste aéroportuaire
Description : Accord cadre multi attributaires
Identifiant de la procédure : 524066e6-5a32-47bb-bb48-640d797244f6
Identifiant interne : SPLAR 2024-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 995 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT n°1
Description : Tracteur de piste électrique
Identifiant interne : 2024-02-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 320 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT n°2
Description : Escalier d'embarquement pour les passagers électrique
Identifiant interne : 2024-02-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34969000 Passerelles et échelles mobiles d'embarquement des passagers pour avions

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 170 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT n°3
Description : Tapis bagages de soute électrique
Identifiant interne : 2024-02-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 130 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT n°4
Description : Chariot Porte conteneur
Identifiant interne : 2024-02-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 20 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT n°5
Description : Groupe de démarrage à air (ASU)
Identifiant interne : 2024-02-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 480 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT n°6
Description : Groupe de démarrage à air (ASU)
Identifiant interne : 2024-02-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 40 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT n°7
Description : Convertisseur 400Hz et 28VDC sur batterie
Identifiant interne : 2024-02-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 120 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT n°8
Description : Chariot élévateur électrique
Identifiant interne : 2024-02-08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 35 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT n°9
Description : Rampe d'embarquement pour passagers
Identifiant interne : 2024-02-09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 180 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT n°10
Description : Conversion électrique de deux escaliers d'embarquement passagers
Identifiant interne : 2024-02-10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 140 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT n°11
Description : Transbordeur 3,5T électrique
Identifiant interne : 2024-02-11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 190 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT n°12
Description : Help / Ambulift
Identifiant interne : 2024-02-12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34960000 Équipement aéroportuaire

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 170 000,00 HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, cinq (5) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à qui seront attribués les marchés subséquents.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles 5 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.11 et suivants de l'ordonnance n°2009-215 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Aéroportuaire Régionale

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL Aéroportuaire Régionale
Numéro d’enregistrement : 85282836700015
Adresse postale : Avenue Maurice Bellonte
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Pays : France
Téléphone : 0468526071
Profil de l’acheteur : https://splar.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Grande Instance de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130111200776
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 277d37c5-fae7-4cb6-889a-cdb6057e7979 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2024 17:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00462539-2024
Numéro de publication au JO S : 149/2024
Date de publication : 01/08/2024