Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive

Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive Lots 24, 25, 26, 27, 28, 30, 31, 32, 34 et 44: Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive Lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 12, 14, 16, 19, …

CPV: 33168000 Aparatos de endoscopia y endocirugía
Lugar de ejecución:
Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Organismo adjudicador:
GHR Mulhouse Sud Alsace
Número de premio:
23S0065

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHR Mulhouse Sud Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Description : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant de la procédure : 161cd437-9444-4455-9f5f-e2a7465fd2c4
Identifiant interne : 23S0065
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 20 : Aiguille à biopsie par guillotine
Description : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant interne : Lot 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lots 24, 25, 26, 27, 28, 30, 31, 32, 34 et 44: Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Description : Lots 24, 25, 26, 27, 28, 30, 31, 32, 34 et 44: Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant interne : Lots 24, 25, 26, 27, 28, 30, 31, 32, 34 et 44

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 12, 14, 16, 19, 38, 41 et 48 : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Description : Lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 12, 14, 16, 19, 38, 41 et 48 : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant interne : Lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 12, 14, 16, 19, 38, 41 et 48

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lots 8, 13, 15, 23, 33, 36 et 43 : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Description : Lots 8, 13, 15, 23, 33, 36 et 43 : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant interne : Lots 8, 13, 15, 23, 33, 36 et 43

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lots 4, 9, 10, 37 et 39 : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Description : Lots 4, 9, 10, 37 et 39 : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant interne : Lots 4, 9, 10, 37 et 39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 42 : Electrode à disque pour dissection
Description : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant interne : Lot 42

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 11 : Endroprothèse oesophagienne totale couverte
Description : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lots 18 et 47 : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Description : Lots 18 et 47 : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant interne : Lots 18 et 47

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lots 45 et 46 : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Description : Lots 45 et 46 : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant interne : Lots 45 et 46

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 35 : Prol. gastro coude enfit
Description : Fourniture de matériel à usage unique pour l'endoscopie digestive
Identifiant interne : Lot 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 457 053 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 384 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : API 2000
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE API 2000
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 240067
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 21/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 416 995 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASEPT INMED
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ASEPT INMED
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240068
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 21/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 22

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 523 782 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BOSTON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 240069
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 21/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 22

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 249 437 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COOK France
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COOK FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 240070
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 21/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 22

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 105 660 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DUOMED France Endoscopie
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DUOMED
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 240071
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 22

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 33 696 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ERBE MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ERBE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 240072
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 29/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 21 713 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOVATECH SA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NOVATECH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 240073
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 21/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 168 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OLYMPUS France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE OLYMPUS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 240074
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 28/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 22

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 963 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OVESCO ENDOSCOPY
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE OVESCO ENDOSCOPY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 240075
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 29/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 22

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 255 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VYGON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VYGON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 240076
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/06/2024
Date de conclusion du marché : 29/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d’enregistrement : 20004698500012
Adresse postale : 87 avenue d'Altkirch Etablissement support GHT Haute Alsace
Ville : Mulhouse cedex
Code postal : 68051
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : karima.pizzulo@ghrmsa.fr
Téléphone : 0389648561
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : API 2000
Numéro d’enregistrement : 42248516900037
Adresse postale : 7 Place Louis
Ville : BOURGES
Code postal : 18000
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ASEPT INMED
Numéro d’enregistrement : 38360059000038
Adresse postale : 9 avenue Mercure
Ville : QUINT FONSEGRIVES
Code postal : 31130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Numéro d’enregistrement : 32993824500076
Adresse postale : CS 20205
Ville : ST QUENTIN EN YVELINES
Code postal : 78961
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : COOK France
Numéro d’enregistrement : 32912046300073
Adresse postale : 4 rue Plumet
Ville : PARIS
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DUOMED France Endoscopie
Numéro d’enregistrement : 41501403400045
Adresse postale : 161 avenue Gallieni
Ville : BAGNOLET
Code postal : 93170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ERBE MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 31590844200041
Adresse postale : 477 allée des Hêtres
Ville : LIMONEST
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : NOVATECH SA
Numéro d’enregistrement : 39894126000034
Adresse postale : ZI Athelia III 1058 Voie Antiope
Ville : LA CIOTAT
Code postal : 13705
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : OLYMPUS France SAS
Numéro d’enregistrement : 58202632400241
Adresse postale : 19 rue d'Arcueil CS 700014
Ville : RUNGIS
Code postal : 94593
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : OVESCO ENDOSCOPY
Numéro d’enregistrement : 85346293500026
Adresse postale : 99 avenue du 12 février 1934
Ville : MALAKOFF
Code postal : 92240
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : VYGON
Numéro d’enregistrement : 32524175000026
Adresse postale : 5 rue Adeline
Ville : ECOUEN
Code postal : 95440
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : Quai Finkmatt CS61030
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-strasbourg@justice.fr
Téléphone : 0388752727
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 24e09c65-5d28-4eec-9934-1353697c1cad - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/12/2024 11:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00765839-2024
Numéro de publication au JO S : 243/2024
Date de publication : 13/12/2024