Fourniture de madriers bois pour la réalisation de platelage de ponts provisoires (type Bailey)

Le présent accord-cadre comprend les prestations de fourniture du bois, de découpe suivant les plans d'éléments de platelage (madriers) en chêne pour la mise en place de ponts provisoires de type Bailey M1 et de type Bailey M2 et leur livraison sur le site du Cerema/CNPS situé au 62 Rue …

CPV: 03418100 Madera dura
Plazo:
13 de enero de 2025 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de madriers bois pour la réalisation de platelage de ponts provisoires (type Bailey)
Organismo adjudicador:
CEREMA
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEREMA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de madriers bois pour la réalisation de platelage de ponts provisoires (type Bailey)
Description : Le présent accord-cadre comprend les prestations de fourniture du bois, de découpe suivant les plans d'éléments de platelage (madriers) en chêne pour la mise en place de ponts provisoires de type Bailey M1 et de type Bailey M2 et leur livraison sur le site du Cerema/CNPS situé au 62 Rue de la Gare- 77390 Verneuil l'Etang.se
Identifiant de la procédure : e0fd59a5-b7e8-4f2b-8218-137631d7462b
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03418100 Bois dur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de madriers bois pour la réalisation de platelage de ponts provisoires (type Bailey)
Description : Le présent accord-cadre comprend les prestations de fourniture du bois, de découpe suivant les plans d'éléments de platelage (madriers) en chêne pour la mise en place de ponts provisoires de type Bailey M1 et de type Bailey M2 et leur livraison sur le site du Cerema/CNPS situé au 62 Rue de la Gare- 77390 Verneuil l'Etang.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03418100 Bois dur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/01/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : - un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEREMA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CEREMA
Organisation qui traite les offres : CEREMA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEREMA
Numéro d’enregistrement : 13001831000016
Adresse postale : 25, avenue François Mitterand CS 92 803
Ville : Bron cedex
Code postal : 69674
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : samp.daf.sg.cerema@cerema.fr
Téléphone : 0482917563
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 78 14 10 10
Télécopieur : 04 78 14 10 65
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 6e652fc4-035d-4045-a33b-f2a384779861-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La DLRO a été modifiée au 13/01/2025 à 17h00. Le DCE a été modifié

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Modification de la DLRO
Les documents de marché ont été modifiés le : 13/01/2025

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4d3496d2-a617-4e61-aa63-9dcf1718a538 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 16:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00771474-2024
Numéro de publication au JO S : 245/2024
Date de publication : 17/12/2024