Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France

Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent la fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France et destinés à l’enseignement supérieur et à la recherche, pour le compte de La Rochelle Université. Cet achat inclut la fourniture de livres scolaires (enseignement primaire & secondaire, …

CPV: 22110000 Libros impresos, 22111000 Libros escolares, 22113000 Libros para biblioteca
Plazo:
14 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France
Organismo adjudicador:
Université de La Rochelle
Número de premio:
PPP25Q-8/4018/2024.00049.00.17.00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France
Description : Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent la fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France et destinés à l’enseignement supérieur et à la recherche, pour le compte de La Rochelle Université. Cet achat inclut la fourniture de livres scolaires (enseignement primaire & secondaire, formations au brevet de technicien supérieur, préparation aux grandes écoles). Les livres numériques (format .pdf, epub, MP3) et les bandes dessinées et les albums jeunesse ne sont pas concernés par ce marché. L’exécution du marché consiste à satisfaire plusieurs types de commandes : • commandes standard (nouveautés, éditeurs courants…), • commandes spécifiques (documents à diffusion restreinte, publications officielles, académiques, sociétés savantes…), • commandes ponctuelles urgentes, • ouvrages épuisés, • commandes permanentes, • numéros isolés et spéciaux de périodiques A titre indicatif et sans valeur contractuelle, le montant des dépenses observé pour les années 2021, 2022 et 2023 pour le présent marché est de l’ordre de 410 670 € HT. Les manuels scolaires représentent 2 % des dépenses.
Identifiant de la procédure : 55310ae0-9b6a-427f-ad0c-fb29d0855268
Identifiant interne : PPP25Q-8/4018/2024.00049.00.17.00
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 580 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : (voir DUME ou DC1-DC2)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France
Description : Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent la fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France et destinés à l’enseignement supérieur et à la recherche, pour le compte de La Rochelle Université. Cet achat inclut la fourniture de livres scolaires (enseignement primaire & secondaire, formations au brevet de technicien supérieur, préparation aux grandes écoles). Les livres numériques (format .pdf, epub, MP3) et les bandes dessinées et les albums jeunesse ne sont pas concernés par ce marché. L’exécution du marché consiste à satisfaire plusieurs types de commandes : • commandes standard (nouveautés, éditeurs courants…), • commandes spécifiques (documents à diffusion restreinte, publications officielles, académiques, sociétés savantes…), • commandes ponctuelles urgentes, • ouvrages épuisés, • commandes permanentes, • numéros isolés et spéciaux de périodiques A titre indicatif et sans valeur contractuelle, le montant des dépenses observé pour les années 2021, 2022 et 2023 pour le présent marché est de l’ordre de 410 670 € HT. Les manuels scolaires représentent 2 % des dépenses.
Identifiant interne : 2024.00049.00.17.00_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 avenue Albert Einstein
Ville : La Rochelle
Code postal : 17031
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : Université de La Rochelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/12/2024
Date de fin de durée : 17/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 580 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai et conditions de livraison et de facturation
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de La Rochelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de La Rochelle

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de La Rochelle
Numéro d’enregistrement : 19170032700015
Adresse postale : 23 avenue Albert Einstein
Ville : La Rochelle
Code postal : 17031
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Jean Marc OGIER
Adresse électronique : marches-publics@univ-lr.fr
Téléphone : +33 546459114
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 178600045 00011
Adresse postale : Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de POITIERS
Numéro d’enregistrement : FR 17860004500
Adresse postale : 15 rue de Blossac,
Ville : POITIERS cedex.
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dbb9d0d1-bdd1-46d0-b4d7-9440f574892b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2024 14:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00622786-2024
Numéro de publication au JO S : 201/2024
Date de publication : 15/10/2024