FOURNITURE DE GRANULATS POUR RÉALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU) ET DE GNT 0/20.

FOURNITURE DE GRANULATS POUR RÉALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU) ET DE GNT 0/20. FOURNITURE DE GRANULATS POUR RÉALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU) ET DE GNT 0/20.

CPV: 44113810 Tratamiento de superficies
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE GRANULATS POUR RÉALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU) ET DE GNT 0/20.
Organismo adjudicador:
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Número de premio:
2024 FOURNITURE DE GRANULATS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE GRANULATS POUR RÉALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU) ET DE GNT 0/20.
Description : FOURNITURE DE GRANULATS POUR RÉALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU) ET DE GNT 0/20.
Identifiant de la procédure : 6f74de3e-f659-4a6c-951e-021bc0177de7
Avis précédent : 8e9689f0-a02d-434c-965c-e4776bc0a3e9-01
Identifiant interne : 2024 FOURNITURE DE GRANULATS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113810 Enduit superficiel

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE DE GRANULATS POUR RÉALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU) ET DE GNT 0/20.
Description : FOURNITURE DE GRANULATS POUR RÉALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU) ET DE GNT 0/20.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113810 Enduit superficiel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113810 Enduit superficiel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère Prix des prestations.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Valeur technique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE. - Le recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, pour contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : - le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE. - Le recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, pour contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BESSAC TPC
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024 fourniture de granulats
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 fourniture de granulats
Titre : La fourniture de granulats pour réalisation d'enduits superficiels d'usure (ESU) et de GNT 0/20
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/01/2025
Date de conclusion du marché : 03/03/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d’enregistrement : 24810073700019
Ville : Saint-Juéry
Code postal : 81160
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@grand-albigeois.fr
Téléphone : 0563760509
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 173 100 058 00010
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BESSAC TPC
Numéro d’enregistrement : 31683119700017
Adresse postale : Le Rivet
Ville : REALMONT
Code postal : 81120
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 261b3b12-e23b-4b40-9d66-03a9755ee362 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 09:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00214828-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025