Fourniture de fruits et légumes frais pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université de Toulouse

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais nécessaires à la confection de repas quotidiens pour les 60 enfants et 26 salariés de la structure multi-accueil Petite Enfance UPSIMOMES de L'Université de Toulouse. Fruits et légumes frais

CPV: 15300000 Frutas, legumbres y hortalizas y productos conexos
Lugar de ejecución:
Fourniture de fruits et légumes frais pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université de Toulouse
Organismo adjudicador:
UNIVERSITÉ DE TOULOUSE
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITÉ DE TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de fruits et légumes frais pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université de Toulouse
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais nécessaires à la confection de repas quotidiens pour les 60 enfants et 26 salariés de la structure multi-accueil Petite Enfance UPSIMOMES de L'Université de Toulouse.
Identifiant de la procédure : 8a4d41f2-f6ab-4229-8d4c-686ae436fa1f
Avis précédent : 0f7f2638-2e7d-4df3-8244-0fb06b3d9d34-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Université de Toulouse Structure multi-accueil petite enfance UPSIMOMES 118 route de Narbonne
Ville : TOULOUSE Cedex 9
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique - Fruits et légumes frais
Description : Fruits et légumes frais

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix appréciés au regard du montant total indiqué au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : UNIVERSITÉ DE TOULOUSE
Organisation qui exécute le paiement : UNIVERSITÉ DE TOULOUSE
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITÉ DE TOULOUSE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 38 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 60 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GARONNE FRUITS - SAS GFCAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot unique - Fruits et légumes frais
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 38 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025BDCFS00300 - Lot unique - Fruits et légumes frais
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 08/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 0f7f2638-2e7d-4df3-8244-0fb06b3d9d34-01
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITÉ DE TOULOUSE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITÉ DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 93827139200012
Adresse postale : 118 route de Narbonne
Ville : Toulouse
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : service-marches.fcs@univ-tlse3.fr
Téléphone : 0561558150
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV B.P. 7007
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GARONNE FRUITS - SAS GFCAS
Numéro d’enregistrement : 58080235300038
Adresse postale : 2 avenue de la Nauze
Ville : Castelnau d'Estrétefonds
Code postal : 31620
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2b67e09b-97c0-4763-90b0-e6ccecf1a496 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 11:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00239680-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025