Fourniture de fioul domestique, de carburant et de recharge électrique pour les véhicules du SDIS de la Corrèze

Fourniture de fioul domestique, de carburant et de recharge électrique pour les véhicules du SDIS de la Corrèze Fuel domestique Carburant en vrac Cartes accréditives multi enseignes pour fourniture de carburant Recharge électrique Carburant DDSIS CS Allassac CS Argentat (entrée en service en 2025) CS Arnac Pompadour CS Ayen CS …

CPV: 09132100 Gasolina sin plomo, 09134200 Combustible para motores diésel, 09135100 Petróleo para calefacción, 30163100 Tarjetas para la compra de carburante, 31681500 Dispositivos de realimentación
Lugar de ejecución:
Fourniture de fioul domestique, de carburant et de recharge électrique pour les véhicules du SDIS de la Corrèze
Organismo adjudicador:
Service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze
Número de premio:
2025-13 à 2025-45

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de fioul domestique, de carburant et de recharge électrique pour les véhicules du SDIS de la Corrèze
Description : Fourniture de fioul domestique, de carburant et de recharge électrique pour les véhicules du SDIS de la Corrèze
Identifiant de la procédure : 7e72f379-0f34-472f-8f94-c3e5fdb7f33d
Avis précédent : fefe250c-c893-4910-b59d-bff08068aaaa-02
Identifiant interne : 2025-13 à 2025-45
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre exécutable par émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par lot et par période.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 325 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Autre

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 01 - Fuel domestique
Description : Fuel domestique
Identifiant interne : 2025-13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 233 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 70 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 70 points et délai de livraison 30 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 02 - Carburant en vrac
Description : Carburant en vrac
Identifiant interne : 2025-14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 333 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 400 000.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Délai de livraison : 30 points, tarification gasoil : 55 points et tarification SP 98 : 15 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 03 - Achat de carburant par cartes accréditives multi enseignes
Description : Cartes accréditives multi enseignes pour fourniture de carburant
Identifiant interne : 2025-15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 166 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel maximum en euros TTC est de 50 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 50 points, valeur technique 50 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 04 - Recharge électrique
Description : Recharge électrique
Identifiant interne : 2025-16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31681500 Rechargeurs

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 33 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 10 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 05 - Carburant DDSIS
Description : Carburant DDSIS
Identifiant interne : 2025-17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 233 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 70 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 06 - CS Allassac
Description : CS Allassac
Identifiant interne : 2025-18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 31 670 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 9 500

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 07 - CS Argentat
Description : CS Argentat (entrée en service en 2025)
Identifiant interne : 2025-19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 15 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 08 - CS Arnac Pompadour
Description : CS Arnac Pompadour
Identifiant interne : 2025-20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel maximum en euros TTC est de 15 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 09 - CS Ayen
Description : CS Ayen
Identifiant interne : 2025-21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 43 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 13 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60 et valeur technique 40
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 10 - CS Beaulieu-sur-Dordogne
Description : CS Beaulieu-sur-Dordogne
Identifiant interne : 2025-22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 18 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 11- CS Beynat
Description : CS Beynat
Identifiant interne : 2025-23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 66 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel maximum en euros TTC est de 20 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 12- CS Bort-les-Orgues
Description : CS Bort-les-Orgues
Identifiant interne : 2025-24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel maximum en euros TTC est de 25 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 13- CS Bugeat
Description : CS Bugeat
Identifiant interne : 2025-25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel maximum en euros TTC est de 15 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 14- CS Chamboulive
Description : CS Chamboulive
Identifiant interne : 2025-26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 6 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 15- CS Chamberet
Description : CS Chamberet
Identifiant interne : 2025-27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 16 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 16- CS Corrèze
Description : CS Corrèze
Identifiant interne : 2025-28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum annuel en euros TTC est de 6 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 17- CS Donzenac
Description : CS Donzenac
Identifiant interne : 2025-29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 16 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 18- CS Egletons
Description : CS Egletons
Identifiant interne : 2025-30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 16 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot 19- CS Eygurande
Description : CS Eygurande
Identifiant interne : 2025-31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 31 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 9 500

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lot 20 - CS Juillac
Description : CS Juillac
Identifiant interne : 2025-32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 26 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel maximum en euros TTC est de 8 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Lot 21- CS Lapleau
Description : CS Lapleau
Identifiant interne : 2025-33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 15 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Lot 22- CS Le Lonzac
Description : CS Le Lonzac
Identifiant interne : 2025-34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant annuel maximum en euros TTC est de 7 500

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Lot 23- CS Lubersac
Description : CS Lubersac
Identifiant interne : 2025-35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 16 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Lot 24- CS Meymac
Description : CS Meymac
Identifiant interne : 2025-36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel maximum en euros TTC est de 16 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Lot 25- CS Montaignac-sur-Doustre
Description : CS Montaignac-sur-Doustre
Identifiant interne : 2025-37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 15 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Lot 26- CS Neuvic
Description : CS Neuvic
Identifiant interne : 2025-38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 15 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Lot 27- CS Objat
Description : CS Objat
Identifiant interne : 2025-39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 66 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 20 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Lot 28- CS Saint-Angel
Description : CS Saint-Angel
Identifiant interne : 2025-40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 6 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Lot 29- CS Saint-Privat
Description : CS Saint-Privat
Identifiant interne : 2025-41

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 66 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel maximum en euros TTC est de 20 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : Lot 30- CS Seilhac
Description : CS Seilhac
Identifiant interne : 2025-42

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 15 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : Lot 31- CS Sornac
Description : CS Sornac
Identifiant interne : 2025-43

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 26 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 8 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : Lot 32- CS Treignac
Description : CS Treignac
Identifiant interne : 2025-44

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel maximum en euros TTC est de 16 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : Lot 33- CS Uzerche
Description : CS Uzerche
Identifiant interne : 2025-45

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 66 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel en euros TTC est de 20 000

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail est inscrit dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : tarification 60 points et valeur technique 40 points
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 3 325 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 233 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FUEL 19
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-13 et 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-22
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 83 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-24
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-25
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-15, 19, 25, 27, 30, 31, 32, 34, 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Picoty
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-26
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-26, 41
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-27
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-15, 19, 25, 27, 30, 31, 32, 34, 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO-TECH AUTO
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-28
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-28, 37
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-29
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-30
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-15, 19, 25, 27, 30, 31, 32, 34, 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 266 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-31
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-15, 19, 25, 27, 30, 31, 32, 34, 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0036

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 66 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-45
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0036
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0035

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-44
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0034

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0033

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-42
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0033
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-15, 19, 25, 27, 30, 31, 32, 34, 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0032

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 66 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Picoty
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-41
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0032
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-26, 41
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0031

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-40
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0031
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0030

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 66 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-39
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0030
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-38
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0029
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO-TECH AUTO
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-37
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-28, 37
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-36
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-34
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-15, 19, 25, 27, 30, 31, 32, 34, 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Yatidis
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-35
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-35
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Mairie de Lapleau
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-33
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-33
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 26 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-32
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-15, 19, 25, 27, 30, 31, 32, 34, 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 43 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Mairie Ayen
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-21
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-21
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-20
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-15, 19, 25, 27, 30, 31, 32, 34, 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-18, 20, 22, 24, 29, 36, 38, 39, 40, 44, 45 2025-15, 19, 25, 27, 30, 31, 32, 34, 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 233 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FLEET PRO
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-17
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-17
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 33 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MOBILYGREEN
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-16
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 166 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-15, 19, 25, 27, 30, 31, 32, 34, 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 333 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FUEL 19
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-13 et 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 1780005000010
Adresse postale : 2, cours Bugeaud CS 40410
Ville : Limoges CEDEX
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 05 55 33 91 55
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze
Numéro d’enregistrement : 28192723600022
Adresse postale : 19, avenue Evariste Galois
Ville : Tulle
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : sdis.marches@sdis19.fr
Téléphone : 0555296407
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 130 029 275 00026
Adresse postale : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux DREETS Nouvelle Aquitaine - Pôle C Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Ville : Mérignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0555122047
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0013

Nom officiel : FUEL 19
Numéro d’enregistrement : 83016863900011
Ville : Ussel
Code postal : 19200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Yatidis
Numéro d’enregistrement : 80364500017
Ville : Lubersac
Code postal : 19210
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0026
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Mairie de Lapleau
Numéro d’enregistrement : 21191060900018
Ville : Lapleau
Code postal : 19550
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : PRO-TECH AUTO
Numéro d’enregistrement : 50464144000012
Ville : Eyrein
Code postal : 19800
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019 LOT-0028
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Picoty
Numéro d’enregistrement : 77734738600057
Ville : La Souterraine
Code postal : 23300
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017 LOT-0032
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Mairie Ayen
Numéro d’enregistrement : 21190150900011
Ville : Ayen
Code postal : 19310
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT
Numéro d’enregistrement : 52824980800031
Ville : Malakoff
Code postal : 92240
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013 LOT-0015 LOT-0020 LOT-0036 LOT-0035 LOT-0031 LOT-0030 LOT-0029 LOT-0027 LOT-0011 LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : FLEET PRO
Numéro d’enregistrement : 81442098000025
Adresse postale : 166-180 boulevard Gabriel Péri
Ville : Malakoff
Code postal : 92240
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MOBILYGREEN
Numéro d’enregistrement : 52254654800036
Adresse postale : 7 rue Lavigne
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Numéro d’enregistrement : 53168044500024
Adresse postale : 562 avenue du Parc de l'Ile
Ville : Nanterre
Code postal : 92029
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016 LOT-0018 LOT-0021 LOT-0022 LOT-0023 LOT-0033 LOT-0025 LOT-0009 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 358b5d40-117b-481d-ba12-ff6f48eff70c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/11/2024 09:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00711807-2024
Numéro de publication au JO S : 227/2024
Date de publication : 21/11/2024