Fourniture de documents imprimés multimédia et d'enregistrements sonores et visuels pour la médiathèque Delacroix et autres services.

Ce marché a pour objet l'acquisition de documents imprimés multimédia et d'enregistrements sonores et visuels (adulte, enfance et jeunesse) pour la Médiathèque et les services municipaux : livres imprimés, CD, documents sonores, DVD, journaux, revues spécialisées, périodiques, magazines. C'est un accord-cadre à bons de commande alloti et décomposé en 5 …

CPV: 22110000 Libros impresos
Lugar de ejecución:
Fourniture de documents imprimés multimédia et d'enregistrements sonores et visuels pour la médiathèque Delacroix et autres services.
Organismo adjudicador:
Commune de Saint-Maurice
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint-Maurice
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de documents imprimés multimédia et d'enregistrements sonores et visuels pour la médiathèque Delacroix et autres services.
Description : Ce marché a pour objet l'acquisition de documents imprimés multimédia et d'enregistrements sonores et visuels (adulte, enfance et jeunesse) pour la Médiathèque et les services municipaux : livres imprimés, CD, documents sonores, DVD, journaux, revues spécialisées, périodiques, magazines. C'est un accord-cadre à bons de commande alloti et décomposé en 5 lots conclu pour une durée de 12 mois et reconductible tacitement 3 fois. Pour chaque lot, le marché est conclu avec un montant minimum et avec un montant maximum. Pour le lot n°1 le montant annuel est : min 5.000 Euros HT - max 15.000 Euros HT. Pour le lot n°2 le montant annuel est : min 3.000 Euros HT - max 12.000 Euros HT. Pour le lot n°3 le montant annuel est : min 3.000 Euros HT - max 20.000 Euros HT. Pour le lot n°4 le montant annuel est : min 3.000 Euros HT - max 12.000 Euros HT. Pour le lot n°5 le montant annuel est : min 3.000 Euros HT - max 20.000 Euros HT. Pour tous les lots, le montant global sur toute la durée du marché est de 54.000 Euros HT min et de 236.000 Euros HT.
Identifiant de la procédure : dd545d6d-68c4-4b97-b792-39c87416e063
Avis précédent : e8b18cb0-cfc4-4c01-9503-095279c300a6-01
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : L'acheteur a toutefois la possibilité d'utiliser la technique des petits lots dans un marché public dont le montant total est égal ou supérieur aux seuils de procédure formalisée et qui remplit les deux conditions posées par l'article R. 2123-1 du code de la commande publique. Autrement dit, lorsque le montant total du marché atteint le seuil de procédure formalisée, il est possible de recourir à la procédure adaptée pour les « petits lots », c'est-à-dire ceux dont le montant est inférieur à 80 000 euros HT dans le cadre des marchés de fournitures et services et à 1 000 000 euros HT dans le cadre des marchés de travaux. Le recours à la procédure adaptée n'est, toutefois, possible qu'à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de l'ensemble du marché. Le montant du marché est calculé en additionnant la valeur de l'ensemble des lots. Le montant cumulé du ou des lots destinés à faire l'objet de la procédure adaptée est comparé à ce montant total. Les autres lots du même marché, dont la valeur cumulée représentera, par conséquent, au moins 80 % du marché total, seront passés selon une procédure formalisée. Par conséquent, les lots n°1, 2 et 3 seront soumis à une procédure formalisée et les lots n°4 et 5 à une procédure adaptée.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 livres de littérature générale, fictions, documentaires et bandes dessinées - adulte, documentation, littérature historique et professionnelle
Description : Fourniture de documents imprimés multimédia et d'enregistrements sonores et visuels pour la médiathèque Delacroix et autres services.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Maurice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : livres de littérature générale, fictions, documentaires et bandes dessinées - enfance, jeunesse
Description : Fourniture de documents imprimés multimédia et d'enregistrements sonores et visuels pour la médiathèque Delacroix et autres services.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Maurice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 périodiques - adulte, jeunesse et documentation professionnelle
Description : Fourniture de documents imprimés multimédia et d'enregistrements sonores et visuels pour la médiathèque Delacroix et autres services.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Maurice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 documents sonores - adulte, enfance et jeunesse
Description : Fourniture de documents imprimés multimédia et d'enregistrements sonores et visuels pour la médiathèque Delacroix et autres services.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Maurice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 dvd de fictions et documentaires - adulte, enfance et jeunesse
Description : Fourniture de documents imprimés multimédia et d'enregistrements sonores et visuels pour la médiathèque Delacroix et autres services.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Maurice

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 236 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : La Générale Librest
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/02/2025
Date de conclusion du marché : 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 90251-2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Maurice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : sociétés COLIBRIJE (Mandataire) et CHANTELIVRE (Cotraitant)
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 48 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/02/2025
Date de conclusion du marché : 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 90251-2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Maurice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : France publication
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/02/2025
Date de conclusion du marché : 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 90251-2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Maurice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RDM VIDEO
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 16 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/02/2025
Date de conclusion du marché : 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 90251-2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Maurice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : association ADAV
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 32 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/02/2025
Date de conclusion du marché : 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 90251-2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Maurice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Saint-Maurice
Numéro d’enregistrement : MP2025-01
Département : Val-de-Marne
Adresse postale : 55 rue du Maréchal Leclerc
Ville : Saint-maurice cedex
Code postal : 94415
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Téléphone : 0145188014
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0007

Nom officiel : association ADAV
Numéro d’enregistrement : 33132078800028
Ville : Paris
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : La Générale Librest
Numéro d’enregistrement : 51324070500030
Ville : Ivry-Sur-Seine
Code postal : 94200
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : sociétés COLIBRIJE (Mandataire) et CHANTELIVRE (Cotraitant)
Numéro d’enregistrement : 42275352500035
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : France publication
Numéro d’enregistrement : 59205876200036
Ville : Montrouge
Code postal : 92541
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : RDM VIDEO
Numéro d’enregistrement : 31752630900057
Ville : Sannois
Code postal : 95110
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Ville : Melun Cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : e8b18cb0-cfc4-4c01-9503-095279c300a6-01

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 212cb922-8546-4ce4-97d2-fe66180fc93a - 02
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 16:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00197193-2025
Numéro de publication au JO S : 61/2025
Date de publication : 27/03/2025