Fourniture de divers articles à usage unique pour le compte des membres du Groupement Hospitalier de Haute-Corse.

Fourniture de divers articles à usage unique pour le compte des membres du Groupement Hospitalier de Haute-Corse. Fourniture de divers articles à usage unique pour le compte des membres du Groupement Hospitalier de Haute-Corse.

CPV: 39550000 Artículos no tejidos
Plazo:
10 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de divers articles à usage unique pour le compte des membres du Groupement Hospitalier de Haute-Corse.
Organismo adjudicador:
GHT HAUTE CORSE-CENTRE HOSPITALIER DE BASTIA
Número de premio:
65-2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT HAUTE CORSE-CENTRE HOSPITALIER DE BASTIA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de divers articles à usage unique pour le compte des membres du Groupement Hospitalier de Haute-Corse.
Description : Fourniture de divers articles à usage unique pour le compte des membres du Groupement Hospitalier de Haute-Corse.
Identifiant de la procédure : 19166f4d-0401-4e98-8147-07c8822b3f43
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39550000 Articles en non-tissé

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BASTIA
Code postal : 20604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La consultation comporte 20 lots mono et multi-attributaires. Le nombre maximum pour les lots multi-attributaires est fixé à 3.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de divers articles à usage unique pour le compte des membres du Groupement Hospitalier de Haute-Corse.
Description : Fourniture de divers articles à usage unique pour le compte des membres du Groupement Hospitalier de Haute-Corse.
Identifiant interne : 65-2024

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39550000 Articles en non-tissé

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BASTIA
Code postal : 20604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 543 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Défini dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/01/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.ch-bastia.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT HAUTE CORSE-CENTRE HOSPITALIER DE BASTIA
Numéro d’enregistrement : 26200009400017
Adresse postale : BP 680
Ville : Bastia
Code postal : 20604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés publics
Adresse électronique : cellule.marches@ch-bastia.fr
Téléphone : +334 95 59 11 45
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : Villa Montépiano
Ville : BASTIA CEDEX
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : +33 495328866
Télécopieur : +33 495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ccac48fe-5ea8-4cf8-9a0f-a26f6d47ef9f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/12/2024 10:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00753498-2024
Numéro de publication au JO S : 240/2024
Date de publication : 10/12/2024