Fourniture de dispositifs médicaux sur mesure en prothèses dentaires pour l'activité du Centre Polyvalent de Santé Aimé CESAIRE

la fourniture de dispositifs médicaux sur mesure en prothèses dentaires pour l'activité du Centre Polyvalent de Santé Aimé CESAIRE Réalisation de prothèses dentaires amovibles Réalisation de prothèses dentaires fixées Moulages et appareillage d'orthodontie

CPV: 33184000 Artículos y aparatos de prótesis
Plazo:
21 de marzo de 2025 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de dispositifs médicaux sur mesure en prothèses dentaires pour l'activité du Centre Polyvalent de Santé Aimé CESAIRE
Organismo adjudicador:
Commune de Bobigny
Número de premio:
24F030

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Bobigny
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de dispositifs médicaux sur mesure en prothèses dentaires pour l'activité du Centre Polyvalent de Santé Aimé CESAIRE
Description : la fourniture de dispositifs médicaux sur mesure en prothèses dentaires pour l'activité du Centre Polyvalent de Santé Aimé CESAIRE
Identifiant de la procédure : 691047fd-db83-4cc9-88ae-aa2693f0d4ac
Identifiant interne : 24F030
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réalisation de prothèses dentaires amovibles
Description : Réalisation de prothèses dentaires amovibles

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://bobigny.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://bobigny.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 21/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil sous bois -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil sous bois -
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil sous bois -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réalisation de prothèses dentaires fixées
Description : Réalisation de prothèses dentaires fixées

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://bobigny.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://bobigny.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil sous bois -
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Moulages et appareillage d'orthodontie
Description : Moulages et appareillage d'orthodontie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://bobigny.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://bobigny.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/03/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil sous bois -
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Bobigny
Numéro d’enregistrement : 21930008400015
Département : Seine-Saint-Denis
Adresse postale : null
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : claudine.mortier@ville-bobigny.fr
Téléphone : 0141609393
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil sous bois
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Département : Seine-Saint-Denis
Ville : Montreuil sous bois
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ab595176-d1cf-4b73-9c46-025f454e47a7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/02/2025 11:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00116172-2025
Numéro de publication au JO S : 36/2025
Date de publication : 20/02/2025