FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STERILES ET IMPLANTABLES POUR CYSTOSCOPES A USAGE UNIQUE

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/03/2026 reconductible tacitement une (1) fois un (1) an L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/03/2026 reconductible tacitement une (1) fois un (1) an

CPV: 33141000 Productos consumibles médicos no químicos desechables y productos consumibles hematológicos
Plazo:
12 de mayo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STERILES ET IMPLANTABLES POUR CYSTOSCOPES A USAGE UNIQUE
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Número de premio:
MD07042025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STERILES ET IMPLANTABLES POUR CYSTOSCOPES A USAGE UNIQUE
Description : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/03/2026 reconductible tacitement une (1) fois un (1) an
Identifiant de la procédure : dbde0e5f-8ed0-4766-9c2c-00171a792bb8
Identifiant interne : MD07042025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STERILES ET IMPLANTABLES POUR CYSTOSCOPES A USAGE UNIQUE
Description : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/03/2026 reconductible tacitement une (1) fois un (1) an
Identifiant interne : F-PF-1627766

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Voir règlement de consultation Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre de commerce : Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des qualités et caractéristiques techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.agysoft.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 13:00 +02:00
Lieu : Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9DFB5D3F-914C-6011-F7BB1D418AE2191B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 63550
Adresse postale : Place du Professeur Robert Debré
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des ressources matérielles
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466686868
Adresse internet : http://www.chu-nimes.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 9DFB5D76-AC3E-149A-6ADABD6F1B139C57
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bb197624-8e9e-4179-b533-a44b3a5b5f6d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2025 12:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00225933-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025