Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis

Le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées du GHT44. selon les dispositions et conditions spécifiées au cahier des charges Le lot unique porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis …

CPV: 33000000 Equipamiento y artículos médicos, farmacéuticos y de higiene personal, 33184000 Artículos y aparatos de prótesis
Plazo:
17 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis
Organismo adjudicador:
CHU NANTES
Número de premio:
AOO-24078

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU NANTES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis
Description : Le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées du GHT44. selon les dispositions et conditions spécifiées au cahier des charges
Identifiant de la procédure : 8108d216-dd92-44f2-8a0d-8dcf5ba45721
Identifiant interne : AOO-24078
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis
Description : Le lot unique porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées du GHT44.
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Date de fin de durée : 31/01/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec trois opérateurs économiques (multi-attributaire) pour les lots indiqués dans le cahier des charges et avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour les autres lots indiqués. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière tacite pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de date anniversaire, soit jusqu'au 31/01/2029 (reconductions incluses)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité Technique 70%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Economique 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de lIle Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU NANTES
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Adresse postale : 5 allée de l'île Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6a579ae2-ac1a-43c6-ad09-64dab9a2b52c - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2024 16:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00520657-2024
Numéro de publication au JO S : 169/2024
Date de publication : 30/08/2024