FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE

Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque (Valves, CEC) pour les établissements et structures associées du GHT44 La consultation est répartie en 68 lots dont le détail est indiqué dans le catalogue des besoins, 11 lots ont été déclarés sans suite

CPV: 33184300 Prótesis cardíacas
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE
Organismo adjudicador:
CHU NANTES
Número de premio:
AOO-22035

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU NANTES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE
Description : Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque (Valves, CEC) pour les établissements et structures associées du GHT44
Identifiant de la procédure : f890d9cb-4d9a-4574-8122-886bdd46fc28
Avis précédent : 229273-2022
Identifiant interne : AOO-22035
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque 68 lots.
Description : La consultation est répartie en 68 lots dont le détail est indiqué dans le catalogue des besoins, 11 lots ont été déclarés sans suite
Identifiant interne : 68 lots

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2022
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) sauf pour 5 lots : 1-4-47-49-50 qui sont en multi-attribution avec trois opérateurs économiques. Avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité. Le marché public est conclu pour la période ferme allant du 01/11/2022 jusqu'au 31/10/2023. Le marché public pourra être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/10/2026. 11 lots ont été déclarés sans suite : - Lots 11-13-21-23 : déclarés sans suite pour motif d'intérêt général - Redéfinition du besoin - Lots 25-56 : déclarés sans suite pour motif d'intérêt général - Disparition du besoin - Lots 16-22-29-34-35 : déclarés sans suite pour infructuosité - Offre irrégulière / Pas d'offre reçue / Arrêt commercialisation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère technique : Ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère Économique : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 37 654 074,36 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 581 261,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AB MEDICA
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société AB MEDICA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 581 261,6 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220250
Titre : Lots 17-20
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 512 984,44 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ABBOTT MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société ABBOTT MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 4 512 984,44 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220251
Titre : Lots 1(3ème position)- 4(1ère position)-5-6
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 521 578,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CORCYM FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société CORCYM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 521 578,4 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220252
Titre : Lots 3-9
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 151 458,2 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EDWARDS LIFESCIENCES SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société EDWARDS LIFESCIENCES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 5 151 458,2 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220253
Titre : Lots 1(1ère position)-4(2nde position)-7-18
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 785 422,24 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROSETS FRANCE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société EUROSETS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1 785 422,24 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220254
Titre : Lots 44-47(3ème position)-49(3ème position)-50(2nde position)-54
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 202 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRESENIUS MEDICAL CARE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société FRESENIUS MEDICAL CARE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 2 202 000 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220255
Titre : Lots 58-59
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 641 315,2 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GETINGE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société GETINGE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 641 315,2 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220256
Titre : Lots 14-57-63-65
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 020 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KM INNOVATIONS BV
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société KM INNOVATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1 020 400 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220257
Titre : Lots 30-31
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 880 440,64 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société LIVANOVA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 4 880 440,64 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220258
Titre : Lots 47(1ère position)-49(1ère position)-50(1ère position)-51-52-64-67
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 195 073,84 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société MEDTRONIC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 10 195 073,84 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220259
Titre : Lots 1(2nde position)-2- 4(3ème position)-8-10-24-26-27-28-32-33-36-37-38-39-40-41-42-43-45-46-50(3ème position)-55-60-61-66
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 182 361,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société TERUMO FRANCE SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 3 182 361,8 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220261
Titre : Lots 47(2nde position)-48-53-49(2nde position)-62
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 699 905,2 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VASKUTEC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société VASCUTEK FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 2 699 905,2 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220262
Titre : Lot 15
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 994,32 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VYGON
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société VYGON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 30 994,32 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220263
Titre : Lot 19
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 248 722,48 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : W. L. GORE & ASSOCIES S.A.R.L.
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société WL GORE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 248 722,48 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220264
Titre : Lot 12
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 156 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : XVIVO PERFUSION AB
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société XVivo Perfusion AB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 156 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 220265
Titre : Lot 68
Date de conclusion du marché : 24/10/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CHU NANTES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU NANTES
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Adresse postale : 6 allée de l'île Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Pays : France
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846619
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AB MEDICA
Numéro d’enregistrement : 50931804400039
Ville : MERY SUR CHER
Pays : France
Adresse électronique : abmedica@abmedica.fr
Téléphone : +33248515993
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ABBOTT MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 39804335600086
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Pays : France
Adresse électronique : servicemarchesh@abbott.com
Téléphone : +33156717319
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CORCYM FRANCE
Numéro d’enregistrement : 89771088500012
Ville : PARIS
Pays : France
Adresse électronique : Customerservice.france@corcym.com
Téléphone : +33182881030
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EDWARDS LIFESCIENCES SAS
Numéro d’enregistrement : 42948750700023
Ville : GUYANCOURT
Pays : France
Téléphone : +33130052995
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EUROSETS FRANCE SARL
Numéro d’enregistrement : 52480607200038
Ville : DARDILLY
Pays : France
Adresse électronique : info.fr@eurosets.com
Téléphone : +33962191542
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : GETINGE
Numéro d’enregistrement : 56209629700212
Ville : MASSY
Pays : France
Adresse électronique : service-marches.fr@getinge.com
Téléphone : +33164868900
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0010

Nom officiel : KM INNOVATIONS BV
Numéro d’enregistrement : 83470553500013
Ville : WAARDENBURG
Pays : Pays-Bas
Adresse électronique : info@krijnenmedical.nl
Téléphone : +31345682604
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : LIVANOVA SAS
Numéro d’enregistrement : 83202650400031
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Pays : France
Adresse électronique : marches@livanova.com
Téléphone : +33146018909
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MEDTRONIC FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 72200823200224
Ville : PARIS
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : +33155381700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0013

Nom officiel : TERUMO FRANCE
Numéro d’enregistrement : 30057371400064
Ville : GUYANCOURT
Pays : France
Adresse électronique : tf.servicemarches@terumoeurope.com
Téléphone : +33130961299
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0014

Nom officiel : VASKUTEC FRANCE
Numéro d’enregistrement : 444280366000048
Ville : GUYANCOURT
Pays : France
Adresse électronique : sce.marches@terumoaortic.com
Téléphone : +33139304760
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0015

Nom officiel : VYGON
Numéro d’enregistrement : 32524175000026
Ville : ECOUEN
Pays : France
Adresse électronique : marchesvygon@vygon.com
Téléphone : +33139926525
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0016

Nom officiel : W. L. GORE & ASSOCIES S.A.R.L.
Numéro d’enregistrement : 30263892900109
Ville : PARIS
Pays : France
Adresse électronique : MPF@WLGORE.COM
Téléphone : +33156956565
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0017

Nom officiel : XVIVO PERFUSION AB
Numéro d’enregistrement : SE55ô5610424
Ville : GOTEBORG
Pays : Suède
Adresse électronique : customersupport@xvivoqroup.com
Téléphone : +46317882150
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : FRESENIUS MEDICAL CARE FRANCE
Numéro d’enregistrement : 65202528900099
Ville : FRESNES
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@fmc-ag.com
Téléphone : +33149847800
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'ile Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 264f31ff-fb57-4434-9e87-2d5a3ceab982 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/08/2024 15:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00503055-2024
Numéro de publication au JO S : 163/2024
Date de publication : 22/08/2024