FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX LIGATURES, SUTURES, AGRAFAGE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX LIGATURES, SUTURES, AGRAFAGE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON - LOT 1: AGRAFAGE MECANIQUE / AGRAFEUSE CIRCULAIRE COUPANTE ENDOSCOPIQUE - LOT 2: AGRAFAGE MECANIQUE / AGRAFEUSE LINEAIRE DROITE COUPANTE POUR LAPAROTOMIE - LOT 3: AGRAFAGE MECANIQUE / AGRAFEUSE LINEAIRE …

CPV: 33141100 Apósitos; clips, suturas y ligaduras, 33141120 Clips, suturas y ligaduras
Plazo:
17 de marzo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX LIGATURES, SUTURES, AGRAFAGE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Organismo adjudicador:
CHRU MONTPELLIER
Número de premio:
25A0042

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHRU MONTPELLIER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX LIGATURES, SUTURES, AGRAFAGE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Description : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX LIGATURES, SUTURES, AGRAFAGE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Identifiant de la procédure : 14e2760a-6057-4b53-9f2f-3ee2ae66808a
Identifiant interne : 25A0042
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 18 710 800 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : rubrique "Conditions de présentation" La mention "Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4" doit être entendue comme suit (du fait du regroupement des lots en 4 familles), les candidats peuvent présenter une offre pour l'ensemble des lots ; n'y a pas de maximum quant au nombre de lots pouvant être attribué à un soumissionnaire
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Famille : AGRAFAGE MECANIQUE : Lots 1 à 5
Description : - LOT 1: AGRAFAGE MECANIQUE / AGRAFEUSE CIRCULAIRE COUPANTE ENDOSCOPIQUE - LOT 2: AGRAFAGE MECANIQUE / AGRAFEUSE LINEAIRE DROITE COUPANTE POUR LAPAROTOMIE - LOT 3: AGRAFAGE MECANIQUE / AGRAFEUSE LINEAIRE COUPANTE MOTORISEE POUR COELIOCHIRURGIE - LOT 4: AGRAFAGE MECANIQUE / AGRAFEUSE LINEAIRE COUPANTE POUR COELIOCHIRURGIE - LOT 5 :AGRAFAGE MECANIQUE / AGRAFEUSE SOUS-CUTANEE AVEC AGRAFES RESORBABLES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 208 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : EVALUATION CLINIQUE : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/03/2025 12:00 +02:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHRU MONTPELLIER -
Organisation qui traite les offres : CHRU MONTPELLIER -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Famille : DIVERS : Lots 6 à 13
Description : - LOT 6 :CHIRURGIE / COLLE POUR SUTURE CUTANEE - LOT 7 : CHIRURGIE / EMBOUTS POUR COUVERTURE DE MORS - QUANTITE EXPRIMEE EN SACHET DE 10 UNITES - LOT 8: CHIRURGIE / PINCE A PREHENSION POUR COELIOCHIRURGIE - FENETREE - AXE GRADUE - LOT 9: CHIRURGIE / GRATTOIR A BISTOURIS - LOT 10: CHIRURGIE / TAMPON DISSECTEUR COELIOCHIRURGIE - LOT 11: ELECTROCHIRURGIE / CISEAU MONOPOLAIRE - POUR COELIOSCOPIE - USAGE UNIQUE - LOT 12: ELECTROCHIRURGIE / PINCE BIPOLAIRE ANTI-ADHERENTE USAGE UNIQUE STERILE - LOT 13 : LIGATURE SUTURE / ACCESSOIRES - GUIDE DE SUTURE POUR SEPARATION DE FILS LORS DE L'IMPLANTATION DES VALVES -QUANTITE EXPRIMEE EN SACHET DE 3 UNITES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 769 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : EVALUATION CLINIQUE : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/03/2025 12:00 +02:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHRU MONTPELLIER -
Organisation qui traite les offres : CHRU MONTPELLIER -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Famille : LACS SUSPENSEURS: Lots de 14 à 16
Description : - LOT 14: LIGATURE SUTURE / LAC SUSPENSEUR COTON - SACHET DE 1 LAC - QUANTITE EXPRIMEE EN LAC - LOT 15: LIGATURE SUTURE / LAC SUSPENSEUR SILICONE - 1.5MM - SACHETS DE 2 LACS - QUANTITE EXPRIMEE EN SACHET - LOT 16 : LIGATURE SUTURE / LAC SUSPENSEUR SILICONE - 2.5MM - SACHETS DE 2 LACS - QUANTITE EXPRIMEE EN SACHET

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 145 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : EVALUATION CLINIQUE : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/03/2025 12:00 +02:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHRU MONTPELLIER -
Organisation qui traite les offres : CHRU MONTPELLIER -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Famille: LIGATURES -SUTURES: Lots 17 à 36
Description : - LOT 17: LIGATURE SUTURE / MONOFILAMENT NON RESORBABLE - ACIER -QUANTITE EXPRIMEE EN SACHET - LOT 18: LIGATURE SUTURE / MONOFILAMENT NON RESORBABLE - POLYAMIDE - LOT 19:LIGATURE SUTURE / MONOFILAMENT NON RESORBABLE - POLYAMIDE - POUR MICROCHIRURGIE - LOT 20: LIGATURE SUTURE / MOFILAMENT NON RESORBABLE - POLYAMIDE - POUR OPHTALMOLOGIE - LOT 21: LIGATURE SUTURE / MONOFILAMENT NON RESORBABLE - POLYPROPYLENE - LOT 22 : LIGATURE SUTURE / MONOFILAMENT NON RESORBABLE - PTFE - LOT 23: LIGATURE SUTURE / MONOFILAMENT NON RESORBABLE - FIL CRANTE - AVEC BOUCLE - LOT 24:LIGATURE SUTURE / TRESSE NON RESORBABLE - POLYESTER - ENDUITE - LOT 25:LIGATURE SUTURE / TRESSE NON RESORBABLE NATURELLE - SOIE - LOT 26: LIGATURE SUTURE / TRESSE NON RESORBABLE NATURELLE - SOIE - POUR NEUROCHIRURGIE - LOT 27:LIGATURE SUTURE / TRESSE NON RESORBABLE NATURELLE - SOIE - POUR OPHTALMOLOGIE - LOT 28:LIGATURE SUTURE / TRESSE NON RESORBABLE - POLYESTER - SET DE CERCLAGE DU COL UTERIN - LOT 29: LIGATURE SUTURE / MONOFILAMENT RESORBABLE - RESORPTION COURTE (56j environ) - LOT 30 :LIGATURE SUTURE / MONOFILAMENT RESORBABLE - RESORPTION MOYENNE (90-120j environ) - LOT 31: LIGATURE SUTURE / MONOFILAMENT RESORBABLE - RESORPTION LONGUE (180 à 210j environ) -LOT 32 : LIGATURE SUTURE / MONOFILAMENT RESORBABLE - FIL CRANTE SPIRALE - LOT 33 : LIGATURE SUTURE / TRESSE RESORBABLE - RESORPTION COURTE (env 42j) - LOT 34: LIGATURE SUTURE / TRESSE RESORBABLE - RESORPTION MOYENNE (60 à 90j environ) -LOT 35: LIGATURE SUTURE / TRESSE RESORBABLE - RESORPTION MOYENNE (60 à 90j environ) - POUR OPHTALMOLOGIE - LOT 36: LIGATURE SUTURE / TRESSE RESORBABLE-RESORPTION MOYENNE (60 à 90j environ) - LASSO PRENOUE POUR CHIRURGIE ENDOSCOPIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 587 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : EVALUATION CLINIQUE : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DU PRODUIT: 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/03/2025 12:00 +02:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournies à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHRU MONTPELLIER -
Organisation qui traite les offres : CHRU MONTPELLIER -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHRU MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement : 26340016000382
Département : Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale : Direction des Achats et Appro 191 av doyen G. Giraud
Ville : Montpellier
Code postal : 34395
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Cécile RANAWAKA
Adresse électronique : cecile.ranawaka@chu-montpellier.fr
Téléphone : 0467332639
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 467548100
Télécopieur : +33 467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : bbe34959-c99c-4ff5-94ae-fdfce1a8de96-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification de la date limite de remise des offres

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Identifiant de la section : LOT-0003
Identifiant de la section : LOT-0004
Description des modifications : Report de la date limite de remise des offres au 17/03/2025 12h00-00
Les documents de marché ont été modifiés le : 14/02/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6740e757-15bc-4130-9ef1-2dd8f1f46512 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/02/2025 10:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00103839-2025
Numéro de publication au JO S : 33/2025
Date de publication : 17/02/2025