FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE AVEC MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS ASSOCIES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON.

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE AVEC MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS ASSOCIES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON. LOT 20 : CEC - CANULE ARTERIELLE SOUPLE ARMEE LOT 21 : CEC - CANULE ARTERIELLE SOUPLE NON ARMEE LOT 22 : …

CPV: 33140000 Material médico fungible, 33182220 Válvulas cardíacas, 33184200 Prótesis vasculares, 33184300 Prótesis cardíacas
Plazo:
30 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE AVEC MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS ASSOCIES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON.
Organismo adjudicador:
CHU MONTPELLIER
Número de premio:
24A0073

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU MONTPELLIER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE AVEC MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS ASSOCIES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON.
Description : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE AVEC MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS ASSOCIES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON.
Identifiant de la procédure : ba86020c-5427-48b9-a9d5-0cecfcec386e
Identifiant interne : 24A0073
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 314 536 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 971 804 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : FAMILLE 2 - CIRCULATION EXTRACORPORELLE (CEC) - LOTS 20 à 39
Description : LOT 20 : CEC - CANULE ARTERIELLE SOUPLE ARMEE LOT 21 : CEC - CANULE ARTERIELLE SOUPLE NON ARMEE LOT 22 : CEC - CANULE CEC ARTERIELLE NON ARMEE LOT 23 : CEC - CANULE D'ASPIRATION PERICARDIQUE/INTRACARDIAQUE - LESTEE LOT 24 : CEC - CANULE D'ASPIRATION PERICARDIQUE/INTRACARDIAQUE - NON LESTEE LOT 25 : CEC - CANULE DE CARDIOPLEGIE CORONAIRE RETROGRADE BALLONNET AUTOGONFLABLE LOT 26 : CEC - CANULE DE CARDIOPLEGIE OSTIALE ANTEROGRADE - A BALLONNET LOT 27 : CEC - CANULE DE CARDIOPLEGIE OSTIALE ANTEROGRADE - SANS BALLONNET LOT 28 : CEC - CANULE DE CARDIOPLEGIE RACINE AORTIQUE ANTEROGRADE LOT 29 : CEC - CANULE DE CARDIOPLEGIE RACINE AORTIQUE ANTEROGRADE POUR CHIRURGIE MINI-INVASIVE LOT 30 : CEC - CANULE DE DECHARGE VENTRICULAIRE - GAUCHE LOT 31 : CEC - CANULE VEINEUSE SIMPLE ETAGE ARMEE LOT 32 : CEC - CANULE VEINEUSE FEMORALE DOUBLE ETAGE ARMEE LOT 33 : CEC - CANULE VEINEUSE TRIPLE ETAGE LOT 34 : CEC - CIRCUIT CEC AVEC TETE DE POMPE ET OXYGENATEUR LOT 35 : CEC - CIRCUIT CEC DOUBLE CHAMBRE AVEC OXYGENATEUR ET TETE DE POMPE LOT 36 : CEC - CIRCUIT DE CARDIOPLEGIE AU SANG FROID AVEC ADAPTATEUR LOT 37 : CEC - CONSOMMABLES POUR HEMOCONCENTRATION LOT 38 : CEC - RACCORDS POUR CIRCUIT CEC - POLYCARBONATE TRANSPARENT LOT 39 : CEC - TETE DE POMPE CENTRIFUGE
Identifiant interne : 24A0073

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 759 520 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 639 280 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Le critère « Evaluation clinique » comprend des sous-critères pondérés de la façon suivante : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres : CHU MONTPELLIER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : FAMILLE 3 - CATHETHER - LOTS 2-3-4-58
Description : LOT 2 : CTCV - CATHETER D'EMBOLECTOMIE ARTERIELLE - TYPE FOGARTY LOT 3 : CTCV - CATHETER DE THROMBECTOMIE VEINEUSE - TYPE FOGARTY LOT 4 : CTCV - CATHETER D'OCCLUSION TEMPORAIRE - TYPE FOGARTY LOT 58 : CTCV/DMI-CATHETER DE DRAINAGE PLEURAL RADIOOPAQUE ET SET DE DRAINAGE
Identifiant interne : 24A0073

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 239 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 358 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Le critère « Evaluation clinique » comprend des sous-critères pondérés de la façon suivante : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres : CHU MONTPELLIER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : FAMILLE 4 - CLAMPS - LOTS 5-6-11
Description : LOT 5 : CTCV - CLAMP TYPE BULLDOG LOT 6 : CTCV - COUVRE CLAMP LOT 11 : CTCV - MORS AMOVIBLES POUR CLAMPS CHIRURGICAUX - ATRAUMATIQUES - QUANTITE EXPRIMEE EN PAIRE - COMPATIBLE CLAMP VITALITEC
Identifiant interne : 24A0073

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 203 600 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 305 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Le critère « Evaluation clinique » comprend des sous-critères pondérés de la façon suivante : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres : CHU MONTPELLIER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : FAMILLE 5 - VALVES ET PROTHESES - LOTS 7-15-60-66-68-69-70
Description : LOT 7 : CTCV - DEVALVULEUR POUR VALVULOTOMIE DES VEINES LOT 15 : CTCV - SYSTÈME AUTOMATIQUE DE FIXATION DES PROTHESES VALVULAIRES CARDIAQUES LOT 60 : CTCV/DMI-PROTHESE VASCULAIRE DACRON - collagène bovin - pour vaisseaux principaux LOT 66 : CTCV/DMI-PROTHESE EN DACRON + GELATINE LOT 68 : CTCV/DMI-CONDUIT VALVE - ORIGINE BOVINE LOT 69 : CTCV/DMI-VALVE MECANIQUE AORTIQUE et MITRALE - GRAPHITE ET CARBONE PYROLYTIQUE LOT 70 : CTCV/DMI-VALVE MECANIQUE MITRALE-DOUBLES AILETTES CARBONE
Identifiant interne : 24A0073

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 495 788 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 743 682 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Le critère « Evaluation clinique » comprend des sous-critères pondérés de la façon suivante : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres : CHU MONTPELLIER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : FAMILLE 6 - PATCH VASCULAIRES - LOTS 61-62-65-67-71
Description : LOT 61 : CTCV/DMI-PATCH PERICADRIQUE LOT 62 : CTCV/DMI-PATCH VASCULAIRE PERICARDE BOVIN LOT 65 : CTCV/DMI-PATCH EN POLYESTER IMPREGNE DE COLLAGENE LOT 67 : CTCV/DMI-PATCH EN PTFE LOT 71 : CTCV/DMI-PATCH PERICARDIQUE BIOLOGIQUE RESISTANT
Identifiant interne : 24A0073

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 283 420 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 425 130 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Le critère « Evaluation clinique » comprend des sous-critères pondérés de la façon suivante : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres : CHU MONTPELLIER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : FAMILLE 7 - DIVERS - 1-8-9-10-12-13-14-16-17-18-19-56-57-59-63-64
Description : LOT 1 : CTCV - ABRASION MECANIQUE DE LA PLEVRE DANS LE TRAITEMENT DES PNEUMOTHORAX SPONTANES LOT 8 : CTCV - DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE LA FIBRILLATION AURICULAIRE EN PER-OPERATOIRE PAR CRYOTHERAPIE - LE FOURNISSEUR PROPOSERA LE GENERATEUR ASSOCIE EN MISE A DISPOSITION LOT 9 : CTCV - DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE LA FIBRILLATION AURICULAIRE EN PER-OPERATOIRE PAR RADIOFREQUENCE - LE FOURNISSEUR PROPOSERA LE GENERATEUR ASSOCIE EN MISE A DISPOSITION LOT 10 : CTCV - DRAIN D'ENDARTERIECTOMIE CAROTIDIENNE EXTERNE LOT 12 : CTCV - PERFORATEUR D'AORTE LOT 13 : CTCV - TALC STERILE POUR PLEURODESE LOT 14 : CTCV - THERMOCAUTERE HAUTE TEMPERATURE 1200°C LOT 16 : CTCV - DISPOSITIFS POUR INTERVENTION COEUR BATTANT - SHUNT INTERVASCULAIRE LOT 17 : CTCV - DISPOSITIFS POUR INTERVENTION COEUR BATTANT - STABILISATION CHIRURGICALE LOT 18 : CTCV - DISPOSITIFS POUR INTERVENTION COEUR BATTANT- DISPOSITIF DE NETTOYAGE DU SITE OPERATOIRE SANS CONTACT LOT 19 : CTCV - CONSOMMABLES POUR SYSTÈME DE DRAINAGE THORACIQUE NUMERIQUE - LE FOURNISSEUR PROPOSERA LE SYSTÈME D'ASPIRATION COMPATIBLE EN MISE A DISPOSITION LOT 56 : TRAITEMENT DES VARICES - TRAITEMENT ENDOVEINEUX PAR FIBRE LASER RADIALE - LE FOURNISSEUR PROPOSERA LE GENERATEUR ASSOCIE AUX FIBRES ET UNE POMPE A TUMESCENCE EN MISE A DISPOSITION LOT 57 : TRAITEMENT DES VARICES - TUBULURE D'IRRIGATION POUR POMPE A TUMESCENCE LOT 59 : CTCV/DMI-ELECTRODE MYOCARDIQUE POUR ENTRAINEMENT TEMPORAIRE PAR PACE MAKER EXTERNE LOT 63 : CTCV/DMI-TAMPON DE RENFORT DE SUTURE VASCULAIRE OU DE FERMETURE MYOCARDIQUE LOT 64 : CTCV/DMI-FEUTRE PTFE-RENFORT DE SUTURE OU SUBSTITUTION MYOCARDIQUE
Identifiant interne : 24A0073

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 194 308 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 791 462 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Le critère « Evaluation clinique » comprend des sous-critères pondérés de la façon suivante : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres : CHU MONTPELLIER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : FAMILLE 1 - ECMO - LOTS 40 à 55
Description : LOT 40 : ECMO - CANULE ARTERIELLE ARMEE EN Y LOT 41 : ECMO - CANULE ARTERIELLE FEMORALE ARMEE - SIMPLE ETAGE, REVETEMENT BIOCOMPATIBLE A BASE D'ALBUMINE SYNTHETIQUE LOT 42 : ECMO - CANULE ARTERIELLE FEMORALE ARMEE - SIMPLE ETAGE, REVETEMENT BIOCOMPATIBLE A BASE D'HEPARINE/ALBUMINE LOT 43 : ECMO - CANULE VEINEUSE ARMEE DOUBLE VOIE, ABORD FEMORAL ET/OU JUGULAIRE LOT 44 : ECMO - CANULE VEINEUSE ET ARTERIELLE FEMORALE POUR REINJECTION LOT 45 : ECMO - CANULE VEINEUSE ET/OU ARTERIELLE ABORD JUGULAIRE LOT 46 : ECMO - CANULE VEINEUSE FEMORALE ARMEE POUR DRAINAGE, REVETEMENT BIOCOMPATIBLE A BASE D'HEPARINE/ALBUMINE LOT 47 : ECMO - CANULE VEINEUSE FEMORALE ARMEE POUR REINJECTION LOT 48 : ECMO - CANULE VEINEUSE FEMORALE DE DRAINAGE ARMEE, MATERIAU BIOCOMPATIBLE ET PERMETTANT LA MISE EN PLACE POUR LONGUE DUREE LOT 49 : ECMO - CANULE ARTERIELLE PEDIATRIQUE AVEC KIT INSERTION LOT 50 : ECMO - CANULE VEINEUSE PEDIATRIQUE LOT 51 : ECMO - CIRCUIT ECMO LONGUE DUREE AVEC PROLONGATEUR LOT 52 : ECMO - KIT DRAINAGE VEINEUX ASSISTE LOT 53 : ECMO - KIT INSERTION CANULES ARTERIELLES/VEINEUSES ET DILATATEURS LOT 54 : ECMO - KIT D'ACCES VASCULAIRE - FIL GUIDE J 180CM LOT 55 : ECMO - KIT D'ACCES VASCULAIRE - FIL GUIDE DROIT 180CM
Identifiant interne : 24A0073

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 138 900 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 708 350 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Le critère « Evaluation clinique » comprend des sous-critères pondérés de la façon suivante : - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres : CHU MONTPELLIER

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement : 26340016000382
Département : Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale : 1, Place Jean Baumel
Ville : Montpellier
Code postal : 34295
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Charlotte BUCHET Victoria IASPARRO
Téléphone : +33467332005
Télécopieur : +33467339159
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, Rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33467548100
Télécopieur : +33467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 88f94553-aac0-4b5e-8f79-7104a0916a82 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/08/2024 13:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00488935-2024
Numéro de publication au JO S : 158/2024
Date de publication : 14/08/2024