FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX A VISEE VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE

La présente consultation est allotie et comporte 68 lots. 1 Cathéter à ballonnet de valvuloplastie 2 Cathéter d'angioplastie coronaire avec principe actif 3 Cathéter d'angioplastie coronaire non compliant 4 Cathéter d'angioplastie coronaire pour lésions calcifiées 5 Cathéter d'angioplastie coronaire semi compliant D :1.25 à 4.0mm 6 Cathéter d'angioplastie coronaire semi …

CPV: 33141000 Productos consumibles médicos no químicos desechables y productos consumibles hematológicos
Plazo:
14 de octubre de 2024 a las 16:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX A VISEE VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE
Organismo adjudicador:
CHU RENNES
Número de premio:
LGMG_2024_20

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU RENNES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX A VISEE VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE
Description : La présente consultation est allotie et comporte 68 lots. 1 Cathéter à ballonnet de valvuloplastie 2 Cathéter d'angioplastie coronaire avec principe actif 3 Cathéter d'angioplastie coronaire non compliant 4 Cathéter d'angioplastie coronaire pour lésions calcifiées 5 Cathéter d'angioplastie coronaire semi compliant D :1.25 à 4.0mm 6 Cathéter d'angioplastie coronaire semi compliant D :1.00 à 1.5mm 7 Cathéter d'angioplastie coronaire semi-compliant type coaxial 8 Cathéter guide 5F 9 Cathéter guide 6 et 7F 10 Dispositif de mesure de la FFR 11 Endoprothèse coronaire avec principe actif en alliage chrome cobalt maille > ou = 75µ 12 Endoprothèse coronaire avec principe actif en alliage chrome cobalt maille < 65µ 13 Endoprothèse coronaire avec principe actif en alliage platine chrome 14 Endoprothèse coronaire couverte 15 Implant exovasculaire pour fermeture de malformations cardiaques 16 Applicateur d'agrafe pour endoprothèse aortique 17 Ballon de remodelage aortique 18 Cathéter d'angioplastie périphérique 0.014" coaxial 19 Cathéter d'angioplastie périphérique 0.014" monorail 20 Cathéter d'angioplastie périphérique 0.018" avec principe actif 21 Cathéter d'angioplastie périphérique 0.018" semi compliant coaxial 22 Cathéter d'angioplastie périphérique 0.035" avec principe actif 23 Cathéter d'angioplastie périphérique 0.035" coaxial 24 Cathéter d'angioplastie périphérique 0.035" coaxial grand diamètre 25 Cathéter d'angioplastie périphérique 0.035" semi-compliant coaxial 26 Cathéter de recanalisation vasculaire droit et angulé 27 Endoprothèse aortique abdominale autoexpansible couverte 28 Endoprothèse aortique autoexpansible couverte 0.035" coaxiale 29 Endoprothèse aortique pour anévrysme thoraco-abdominal 30 Endoprothèse aortique pour bifurcation iliaque 31 Endoprothèse aortique sur mesure couverte 32 Endoprothèse aortique thoracique autoexpansible couverte pour dissection 33 Endoprothèse aortique thoracique autoexpansible couverte 34 Endoprothèse aortique thoracique autoexpansible hybride couverte 35 Endoprothèse biliaire ou vasculaire autoexpansible 0.035" nitinol 36 Endoprothèse périphérique acier 0.035" coaxiale 37 Endoprothèse périphérique alliage chrome cobalt 0.014" monorail 38 Endoprothèse périphérique alliage chrome cobalt 0.035" coaxiale 39 Endoprothèse périphérique autoexpansible 0.014" pour carotide 40 Endoprothèse périphérique autoexpansible 0.014" pour carotide sans cathéter d'angioplastie 41 Endoprothèse périphérique autoexpansible 0.018 nitinol tressé 42 Endoprothèse périphérique autoexpansible 0.018" nitinol 43 Endoprothèse périphérique autoexpansible 0.018" nitinol accès fémoral 44 Endoprothèse périphérique autoexpansible 0.018" nitinol (TIPS) 45 Endoprothèse périphérique autoexpansible 0.035" avec principe actif 46 Endoprothèse périphérique autoexpansible 0.035" coaxiale 47 Endoprothèse périphérique autoexpansible 0.035" flexible 48 Endoprothèse périphérique autoexpansible couverte 0.035" 49 Endoprothèse périphérique autoexpansible couverte 0.035" et 0.018" 50 Endoprothèse périphérique couverte 0.035" coaxiale 51 Endoprothèse périphérique pour artère rénale monorail 52 Introducteur orientable pour cathétérisme rénal 53 Introducteur pour endoprothèse aortique 54 Introducteur pour endoprothèse aortique < 30cm 55 Système de récupération de corps étrangers 56 Système de récupération de corps étrangers type lasso 57 Agent d'embolisation liquide non adhésif 58 Cathéter guide périphérique 59 Cathéter guide périphérique à valve 60 Cathéter pour chimio-embolisation périphérique 61 Cathéter pour embolisation périphérique 62 Dispositif pour thrombolyse percutanée 63 Filtre veine cave 64 Implant d'embolisation artérielle métallique contrôlé 65 Implant d'embolisation artérielle métallique poussé 66 Implant d'embolisation artérielle revêtement hydrogel 67 Implant d'embolisation artérielle type plug métallique 68 Particules d'embolisation
Identifiant de la procédure : d92d8341-d9f7-464a-8b93-868237377207
Identifiant interne : LGMG_2024_20
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximum pour toute la durée de la consultation sont indiquées dans les documents de la consultation. Le marché public est mono-attributaire à l'exception des lots 03/ 05/ 11/ 12/ 15/ 27/ 30/ 33/ 35/ 46/ 50. Pour ces derniers, le marché public est multi-attributaires. Pour les lots 3/5 /11/ 12/ 15/ 35/ 46: Le marché public est attribué à 2 titulaires distincts maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Pour les lots 27/ 30/ 50 : Le marché public est attribué à 3 titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Pour le lot 33 : Le marché public est attribué à 4 titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les modalités d'attribution des bons de commande entre les différents titulaires sont indiquées dans les documents de la consultation. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et au catalogue du titulaire du lot concerné.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 163 988 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale allant du 01/06/2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après le 01/06/2025, au 31/03/2026. Le marché public peut ensuite être reconduit DEUX (2) fois par période successive d'UN (1) an. Les lots 3, 5, 27, 31 et 51 comportent des prestations supplémentaires facultatives. Des spécimens sont demandés dans les conditions fixées à l'article 10 du règlement de consultation. Des essais pourront être demandés dans les conditions fixées à l'article 12 du règlement de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lots 1 à 68
Description : L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et à son annexe 1 : catalogue des besoins. Les quantités estimatives du marché public sont précisées à l'annexe 5 du règlement de consultation. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Les montants estimatifs par lot sont précisés au règlement de consultation.
Identifiant interne : Lots 1 à 68

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Options :
Description des options : Le marché public comporte des reconductions.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Seuls les établissements suivants sont concernés par le présent marché public : - le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES, - le CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL (VITRE). Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Hors DUME DC1 DC2 ou équivalent
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public ; Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU RENNES
Numéro d’enregistrement : 26350007600017
Adresse postale : rue Henri le Guilloux
Ville : Rennes cedex 9
Code postal : 35033
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Unité de gestion pharmaceutique délivrance DMS/DMI
Adresse électronique : marion.guerin@chu-rennes.fr
Téléphone : 0299289435
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 contour de la motte
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Télécopieur : +33 299635684
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 584d4d2a-2742-4bb1-beea-2c8dc641a87f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/09/2024 11:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00554153-2024
Numéro de publication au JO S : 180/2024
Date de publication : 16/09/2024