Fourniture de denrées alimentaires spécifiques et de vins

Il s’agit d’un marché de fournitures, passé sous forme d’achat et d’accord-cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires spécifiques et de vins. Fourniture de sandwiches garnis Fourniture de petits bâtonnets de chocolat Fourniture d’omelettes fraîches Fourniture de pommes de terre farcies Fourniture de pommes et chicons cuits en poche …

CPV: 15000000 Alimentos, bebidas, tabaco y productos afines, 15100000 Productos de origen animal, carne y productos cárnicos, 15200000 Pescado preparado y en conserva, 15310000 Patatas y productos a base de patatas, 15800000 Productos alimenticios diversos, 15900000 Bebidas, tabaco y productos relacionados, 15930000 Vinos
Plazo:
30 de enero de 2025 a las 10:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de denrées alimentaires spécifiques et de vins
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Número de premio:
VL03-24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires spécifiques et de vins
Description : Il s’agit d’un marché de fournitures, passé sous forme d’achat et d’accord-cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires spécifiques et de vins.
Identifiant de la procédure : 8e185ab8-12d5-4f97-9b92-09020aeb6850
Identifiant interne : VL03-24
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : La liste complète des motifs d'exclusion se trouve au § I.11 du cahier spécial des charges VL03-24.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VL03-24 - 1
Description : Fourniture de sandwiches garnis
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Composition des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : VL03-24 - 10
Description : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : VL03-24 - 11
Description : Fourniture d’omelettes fraîches
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : VL03-24 - 12
Description : Fourniture de pommes de terre farcies
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : VL03-24 - 13
Description : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : VL03-24 - 14
Description : Fourniture de produits végétariens
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : VL03-24 - 15
Description : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : VL03-24 - 16
Description : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : VL03-24 - 2
Description : Fourniture de bouchées individuelles salées
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Composition des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : VL03-24 - 3
Description : Fourniture de mignardises sucrées
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Composition des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : VL03-24 - 4
Description : Fourniture de viandes cuites
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : VL03-24 - 5
Description : Fourniture de jambon cuit
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : VL03-24 - 6
Description : Fourniture de produits méditerranéens
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : VL03-24 - 7
Description : Fourniture de thon à l’huile
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : VL03-24 - 8
Description : Fourniture de vins
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15930000 Vins

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits sur les aspects gustatifs et visuels Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Origine des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : VL03-24 - 9
Description : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur conclu l’accord-cadre avec un seul participant et tous les termes y seront fixés. Les marchés fondés sur cet accord-cadre sont attribués à l’adjudicataire dans les limites des conditions fixées dans l’accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Enregistrement auprès de l'AFSCA Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, son chiffre d'affaires global moyen qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes (pour autant que ces chiffres soient disponibles) doit couvrir au minimum le montant total annuel des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si le soumissionnaire n’a pas la capacité pour obtenir l’ensemble des lots soumissionnés, il indique dans le formulaire d’offre, l’ordre préférentiel des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il est classé en ordre utile pour y prétendre. Les seuils des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont, pour chaque lot, les suivants : o Lot 1 : Fourniture de sandwiches garnis : 3.400 € o Lot 2 : Fourniture de bouchées individuelles salées 20.000 € o Lot 3 : Fourniture de mignardises sucrées 2.000 € o Lot 4 : Fourniture de viandes cuites 325.000 € o Lot 5 : Fourniture de jambon cuit 150.000 € o Lot 6 : Fourniture de produits méditerranéens 240.000 € o Lot 7 : Fourniture de thon à l’huile 50.000 € o Lot 8 : Fourniture de vins 50.000 € o Lot 9 : Fourniture de lasagnes bolognaises fraîches 87.500 € o Lot 10 : Fourniture de petits bâtonnets de chocolat 20.000 € o Lot 11 : Fourniture d’omelettes fraîche 21.000 € o Lot 12 : Fourni ture de pommes de terre farcies 32.000 € o Lot 13 : Fourniture de pommes et chicons cuits en poche 60.000 € o Lot 14 : Fourniture de produits végétariens 30.000 € o Lot 15 : Fourniture de fonds de tarte brisée bord haut 12.500 € o Lot 16 : Prosecco supérieur Canah biologique DOCG 11.250 €

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité générale des produits Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : « Traçabilité » du produit, divers et points critiques Voir § I.15 du cahier spécial des charges VL03-24
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Numéro d’enregistrement : 0203980409_64
Adresse postale : Rue Laplace 40
Ville : Boncelles
Code postal : 4100
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : v.lacroix@chba.be
Téléphone : +32 43387000
Télécopieur : +32 43387050
Adresse internet : https://www.chba.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931.814.266
Ville : Rue de la Science 33
Code postal : 1040 Bruxelles
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : 0022349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e1d07526-dc56-45b4-96c4-4b935a777903 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 19/12/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00782809-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024