Fourniture de denrées alimentaires pour le fonctionnement de l'UCPA.

Achat et livraison de denrées alimentaires pour le fonctionnement de l'unité centralisée de production alimentaire de la commune de Saint-Junien. Produits surgelés Volaille fraiche Viande de boeuf fraiche Autres viandes fraiches Viande fraiche bio Charcuterie Fruits et légumes frais Epicerie-Conserves-Boissons non alcoolisées Produits laitiers - BOF

CPV: 03221200 Frutos hortícolas, 15110000 Carne, 15111100 Carne de vaca, 15112100 Aves de corral frescas, 15131120 Productos de charcutería, 15119000 Carnes diversas, 15540000 Queso, 15550000 Productos lácteos diversos, 15551000 Yogur y otros productos lácteos fermentados, 15894700 Comestibles finos preparados, 15896000 Productos congelados, 15897200 Productos enlatados, 15982000 Refrescos
Lugar de ejecución:
Fourniture de denrées alimentaires pour le fonctionnement de l'UCPA.
Organismo adjudicador:
Commune de Saint-Junien
Número de premio:
PPP1TY-48/5005/24-denrées alimentaires

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint-Junien
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour le fonctionnement de l'UCPA.
Description : Achat et livraison de denrées alimentaires pour le fonctionnement de l'unité centralisée de production alimentaire de la commune de Saint-Junien.
Identifiant de la procédure : 7edc09f4-5b6d-4e33-810e-2b21486d2121
Identifiant interne : PPP1TY-48/5005/24-denrées alimentaires
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 390 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits surgelés
Description : Produits surgelés
Identifiant interne : 24-denrées alimentaires_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des fournitures et services
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service marchés publics de la communauté de communes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Volaille fraiche
Description : Volaille fraiche
Identifiant interne : 24-denrées alimentaires_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des fournitures et services
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service marchés publics de la communauté de communes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Viande de boeuf fraiche
Description : Viande de boeuf fraiche
Identifiant interne : 24-denrées alimentaires_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des fournitures et services
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service marchés publics de la communauté de communes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Autres viandes fraiches
Description : Autres viandes fraiches
Identifiant interne : 24-denrées alimentaires_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 4 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 208 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des fournitures et services
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service marchés publics de la communauté de communes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viande fraiche bio
Description : Viande fraiche bio
Identifiant interne : 24-denrées alimentaires_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119000 Viandes diverses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 5 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 282 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des fournitures et services
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service marchés publics de la communauté de communes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : 24-denrées alimentaires_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 6 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des fournitures et services
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service marchés publics de la communauté de communes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fruits et légumes frais
Description : Fruits et légumes frais
Identifiant interne : 24-denrées alimentaires_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 7 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 364 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des fournitures et services
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service marchés publics de la communauté de communes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Epicerie-Conserves-Boissons non alcoolisées
Description : Epicerie-Conserves-Boissons non alcoolisées
Identifiant interne : 24-denrées alimentaires_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 8 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des fournitures et services
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service marchés publics de la communauté de communes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Produits laitiers - BOF
Description : Produits laitiers - BOF
Identifiant interne : 24-denrées alimentaires_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Corot
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UCPA

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 9 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 340 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des fournitures et services
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service marchés publics de la communauté de communes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 182 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANSGOURMET CENTRE EST
Offre :
Identifiant de l’offre : TRANSGOURMET CENTRE EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 194 090,8 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 228-302
Titre : Produits surgelés
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 187 293,2 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 194 090,8 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAUTIER PRIMEX
Offre :
Identifiant de l’offre : GAUTIER PRIMEX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 194 550 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 232-307
Titre : Volaille fraiche
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 184 550 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 204 470 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS CV PLAINEMAISON
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS CV PLAINEMAISON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 351 600 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 236-310
Titre : Viande de boeuf fraiche
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 351 600 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 351 600 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 282 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SCA LE PREVERT
Offre :
Identifiant de l’offre : SCA LE PREVERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 493 650 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245-299
Titre : Viande fraiche bio
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 493 650 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 551 600 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANSGOURMET CENTRE EST
Offre :
Identifiant de l’offre : TRANSGOURMET CENTRE EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 103 352 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 249-313
Titre : Charcuterie
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 101 964 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 121 426 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 364 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAUTIER PRIMEX
Offre :
Identifiant de l’offre : GAUTIER PRIMEX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 325 300 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 253-318
Titre : Fruits et légumes frais
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 273 934 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 349 334 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPISAVEURS_SAINT_ALBAN
Offre :
Identifiant de l’offre : EPISAVEURS_SAINT_ALBAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 182 825,4 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 257-323
Titre : Epicerie-Conserves-Boissons non alcoolisées
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 170 484,4 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 192 203,8 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 340 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUILMOT GAUDAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : GUILMOT GAUDAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 240 622 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 262-325
Titre : Produits laitiers - BOF
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Junien

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 240 622 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 288 626 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Saint-Junien
Numéro d’enregistrement : 21871540700019
Adresse postale : 2, place Auguste Roche BP115
Ville : Saint-Junien Cedex
Code postal : 87205
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Hervé Beaudet
Adresse électronique : contact@saint-junien.fr
Téléphone : +33 555430680
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Service marchés publics de la communauté de communes
Numéro d’enregistrement : 20005940000016
Adresse postale : 1, avenue Voltaire
Ville : Saint-Junien
Code postal : 87200
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@pol-cdc.fr
Téléphone : +33 555430025
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : +33 555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TRANSGOURMET CENTRE EST
Numéro d’enregistrement : 433 927 332 00737
Adresse postale : ZA DE ROBET BP 73
Ville : YZEURE
Code postal : 03402
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : MURIEL DAURAT
Adresse électronique : muriel.daurat@transgourmet.fr
Téléphone : +33 470449088
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GAUTIER PRIMEX
Numéro d’enregistrement : 308 198 951 00052
Adresse postale : LE GRIFFOLET
Ville : USSAC
Code postal : 19270
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Point de contact : DIDIER CLAUDE
Adresse électronique : didier.claude@estivin.fr
Téléphone : +33 555876122
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0007

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS CV PLAINEMAISON
Numéro d’enregistrement : 402 384 549 00026
Adresse postale : 18 avenue de l'Abattoir
Ville : LIMOGES
Code postal : 87003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : ANNE TONDUSSON
Adresse électronique : plainemaison@beauvallet.fr
Téléphone : +33 555303883
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SCA LE PREVERT
Numéro d’enregistrement : 410 038 384 00047
Adresse postale : CREA VALLEE NORD BOULEVARD DES SAVEURS
Ville : COULOUNIEIX CHAMIERS
Code postal : 24660
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Point de contact : Corinne DELUBRIAT
Adresse électronique : commercial@leprevert-bio.fr
Téléphone : +33 553358817
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : EPISAVEURS_SAINT_ALBAN
Numéro d’enregistrement : 476 980 321 00360
Adresse postale : ZAC EUROCENTRE 1 Avenue de l'Hers
Ville : CASTELNAU D'ESTREFONDS
Code postal : 31620
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés EPISAVEURS_SAINT_ALB
Adresse électronique : episaveurs_saintalban@sendao.fr
Téléphone : +33 534422892
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0009

Nom officiel : GUILMOT GAUDAIS
Numéro d’enregistrement : 305 785 925 00069
Adresse postale : ZAC des Alouettes
Ville : AVORD
Code postal : 18520
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Point de contact : Christian COLLOMBAT
Adresse électronique : marchespublics@guilmotsas.fr
Téléphone : +33 247323647
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5b5d2fad-e75c-442d-8544-085141560ee4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/01/2025 09:46 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00002823-2025
Numéro de publication au JO S : 2/2025
Date de publication : 03/01/2025