Fourniture de denrées alimentaires au profit de la cuisine centrale de la Ville de Sucy-en-Brie

Fourniture de denrées alimentaires au profit de la cuisine centrale de la Ville de Sucy-en-Brie Fournitures de denrées alimentaires au profit de la cuisine centrale de la Ville de Sucy-en-Brie Fournitures de denrées alimentaires au profit de la cuisine centrale de la Ville de Sucy-en-Brie

CPV: 03310000 Pescado, crustáceos y productos acuáticos, 15119000 Carnes diversas, 15800000 Productos alimenticios diversos
Lugar de ejecución:
Fourniture de denrées alimentaires au profit de la cuisine centrale de la Ville de Sucy-en-Brie
Organismo adjudicador:
Mairie Sucy-en-Brie
Número de premio:
M2024-11

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie Sucy-en-Brie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires au profit de la cuisine centrale de la Ville de Sucy-en-Brie
Description : Fourniture de denrées alimentaires au profit de la cuisine centrale de la Ville de Sucy-en-Brie
Identifiant de la procédure : c5b70d56-23d6-4b58-9573-b46ec1b987aa
Avis précédent : 72c26abd-eb73-4fc1-b946-48e619fb4996-01
Identifiant interne : M2024-11
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Viandes/volailles/charcuterie bio
Description : Fournitures de denrées alimentaires au profit de la cuisine centrale de la Ville de Sucy-en-Brie
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale (10)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Articles L 551-1 à L 551-4 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut être exercé dans les six mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à un mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative : deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés : deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sucy-en-Brie
Organisation qui signe le marché : Mairie Sucy-en-Brie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits de la mer frais
Description : Fournitures de denrées alimentaires au profit de la cuisine centrale de la Ville de Sucy-en-Brie
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale (10)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Articles L 551-1 à L 551-4 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut être exercé dans les six mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à un mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative : deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés : deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Sucy-en-Brie
Organisation qui signe le marché : Mairie Sucy-en-Brie

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 240 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 2 240 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL A2DIS
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL A2DIS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 600 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Titre : Fourniture de viandes/volailles/charcuterie bio
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Mairie Sucy-en-Brie

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 640 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE DILIGENCE FOOD SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : DILIGENCE FOOD SERVICE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 640 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Titre : Fourniture de produits de la mer frais
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Mairie Sucy-en-Brie

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie Sucy-en-Brie
Numéro d’enregistrement : 21940071000014
Adresse postale : 2 Avenue Georges Pompidou
Ville : Sucy-en-brie
Code postal : 94370
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@ville-sucy.fr
Téléphone : 0149822450
Adresse internet : https://www.ville-sucy.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches-sucy.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SOCIETE DILIGENCE FOOD SERVICE
Numéro d’enregistrement : 79959216700016
Ville : CLAMART
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : diligence.fs@gmail.com
Téléphone : 0675236571
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SARL A2DIS
Numéro d’enregistrement : 41968589600021
Ville : AVON
Code postal : 77210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : a2dis@wanadoo.fr
Téléphone : 0160749700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0164798400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 086d055a-970a-4fd4-b415-4ed7815d2a28 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/12/2024 16:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00767710-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024