FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES

Accord cadre de fourniture passé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures pour les lots 1 à 16 et 18 à 23 en application des articles …

CPV: 15800000 Productos alimenticios diversos, 15110000 Carne, 15112000 Aves de corral, 15131120 Productos de charcutería, 15111100 Carne de vaca, 15113000 Carne de cerdo, 03221112 Zanahorias, 03222321 Manzanas, 15300000 Frutas, legumbres y hortalizas y productos conexos, 03212100 Patatas, 03221000 Hortalizas, 15540000 Queso, 15511000 Leche, 15500000 Productos lácteos, 15551000 Yogur y otros productos lácteos fermentados, 15833100 Postres, 15811100 Pan, 15941000 Sidra, 15910000 Bebidas alcohólicas destiladas, 15896000 Productos congelados, 03310000 Pescado, crustáceos y productos acuáticos, 03142100 Miel natural, 03222000 Frutas y frutos de cáscara
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
Organismo adjudicador:
Commune de La Hague
Número de premio:
2024-291-CL-G30

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de La Hague
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
Description : Accord cadre de fourniture passé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures pour les lots 1 à 16 et 18 à 23 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum multi-attributaire de fournitures pour le lot 17. Marché réservé conformément aux articles L2113-12 et R2113-7 du Code de la Commande Publique pour le lot 15. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Pour le lot 17, une variante de type prestations supplémentaires éventuelles (PSE) est autorisée
Identifiant de la procédure : fc96b68a-c30a-45e4-b69c-448db131e833
Identifiant interne : 2024-291-CL-G30
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 803 500 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Viande fraîche de boeuf, veau , agneau et porc de la filière conventionnelle
Description : Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour un montant minimum annuel de 25 000,00 euro(s) HT et pour un montant maximum annuel de 55 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : circuits de distribution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Viande de volaille et lapin frais
Description : Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour un montant minimum annuel de 15 000,00 euro(s) HT et montant maximum annuel 35 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : circuits de distribution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Charcuterie, jambon et produits traiteurs
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 15 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 35 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : circuits de distribution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : Viande de boeuf AB en circuit court
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 15 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 : Viande de porc AB en circuit court
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 15 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°7 : Carottes, poireaux, choux et pommes de terre AB en circuit court
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 15 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221112 Carottes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°8 : Pommes AB en circuit
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 2 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 10 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222321 Pommes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n°9 : Autres fruits et légumes AB
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 20 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 45 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Circuit De Distribution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n°10 : Légumes et pommes de terre crus sous-vide en circuit court
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 6 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212100 Pommes de terre

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n°11 : Légumes et pommes de terre cuits sous-vide
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 8 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Circuit De Distribution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot n°12 : Fromages artisanaux au lait de vache AB en circuit court
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 6 500,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot n°13 : Lait et laitages AB en circuit court
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 22 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15511000 Lait

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot n°14 : Lait, produits laitiers et ovoproduits
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 75 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 115 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : circuits de distribution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot n°15 : Fromages blancs et yaourts HVE
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 6 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot n°16 : crèmes dessert fermières AB en circuit
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 3 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15833100 Desserts

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot n°17 : Pain, produits de boulangerie et pâtisseries fraîches en circuit court
Description : Accord cadre à bons de commande multi attributaire pour un montant minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot n°18 : Produits d'épicerie
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 75 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 115 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Circuit De Distribution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot n°19 : Produits cidricoles labéllisés en circuit court
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 12 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15941000 Cidre

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot n°20 : Autres boissons
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 22 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Circuit De Distribution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot n°21 : produits surgelés
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 75 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 145 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : circuits de distribution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot n°22 : Produits de la mer frais et marinés en circuits court
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 2 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 12 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot n°23 : Miel en circuit court
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 200,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 1 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142100 Miel naturel

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lot n°6 : Fruits et légumes frais filière conventionnelle
Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum annuel de 25 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 55 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 janvier 2025. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 536919-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Circuit De Distribution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de caen -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCOPA VIANDES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 55 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l1
Titre : Lot n°1 : Viande fraîche de boeuf, veau , agneau et porc de la filière conventionnelle
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société de Distribution Avicole SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l2
Titre : Lot n°2 : Viande de volaille et lapin frais
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIS FRAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : DIS FRAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l3
Titre : Lot n°3 : Charcuterie, jambon et produits traiteurs
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EBEN
Offre :
Identifiant de l’offre : EBEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 15 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l4
Titre : Lot n°4 : Viande de boeuf Ab en circuit court
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAEC CV GOSSELIN
Offre :
Identifiant de l’offre : GAEC CV GOSSELIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 15 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l5
Titre : Lot n°5 : Viande de porc Ab en circuit court
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Foissier
Offre :
Identifiant de l’offre : Foissier
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 15 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l7
Titre : Lot n°7 : Carottes, poireaux, choux et pommes de terre Ab en circuit court
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALEXIS CHASLES
Offre :
Identifiant de l’offre : ALEXIS CHASLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 10 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l8
Titre : Lot n°8 : Pommes Ab en circuit
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : pomona terreazur
Offre :
Identifiant de l’offre : pomona terreazur
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 45 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l9
Titre : Lot n°9 : Autres fruits et légumes Ab
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Manche pomme de terre
Offre :
Identifiant de l’offre : Manche pomme de terre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 6 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l10
Titre : Lot n°10 : Légumes et pommes de terre crus sous-vide en circuit court
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : pomona terreazur
Offre :
Identifiant de l’offre : pomona terreazur
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 8 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l11
Titre : Lot n°11 : Légumes et pommes de terre cuits sous-vide
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAEC DE LA HAULE
Offre :
Identifiant de l’offre : GAEC DE LA HAULE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 6 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l12
Titre : Lot n°12 : Fromages artisanaux au lait de vache Ab en circuit court
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PIVETTE ET PALORETTE
Offre :
Identifiant de l’offre : PIVETTE ET PALORETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 22 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l13
Titre : Lot n°13 : Lait et laitages Ab en circuit court
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIS FRAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : DIS FRAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 115 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l14
Titre : Lot n°14 : Lait, produits laitiers et ovoproduits
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESAT Ferme de Béthanie en Cotentin
Offre :
Identifiant de l’offre : ESAT Ferme de Béthanie en Cotentin
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 6 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l15
Titre : Lot n°15 : Fromages blancs et yaourts Hve
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PIVETTE ET PALORETTE
Offre :
Identifiant de l’offre : PIVETTE ET PALORETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 3 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l16
Titre : Lot n°16 : crèmes dessert fermières Ab en circuit
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA BOUCHEE DE PAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : LA BOUCHEE DE PAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l17
Titre : Fourniture De Denrees Alimentaires
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SARL Le vieux pétrin
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL Le vieux pétrin
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l17
Titre : Fourniture De Denrees Alimentaires
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA EPISAVEURS
Offre :
Identifiant de l’offre : POMONA EPISAVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 115 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l18
Titre : Lot n°18 : Produits d'épicerie
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EARL LES VERGERS DE LA PASSION
Offre :
Identifiant de l’offre : EARL LES VERGERS DE LA PASSION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 12 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l19
Titre : Lot n°19 : Produits cidricoles labéllisés en circuit court
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sysco France Sas
Offre :
Identifiant de l’offre : Sysco France Sas
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 145 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l21
Titre : Lot n°21 : produits surgelés
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MANCHE MAREE
Offre :
Identifiant de l’offre : MANCHE MAREE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 12 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l22
Titre : Lot n°22 : Produits de la mer frais et marinés en circuits court
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOUIS LETERRIER
Offre :
Identifiant de l’offre : LOUIS LETERRIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 1 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l23
Titre : Lot n°23 : Miel en circuit court
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANSGOURMET OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : TRANSGOURMET OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 55 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024291l6
Titre : Lot n°6 : Fruits et légumes frais filière conventionnelle
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C974ABF7-C209-334E-4728CA7EF76272AC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de La Hague
Numéro d’enregistrement : 62392
Adresse postale : 8 rue des Tohagues Beaumont-Hague
Ville : La Hague
Code postal : 50442
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : MAHIER Manuela
Adresse électronique : mp@lahague.com
Téléphone : 0233015333
Télécopieur : 0233019348
Adresse internet : http://www.lahague.com
Profil de l’acheteur : http://marchespublicsmanche.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de caen
Numéro d’enregistrement : C974AC14-CE23-59CE-8711DE0A26CADD0C
Adresse postale : 3, Rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Adresse internet : http://justice.gouv
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : C974AC23-9E6B-5CFC-E7EB07D06D3202D8
Adresse postale : Immeuble skyline 22 mail pablo picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467836
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de caen
Numéro d’enregistrement : C974AC32-92DE-AADE-D03D8EC474CBC8FE
Adresse postale : 3, Rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Adresse internet : http://justice.gouv
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-1-1
Adresse postale : Cours Saint Paul
Ville : Le Neubourg
Code postal : 27110
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif.neufbourg@socopa.fr
Téléphone : 0232389700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Société de Distribution Avicole SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-2-1
Adresse postale : La Noelle
Ville : Ancenis-Saint-Gereon
Code postal : 44150
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@sda-volailles.fr
Téléphone : 0251142638
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : DIS FRAIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-3-1
Adresse postale : Rue De L Avenir
Ville : Carentan-Les-Marais
Code postal : 50480
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : adv@disfrais.fr
Téléphone : 0233710505
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : EBEN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-4-1
Adresse postale : 3 Village Hecquard
Ville : Ver
Code postal : 50450
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : kbremont@yahoo.com
Téléphone : 0677708661
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GAEC CV GOSSELIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-5-1
Adresse postale : Le Rouvray
Ville : Tessy-Bocage
Code postal : 50420
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : fermegosselin@orange.fr
Téléphone : 0671584824
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Foissier
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-6-1
Adresse postale : Rue De L Europe
Ville : Colombelles
Code postal : 14460
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : nicolas.bolamperti@foissier.com
Téléphone : 0231350078
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0012

Nom officiel : ALEXIS CHASLES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-7-1
Adresse postale : 6 La Priorte
Ville : Domjean
Code postal : 50420
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : alexischasles@gmail.com
Téléphone : 0681231450
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0013

Nom officiel : pomona terreazur
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-8-1
Adresse postale : Rte De Paris
Ville : Noyal-Sur-Vilaine
Code postal : 35530
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : cde-rennes-rhd@terreazur.fr
Téléphone : 0299147171
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0014

Nom officiel : Manche pomme de terre
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-9-1
Adresse postale : 3 Rue De Barville
Ville : Montfarville
Code postal : 50760
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : manchepommedeterre@orange.fr
Téléphone : 0682641716
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0015

Nom officiel : pomona terreazur
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-10-1
Adresse postale : Rte De Paris
Ville : Noyal-Sur-Vilaine
Code postal : 35530
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : cde-rennes-rhd@terreazur.fr
Téléphone : 0299147171
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0016

Nom officiel : GAEC DE LA HAULE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-11-1
Adresse postale : 5 Hameau Neel
Ville : La Hague
Code postal : 50440
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : fermedelahaule@mailo.com
Téléphone : 0748476468
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0017

Nom officiel : PIVETTE ET PALORETTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-12-1
Adresse postale : 209 Rue Jeanne Paisnel
Ville : Saint-Senier-Sous-Avranches
Code postal : 50300
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : pivetteetpalorette@gmail.com
Téléphone : 0233497433
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0018

Nom officiel : DIS FRAIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-13-1
Adresse postale : Rue De L Avenir
Ville : Carentan-Les-Marais
Code postal : 50480
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : adv@disfrais.fr
Téléphone : 0233710505
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0019

Nom officiel : ESAT Ferme de Béthanie en Cotentin
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-14-1
Adresse postale : Rte De Chef Du Pont
Ville : Picauville
Code postal : 50250
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.esat@fbs50.fr
Téléphone : 0233410977
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0020

Nom officiel : PIVETTE ET PALORETTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-15-1
Adresse postale : 209 Rue Jeanne Paisnel
Ville : Saint-Senier-Sous-Avranches
Code postal : 50300
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : pivetteetpalorette@gmail.com
Téléphone : 0233497433
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0021

Nom officiel : LA BOUCHEE DE PAIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-16-1
Adresse postale : 25 Rue De Millecent
Ville : La Hague
Code postal : 50440
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : stephane.decarites@wanadoo.fr
Téléphone : 0233085763
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0022

Nom officiel : POMONA EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-17-1
Adresse postale : 4 Rue Jacqueline Auriol
Ville : Saint-Jacques-De-La-Lande
Code postal : 35136
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : pes-bre-commande@episaveurs.fr
Téléphone : 0299861515
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0023

Nom officiel : EARL LES VERGERS DE LA PASSION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-18-1
Adresse postale : 26 Ham Delay
Ville : Rauville-La-Bigot
Code postal : 50260
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@lvpmail.fr
Téléphone : 0642706202
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0018

8.1 ORG-0024

Nom officiel : Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-20-1
Adresse postale : 14 Rue Gerty Archimede
Ville : Paris 12
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : celine.obin@sysco.com
Téléphone : 0235047600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0020

8.1 ORG-0025

Nom officiel : MANCHE MAREE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-21-1
Adresse postale : Rue Du Port
Ville : Cherbourg-En-Cotentin
Code postal : 50100
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@manchemaree.fr
Téléphone : 0233436163
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0021

8.1 ORG-0026

Nom officiel : LOUIS LETERRIER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-22-1
Adresse postale : 7 Ham Fabien
Ville : La Hague
Code postal : 50440
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : louis.leterrier@orange.fr
Téléphone : 0633380025
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0022

8.1 ORG-0027

Nom officiel : TRANSGOURMET OUEST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-23-1
Adresse postale : 2 rue zyrma
Ville : Carquefou
Code postal : 44470
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : nathalie.egron@transgourmet.fr
Téléphone : 0228002334
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0023

8.1 ORG-0028

Nom officiel : SARL Le vieux pétrin
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520419-1-16-2
Adresse postale : 106 Rue Saint Martin
Ville : La Hague
Code postal : 50440
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : levieuxpetrin@orange.fr
Téléphone : 0233017169
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0016

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b25762a5-f756-4181-9edf-cb32c8a458ff - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/03/2025 12:37 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00143043-2025
Numéro de publication au JO S : 45/2025
Date de publication : 05/03/2025