FOURNITURE DE CONDUCTEUR HTC POUR LE LABORATOIRE INSTITUT NEEL

Fourniture de supraconducteur HTS de type REBaCuO supraconducteur à haute température critique de type REBaCuO

CPV: 44318000 Conductores
Plazo:
30 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE CONDUCTEUR HTC POUR LE LABORATOIRE INSTITUT NEEL
Organismo adjudicador:
CNRS DR ALPES
Número de premio:
AOO_16-2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS DR ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE CONDUCTEUR HTC POUR LE LABORATOIRE INSTITUT NEEL
Description : Fourniture de supraconducteur HTS de type REBaCuO
Identifiant de la procédure : c04a48df-ec94-4dfb-a6cc-32405de582c0
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44318000 Conducteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44318000 Conducteurs

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accès à la présente consultation n'est pas garanti aux opérateurs économiques ayant leur siège dans un état non membre de l'Union européenne ou n'étant pas partie à l'accord sur les marchés publics (AMP) de l'OMC. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de rejeter pour ce motif les candidatures de ces opérateurs économiques.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE DE CONDUCTEUR HTC POUR LE LABORATOIRE INSTITUT NEEL
Description : supraconducteur à haute température critique de type REBaCuO
Identifiant interne : AOO_16-2024

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44318000 Conducteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44318000 Conducteurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/01/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CNRS DR ALPES

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CNRS DR ALPES
Numéro d’enregistrement : 18008901300387
Adresse postale : 25 avenue des Martyrs BP166
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
Téléphone : 0474881000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 688392fd-3c8e-4615-ba26-85a012b8e253 - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 11:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00784274-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024