FOURNITURE DE COMPOSTEURS

Fourniture de composteurs individuels, de composteurs collectifs et de bioseaux. Fourniture de composteurs individuel en bois en 400l et 600l Fourniture de composteurs en bois collectifs en silos séparés de 600l, 800l ou 1000l Fourniture de composteurs en bois collectifs en un seul module de 3 compartiments de1500l chacun Fourniture …

CPV: 39224330 Cubos, 39234000 Cajas para compost
Plazo:
17 de octubre de 2024 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE COMPOSTEURS
Organismo adjudicador:
SMECTOM DU PLANTAUREL
Número de premio:
2024-38COMPOSTEURS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SMECTOM DU PLANTAUREL
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE COMPOSTEURS
Description : Fourniture de composteurs individuels, de composteurs collectifs et de bioseaux.
Identifiant de la procédure : ef410c97-fec1-46ab-ba8d-b1f4b39d9380
Identifiant interne : 2024-38COMPOSTEURS
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224330 Seaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LAS PLANTOS
Ville : VARILHES
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires : La durée de l'accord cadre est de 1 an reconductible 3 fois 1 an

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de composteurs individuels en bois
Description : Fourniture de composteurs individuel en bois en 400l et 600l
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LAS PLANTOS
Ville : VARILHES
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 10000 euros HT - Montant maximum annuel : 120000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Toutes les informations sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Toutes les informations sont indiquées dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont indiquées dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont indiquées dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui traite les offres : SMECTOM DU PLANTAUREL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de composteurs en bois collectifs en silos séparés
Description : Fourniture de composteurs en bois collectifs en silos séparés de 600l, 800l ou 1000l
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LAS PLANTOS
Ville : VARILHES
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 1000 euros HT - Montant maximum annuel : 45000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Toutes les informations sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Toutes les informations sont indiquées dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont indiquées dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont indiquées dans le DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui traite les offres : SMECTOM DU PLANTAUREL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de composteurs en bois collectifs en un seul module de 3 compartiments
Description : Fourniture de composteurs en bois collectifs en un seul module de 3 compartiments de1500l chacun
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 2000 euros HT - Montant maximum annuel : 35000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Toutes les informations sont indiquées au DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Toutes les informations sont indiquées au DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont indiquées au DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont indiquées au DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui traite les offres : SMECTOM DU PLANTAUREL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de bioseaux en plastique
Description : Fourniture de bioseaux en plastique de 10l et entre 20l et 25l
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224330 Seaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LAS PLANTOS
Ville : VARILHES
Code postal : 09120
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 1000 euros HT - Montant maximum annuel : 20000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Toutes les informations sont indiquées au DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Toutes les informations sont indiquées au DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont indiquées au DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont indiquées au DCE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMECTOM DU PLANTAUREL
Organisation qui traite les offres : SMECTOM DU PLANTAUREL

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SMECTOM DU PLANTAUREL
Numéro d’enregistrement : 24090039900017
Adresse postale : Las Plantos
Ville : Varilhes
Code postal : 09120
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@smectom.fr
Téléphone : 0561680202
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 , rue Raymond IV
Ville : Toulouse cedex 7
Code postal : 31068
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 62735757
Télécopieur : +3362735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 308065f7-be3a-428e-982f-7eeb5fc06e76 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2024 15:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00544194-2024
Numéro de publication au JO S : 177/2024
Date de publication : 11/09/2024