Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable

L'accord-cadre est mono-attributaire. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat est de 120 000.00 Euro(s) H.T. et le montant maximum est de 900 000,00 euro(s) HT (lorsque l'ensemble des reconductions prévues au contrat sont menées et que la période de validité est portée à 72 mois). Ainsi, pour …

CPV: 24311900 Cloro
Lugar de ejecución:
Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable
Organismo adjudicador:
Tours métropole Val de Loire
Número de premio:
24 Chlore

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tours métropole Val de Loire
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable
Description : L'accord-cadre est mono-attributaire. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat est de 120 000.00 Euro(s) H.T. et le montant maximum est de 900 000,00 euro(s) HT (lorsque l'ensemble des reconductions prévues au contrat sont menées et que la période de validité est portée à 72 mois). Ainsi, pour la période initiale, et chacune des reconductions, le montant minimum est fixé à 40 000,00 euro(s) HT et le montant maximum est fixé à 300 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, après application des quantités réellement commandées et exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet de réaliser l'achat de chlore pour assurer le traitement et la désinfection de l'eau potable produite par la Métropole pour la consommation humaine. La valeur estimée correspond à la durée maximale de l'accord-cadre
Identifiant de la procédure : 92ccd1ee-584c-4b33-8182-0e5067aa3d71
Identifiant interne : 24 Chlore
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24311900 Chlore
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311900 Chlore

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable
Description : L'accord-cadre est mono-attributaire. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat est de 120 000.00 Euro(s) H.T. et le montant maximum est de 900 000,00 euro(s) HT (lorsque l'ensemble des reconductions prévues au contrat sont menées et que la période de validité est portée à 72 mois). Ainsi, pour la période initiale, et chacune des reconductions, le montant minimum est fixé à 40 000,00 euro(s) HT et le montant maximum est fixé à 300 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, après application des quantités réellement commandées et exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet de réaliser l'achat de chlore pour assurer le traitement et la désinfection de l'eau potable produite par la Métropole pour la consommation humaine. La valeur estimée correspond à la durée maximale de l'accord-cadre
Identifiant interne : F-PF-1518854

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24311900 Chlore
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311900 Chlore

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est passé pour une période initiale de 24 mois. Il est reconductible deux fois en application des modalités prévues par le cahier des clauses administratives particulières. Chacune des reconductions dure 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 527112-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tours Métropole Val de Loire
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SODEREC INTERNATIONAL
Offre :
Identifiant de l’offre : SODEREC INTERNATIONAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 900 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24005e01
Titre : Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1D3F88E5-CF8A-3BAC-53849699610A19C7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tours métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement : 65329
Adresse postale : 60 Avenue Marcel Dassault
Ville : Tours
Code postal : 37200
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Téléphone : 0247801111
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tours Métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement : 1774717
Adresse postale : 60 Avenue Marcel Dassault
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : Alexandre DEGROLARD
Adresse électronique : a.degrolard@tours-metropole.fr
Téléphone : 0247331708
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 1D3F891B-B11A-CAA3-70B4EF4C3FE43F87
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SODEREC INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1518854-1-0-1
Adresse postale : 1 Allee De La Quincaillerie
Ville : Pierrelatte
Code postal : 26700
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : adv@soderec.dehon.com
Téléphone : 0475968099
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ea2c0a8b-9ef9-41d3-bb8f-5a208802d146 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 15:29 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00764607-2024
Numéro de publication au JO S : 243/2024
Date de publication : 13/12/2024