Fourniture de boissons, pour le CHUM ainsi que les sites parties composant le GHT Martinique

Les prestations sont réparties en 4 lots distincts : Lot Désignation 1 : Boissons gazeuses : 6 sous-lots 2 : Eau Plate : 2 sous-lots 3 : Sirops : 6 sous-lots 4 : Liqueurs- Spiritueux et vins : 12 sous-lots Boissons gazeuses : 6 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative …

CPV: 15911100 Aguardientes, 15911200 Licores, 15930000 Vinos, 15981100 Agua mineral sin gas, 15981200 Agua mineral con gas, 15982000 Refrescos, 15982100 Zumos de fruta concentrados
Plazo:
3 de febrero de 2025 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de boissons, pour le CHUM ainsi que les sites parties composant le GHT Martinique
Organismo adjudicador:
CHU DE LA MARTINIQUE
Número de premio:
DCE-2024-022-JV

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE LA MARTINIQUE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de boissons, pour le CHUM ainsi que les sites parties composant le GHT Martinique
Description : Les prestations sont réparties en 4 lots distincts : Lot Désignation 1 : Boissons gazeuses : 6 sous-lots 2 : Eau Plate : 2 sous-lots 3 : Sirops : 6 sous-lots 4 : Liqueurs- Spiritueux et vins : 12 sous-lots
Identifiant de la procédure : 47799fb6-c081-43e9-bd23-704384de91b5
Identifiant interne : DCE-2024-022-JV
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981100 Eau minérale plate
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981200 Eau minérale gazeuse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982100 Sirops de fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15911100 Spiritueux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15911200 Liqueurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Boissons gazeuses : 6 sous-lots
Description : Boissons gazeuses : 6 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Boisson non alcoolisée équivalent champony 75cl : Unité : 670 Boisson gazeuse sucrée bouteille 2L : Unité : 420 Boisson gazeuse sucrée bouteille 50cl : Unité : 2 000 Boisson gazeuse light 50cl : Unité : 500 Eau minérale gazeuse équivalent vichy celestin 1,25L : Unité : 800 Eau minérale gazeuse naturelle 1,25L : Unité : 698
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981200 Eau minérale gazeuse
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/01/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Eau Plate : 2 sous-lots
Description : Eau Plate : 2 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Eau de source 1,5L : 755 250 Unités Eau de source 50cl : 507 050 Unités
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981100 Eau minérale plate
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/01/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Sirops : 6 sous-lots
Description : Sirops : 6 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Sirop de cassis 75cl carton de 6 : Unité : 1 300 Sirop de grenadine 75cl carton de 6 : Unité : 2 441 Sirop de menthe 75cl carton de 6 : Unité : 2 177 Sirop de orange 75cl carton de 6 : Unité : 2 017 Sirop pêche 75cl carton de 6 : Unité : 1 036 Sirop orgeat 75 cl carton de 6 : Unité : 1 036
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15982100 Sirops de fruits
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/01/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LA MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Liqueurs- Spiritueux et vins : 12 sous-lots
Description : Liqueurs- Spiritueux et vins : 12 sous-lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Cidre doux bouteille 75cl : Unité : 127 Martini Blanc/Rosé : Unité : 40 Punch Coco : Unité : 53 Rhum Blanc 50° : Unité : 28 Rhum vieux 45° : Unité : 46 Schrub : Unité : 28 Vin blanc 1L : Unité : 9 700 Vin de Table : Unité : 34 Vin rouge 1L : Unité : 9 730 Martini rosé : Unité : 12 Porto : Unité : 12 Vermouh : Unité : 6
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981200 Eau minérale gazeuse
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/01/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LA MARTINIQUE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE LA MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement : 20003452800014
Adresse postale : LA MEYNARD
Ville : Fort-de-france
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Point de contact : direction des Achats
Adresse électronique : ravillon.chum@outlook.fr
Téléphone : +596552120
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 2e7c28ca-3704-4060-a0d2-b69d557ff65e-02
Principale raison de la modification : Avis annulé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 22810798-3f40-4bb3-ba02-8d89faa6e658 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/12/2024 17:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00768090-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024