Fourniture de boissons et mise à disposition et maintenance de matériels associés pour les bars et foyers

Fourniture de boissons et mise à disposition et maintenance de matériels associés pour les bars et foyers Estimatif annuel 55 000 euros H.T. Maximum financier annuel 138 000 euros H.T. Estimatif annuel 340 000 euros H.T. Maximum financier annuel 850 000 euros H.T. Estimatif annuel 660 000 euros H.T. Maximum …

CPV: 15910000 Bebidas alcohólicas destiladas, 15982000 Refrescos
Plazo:
9 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de boissons et mise à disposition et maintenance de matériels associés pour les bars et foyers
Organismo adjudicador:
Economat des Armées
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des Armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de boissons et mise à disposition et maintenance de matériels associés pour les bars et foyers
Description : Fourniture de boissons et mise à disposition et maintenance de matériels associés pour les bars et foyers
Identifiant de la procédure : cba5ef8f-c99a-47e3-b48b-9cec655b51f2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Zone "ile de France"
Description : Estimatif annuel 55 000 euros H.T. Maximum financier annuel 138 000 euros H.T.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de la notification pour une période de vingt-quatre (24) mois reconductible deux (2) fois douze (12) mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Zone "Nord"
Description : Estimatif annuel 340 000 euros H.T. Maximum financier annuel 850 000 euros H.T.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de la notification pour une période de vingt-quatre (24) mois reconductible deux (2) fois douze (12) mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Zone "Sud"
Description : Estimatif annuel 660 000 euros H.T. Maximum financier annuel 1 650 000 euros H.T.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de la notification pour une période de vingt-quatre (24) mois reconductible deux (2) fois douze (12) mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des Armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue Delizy
Ville : PANTIN Cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : 0149424303
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 300b83b4-f0a3-41e9-a7d8-3b504195ad2c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 10:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00541715-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024