Fourniture d'un système de restitution visuelle pour un simulateur de conduite

Fourniture d'un système de restitution visuelle pour un simulateur de conduite Fourniture d'un système de restitution visuelle pour un simulateur de conduite

CPV: 34151000 Simuladores de conducción, 60130000 Servicios especiales de transporte de pasajeros por carretera
Lugar de ejecución:
Fourniture d'un système de restitution visuelle pour un simulateur de conduite
Organismo adjudicador:
Université Gustave Eiffel
Número de premio:
2024FOUR002BRO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Gustave Eiffel
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'un système de restitution visuelle pour un simulateur de conduite
Description : Fourniture d'un système de restitution visuelle pour un simulateur de conduite
Identifiant de la procédure : 626b66fe-7cdb-437f-abb5-19d0a6510f39
Identifiant interne : 2024FOUR002BRO
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34151000 Simulateurs de conduite
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Université Gustave Eiffel Campus de Lyon 25 avenue François Mitterrand
Ville : Bron
Code postal : 7744769500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Paiement d’impôts et taxes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture d'un système de restitution visuelle pour un simulateur de conduite
Description : Fourniture d'un système de restitution visuelle pour un simulateur de conduite
Identifiant interne : 2024FOUR002BRO

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34151000 Simulateurs de conduite

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Campus de Lyon 25 avenue François Mitterrand
Ville : Bron
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir article 12.6 du règlement de la consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université Gustave Eiffel -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L55113 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R5517 du CJA, après la signature du contrat; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique"
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Gustave Eiffel
Numéro d’enregistrement : 13002612300013
Adresse postale : Université Gustave Eiffel 5 boulevard Descartes Champs sur Marne
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77545
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@univ-eiffel.fr
Téléphone : 04 72 14 26 28
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1b5662fb-224e-40ae-a918-c168b724359a - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/03/2025 09:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00182650-2025
Numéro de publication au JO S : 57/2025
Date de publication : 21/03/2025