Fourniture d'un équipement de polissage bevel et bord de plaque 200 mm pour le CEA de Grenoble

Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI de Grenoble souhaite acquérir un équipement de polissage bevel et bord de plaque 200mm. Cet équipement devra fonctionner en mode « dry-in / dry-out » et comporter au moins trois stations : - Une station de polissage bevel et bord de plaque - …

CPV: 31712100 Maquinaria y aparatos microelectrónicos, 31712000 Maquinaria, aparatos y microsistemas microelectrónicos
Lugar de ejecución:
Fourniture d'un équipement de polissage bevel et bord de plaque 200 mm pour le CEA de Grenoble
Organismo adjudicador:
CEA Grenoble
Número de premio:
PN-­B24-­02231-­MV

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'un équipement de polissage bevel et bord de plaque 200 mm pour le CEA de Grenoble
Description : Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI de Grenoble souhaite acquérir un équipement de polissage bevel et bord de plaque 200mm. Cet équipement devra fonctionner en mode « dry-in / dry-out » et comporter au moins trois stations : - Une station de polissage bevel et bord de plaque - Une station de polissage du notch - Une station de nettoyage avec au moins un module à brosses et un sécheur à IPA. Les stations de polissage bevel / bord de plaque et notch devront avoir la capacité à éliminer, de manière non-sélective, toute couche de matériau, quelle que soit son épaisseur et sa nature, recouvrant le substrat initial en une seule passe.
Identifiant de la procédure : 2db77365-b682-4058-97df-b40a7ec5c613
Avis précédent : 328333-2024
Identifiant interne : PN-­B24-­02231-­MV
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : « Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables ».
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'un équipement de polissage bevel et bord de plaque 200 mm pour le CEA de Grenoble
Description : Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI de Grenoble souhaite acquérir un équipement de polissage bevel et bord de plaque 200mm. Cet équipement devra fonctionner en mode « dry-in / dry-out » et comporter au moins trois stations : - Une station de polissage bevel et bord de plaque - Une station de polissage du notch - Une station de nettoyage avec au moins un module à brosses et un sécheur à IPA. Les stations de polissage bevel / bord de plaque et notch devront avoir la capacité à éliminer, de manière non-sélective, toute couche de matériau, quelle que soit son épaisseur et sa nature, recouvrant le substrat initial en une seule passe. La présente consultation comporte > les deux options suivantes à chiffrage obligatoire * : Option n°1 : Formation maintenance niveau 1 pour 2 à 4 personnes Option n° 2 : Formation maintenance avancée pour 2 personnes > les deux options suivantes à chiffrage facultatif * : Option n°3 : Un module de métrologie pour caractériser le profil du bevel Option n°4 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020). Le CEA est susceptible d’affermir les options au plus tard à la date de notification du marché. Justificatif non allotissement : Le marché a pour objet l’achat d’un équipement de polissage bevel et bord de plaque 200mm. Les prestations fournies avec cet équipement (formations, garantie…) sont liées entre elles et doivent nécessairement être réalisées par le titulaire. Dès lors, en application de l’article L 2113-10 du code de la commande publique, l’objet de la présente consultation ne permet pas l’identification de prestations distinctes.
Identifiant interne : ­PN-B24-02231-MV

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712000 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble Cedex 9
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE -
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE -
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Grenoble -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : EBARA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00298
Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Mme Marina VIVIER
Adresse électronique : marina.vivier@cea.fr
Téléphone : 0661040138
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 17800053
Adresse postale : 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Ville : Grenoble CEDEX
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tagrenoble@juradm.fr
Téléphone : 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EBARA
Numéro d’enregistrement : 0108-01-001748
Adresse postale : 11-1 Haneda , Asahi-cho, Ota-ku
Ville : TOKYO
Code postal : 144-8510
Pays : Japon
Adresse électronique : ueda.tomomi@ebara.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 27b1c3b7-c958-40eb-9f57-cc3d85d47a64 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/03/2025 11:03 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00161541-2025
Numéro de publication au JO S : 50/2025
Date de publication : 12/03/2025