Fourniture d'un cryostat 1K-30K sans liquide cryogénique (Cf-Cr) pour le Laboratoire Commun de Métrologie LNE du Cnam

Le présent marché concerne l'acquisition d'un cryostat atteignant une température minimum de 1°K en continu, ne consommant pas de liquide cryogénique, appelé CF-Cr pour le Laboratoire Commun de Métrologie LNE-Cnam du Cnam à Saint-Denis (93210). Les prestations incluent l'emballage, l'expédition (incluant l'assurance) et l'installation sur le site de La Plaine …

CPV: 38340000 Instrumentos de medida de cantidades, 38400000 Instrumentos de medida o control de características físicas, 38570000 Instrumentos y aparatos de regulación y control, 51430000 Servicios de instalación de equipo técnico de laboratorio
Plazo:
18 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture d'un cryostat 1K-30K sans liquide cryogénique (Cf-Cr) pour le Laboratoire Commun de Métrologie LNE du Cnam
Organismo adjudicador:
Conservatoire National des Arts et Métiers Cnam
Número de premio:
24-009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conservatoire National des Arts et Métiers Cnam
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'un cryostat 1K-30K sans liquide cryogénique (Cf-Cr) pour le Laboratoire Commun de Métrologie LNE du Cnam
Description : Le présent marché concerne l'acquisition d'un cryostat atteignant une température minimum de 1°K en continu, ne consommant pas de liquide cryogénique, appelé CF-Cr pour le Laboratoire Commun de Métrologie LNE-Cnam du Cnam à Saint-Denis (93210). Les prestations incluent l'emballage, l'expédition (incluant l'assurance) et l'installation sur le site de La Plaine Saint Denis. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrit les prestations à exécuter dans le cadre du présent marché.
Identifiant de la procédure : 0fe6a894-63fa-421f-bbc0-6b9e87751f9e
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38340000 Instruments de mesure de grandeurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38570000 Instruments et appareils de réglage et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51430000 Services d'installation de matériel de laboratoire

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 61 rue du Landy
Ville : La Plaine Saint-Denis
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 290 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les conditions de participation sont détaillées à l'article 5 du règlement de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'un cryostat 1K-30K sans liquide cryogénique (Cf-Cr) pour le Laboratoire Commun de Métrologie LNE du Cnam
Description : Le présent marché concerne l'acquisition d'un cryostat atteignant une température minimum de 1°K en continu, ne consommant pas de liquide cryogénique, appelé CF-Cr pour le Laboratoire Commun de Métrologie LNE-Cnam du Cnam à Saint-Denis (93210). Les prestations incluent l'emballage, l'expédition (incluant l'assurance) et l'installation sur le site de La Plaine Saint Denis.
Identifiant interne : 24-009

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38340000 Instruments de mesure de grandeurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38570000 Instruments et appareils de réglage et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51430000 Services d'installation de matériel de laboratoire
Quantité : 1 pièce
Options :
Description des options : Le marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle détaillée à l'article 11 du CCTP et à l'article 2.3 du règlement de la consultation.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 61 rue du Landy
Ville : La Plaine Saint-Denis
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 9 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 290 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les conditions de participation sont détaillées à l'article 5.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les conditions de participation sont détaillées à l'article 5.2 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques, méthodologie d'intervention, composition des équipes, service après-vente, support scientifique et formation. Cf article 5.3 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais, livraison et garanties Cf article 5.3 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix selon proposition financière du candidat.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif National de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conservatoire National des Arts et Métiers Cnam
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conservatoire National des Arts et Métiers Cnam
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conservatoire National des Arts et Métiers Cnam
Organisation qui traite les offres : Conservatoire National des Arts et Métiers Cnam

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conservatoire National des Arts et Métiers Cnam
Numéro d’enregistrement : 197 534 712 00017
Adresse postale : 292 rue Saint-Martin
Ville : Paris
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@lecnam.net
Téléphone : 0140272000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Comité Consultatif National de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics
Numéro d’enregistrement : 110 020 013 00097
Adresse postale : Bâtiment Condorcet 6 rue Louise WEISS
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccnra@finances.gouv.fr
Téléphone : 0144871717
Télécopieur : 0144973399
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c588172e-0c22-4cdc-bc5f-3e6f52b8ec20 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2024 18:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00631190-2024
Numéro de publication au JO S : 204/2024
Date de publication : 18/10/2024